Hill, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. [T] [C], et les conclusions de M.

Hill, conseiller, et les conclusions de M.

#Uniemerk – Nietigheidsprocedure – Uniebeeldmerk GREENWICH POLO CLUB GPC 2002 – Ouder Uniebeeldmerk BEVERLY HILLS POLO CLUB – Relatieve nietigheidsgrond – Geen verwarringsgevaar – Geen soortgelijkheid

Hill, conseiller,les observations de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de M.

Hill, conseiller, et les conclusions de M. Aubert, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 13 février 2024 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Hill, conseiller, et les conclusions de Mme Caby, avocat général, après débats en l'audience publique du 24 septembre 2024 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Hill, conseiller, les observations de Me Laurent Goldman, avocat de M. [T] [L], et les conclusions de M.

Hill, conseiller, les observations de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M. [F] [N], et les conclusions de M.

Hill, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. [F] [O], les observations de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de M.

Hill, conseiller, et les conclusions de M. Bigey, avocat général, après débats en l'audience publique du 30 septembre 2025 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Hill, conseiller, et les conclusions de M. Lagauche, avocat général, après débats en l'audience publique du 10 février 2026 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Hill, conseiller, les observations de la SCP Guérin-Gougeon, avocat de M. [S] [K], les observations de Me Laurent Goldman, avocat de M.

. # Hilde de Bruyn mot Europaparlamentet. # Provtjänstgöring - Uppsägning. # Mål 223/82.

#The British Horseracing Board Ltd i inni przeciwko William Hill Organization Ltd.

personne * Et : SELARL EKIP', en la personne de Me [L] [W][Adresse 3] judiciaire comparant en personne Composition du Tribunal : Lors des débats en Chambre du Conseil du 07/05/2026 PRESIDENT : Valéran HIEL

Association ENTENTE STEPHANOISE - O R D O N N A N C E - Jeanne PELLEFIGUES, magistrat chargé de la mise en état, Assistée de Sandrine GABAIX-HIALE

#Марка на Общността — Производство по възражение — Заявка за фигуративна марка на Общността „Royal County of Berkshire POLO CLUB“ — По-ранни фигуративни марки на Общността „BEVERLY HILLS POLO CLUB“ — Относително

Serge C..., demeurant ..., 4 / de la société CFCL Knowl Hill Park Fairmile Lane, dont le siège est ..., représentée par Mme K..., demeurant ..., et ayant son siège Knowle Hill Park, Fairmile Lane Cobham

Hill, conseiller, les observations de Me Laurent Goldman, avocat de M. [C] [Y], et les conclusions de M.

Hill, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. [W] [C], et les conclusions de M.