CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

772 résultats pour « Grégory FRERE »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre D

5fdb0b9eecc9fc9ffe140232

Appel

18 avril 2019

18 avril 2019

civile, l'affaire a été débattue le 28 FEVRIER 2019, en audience publique, Thierry JOUVE ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du même code, devant la cour composée de : Madame Myriam GREGORI

Source officielle
CC

civ1

613722e2cd58014677402ba2

Cassation

1 juillet 1997

1 juillet 1997

Suisse), représentée en France pour sa branche transports par le GIE X..., ..., défendeurs à la cassation ; En présence de : la société Galaxair, société anonyme, dont le siège est ...Union, zone de fret

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

62c52999a2c4236379079b90

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

: Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, Assesseur : Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Conseillère, rapporteur Assesseur : Monsieur Dominique GARET, Conseiller, GREFFIER : Madame Frédérique

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68682d1d4965b5d9df31ed5f

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

PROCÉDURE ACCÉLERÉE AU FOND N° RG 25/00625 - N° Portalis DBWR-W-B7J-QKNW Du 04 Juillet 2025 MINUTE N°25/00198 Affaire : [T] c/ [P] Expédition(s) délivrée(s) à Me Frédérique

Source officielle
CA

2e chambre civile

5fd9505fc3298d391579b08e

Appel

27 février 2020

27 février 2020

PYRENEES-ORIENTALES COMPOSITION DE LA COUR : En application de l'article 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 JANVIER 2020, en audience publique, Madame Myriam GREGORI

Source officielle
CC

civ1

61372163cd580146773f354f

Cassation

18 décembre 1990

18 décembre 1990

(Finistère), 2°) Mme Catherine X..., née Y..., demeurant ... (20e), 3°) Mlle Frédérique Y..., 4°) Mlle Isabelle Y..., demeurant ensemble à villa Marguerite à Carantec (Finistère), défenderesses

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

62ea104241b41fe2e9b5ca55

Appel

2 août 2022

2 août 2022

détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Gwenaelle Ledoigt, présidente de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Florence Gregori

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6438f33aa942a604f5e937a2

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

-signé par Madame Bénédicte PRUVOST, président de chambre et par Monsieur Grégoire GROSPELLIER, greffier présent lors de la mise à disposition.

Source officielle
CC

civ1

613720f2cd580146773efb3d

Cassation

7 juin 1989

7 juin 1989

Bernard, Massip, Grégoire, Lesec, Kuhnmunch, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Pinochet, Lemontey, conseillers, Mme Y..., M. Savatier, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ1

613720fecd580146773f016d

Cassation

18 octobre 1989

18 octobre 1989

Bernard, Massip, Grégoire, Lesec, Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Averseng, Mabilat, conseillers, M. Charruault, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ1

613720cecd580146773ee8b5

Cassation

5 juillet 1988

5 juillet 1988

Bernard, Massip, Grégoire, Kuhnmunch, Fouret, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, conseillers ; Mme Z..., M. Charruault, conseillers référendaires ; M.

Source officielle
CC

civ1

613720dacd580146773eef44

Cassation

2 mai 1989

2 mai 1989

X..., D..., Grégoire, Kuhnmunc, Fouret, Averseng, Pinochet, Mabilat, conseillers ; M. Charruault, conseiller référendaire ; M.

Source officielle
CC

civ1

613722e4cd58014677402cec

Cassation

7 octobre 1997

7 octobre 1997

Grégoire, conseiller doyen, faisant fonctions de président, M. Savatier, conseiller référendaire rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ1

6137223fcd580146773fb68b

Cassation

17 janvier 1995

17 janvier 1995

Grégoire, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Thierry, conseiller rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M.

Source officielle
CC

soc

61372285cd580146773fdff2

Cassation

25 octobre 1995

25 octobre 1995

la cour d'appel de Rennes (2e Chambre), au profit : 1 / de la société Darty Rennes, société en nom collectif, dont le siège est Lotissement de la ZAC de l'Auge, route de Saint-Malo, 35760 Saint-Grégoire

Source officielle
CC

civ1

61372264cd580146773fc926

Cassation

28 février 1995

28 février 1995

Grégoire, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Savatier, conseiller référendaire rapporteur, M.

Source officielle
CC

civ1

613721dfcd580146773f8592

Cassation

30 juin 1993

30 juin 1993

Grégoire, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, M. Renard Payen, conseiller, Mme Gié, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

civ1

61372294cd580146773feb51

Cassation

19 décembre 1995

19 décembre 1995

Grégoire, Renard-Payen, Chartier, Ancel, Durieux, conseillers, M. Savatier, Mme Bignon, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ1

613722bfcd58014677400f82

Cassation

3 décembre 1996

3 décembre 1996

Grégoire, conseiller, M. Gaunet, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ1

613722cecd58014677401b0b

Cassation

25 février 1997

25 février 1997

Grégoire, conseiller, M. Roehrich, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre; Sur le rapport de M.

Source officielle

Page 14 sur 39

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC4 résultats

Journal officiel
Ventes et cessions

BOUCHERIE VIDAL GREGORY, Les 2 FRERES

SIREN 992408096Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

Acte sous seing privé en date du 14/10/2025 enregistré au Service de l'Enregistrement de SPFE de Toulon le 23/10/2025, Dossier Dossier no 2025 00055332 Mise en activité de la société. Adresse de l'ancien propriétaire : 35 Avenue Jean Toucas 83260 LA CRAU. Adresse du nouveau propriétaire : 35 Avenue du Lieutenant Jean Toucas 83260 LA CRAU. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

05/11/2025

Voir →

Radiations

FRERE, Gregory, Paul, Henri

SIREN 933743858Greffe du Tribunal de Commerce de Tarbes

10/07/2025

Voir →

Créations

FRERE, Gregory, Paul, Henri

SIREN 933743858Greffe du Tribunal de Commerce de Tarbes

23/10/2024

Voir →

Créations

Atelier Prestige - Ets Magnier Frères, MAGNIER, Christopher, Grégory, Sébastien

SIREN 821447109Greffe du Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer

11/12/2022

Voir →