CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 057 résultats pour « Humber »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Juge de l'exécution

6656259cf76bcc1332d0ec5f

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Me Le Greffier Me Louise HUBER Me Carole VOGT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS SERVICE DÉLÉGUÉ DU JUGE DE L’EXÉCUTION JUGEMENT DU 04 AVRIL 2025 DEMANDERESSE : Madame

Source officielle

Page 14 sur 53

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC3 854 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

DU HAYS, Sebastien, Louis, Humbert, Marie, DU HAYS

SIREN 477776629Greffe du Tribunal de Commerce de Chartres

09/07/2026

Voir →

Radiations

HUMBERT, Simon

SIREN 934007261Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

09/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL PHARMACIE HUMBERT

SIREN 812009652Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

09/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BRASSERIE SAINT-HUMBERT

SIREN 837646314Greffe du Tribunal de Commerce de valenciennes

09/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SPFPL DU DR HUMBERT

SIREN 909067829Greffe du Tribunal de Commerce de bar le duc

09/07/2026

Voir →

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01177

Cassation

10 mai 2012

10 mai 2012

était intentionnellement polémique voire provocateur ; qu'en jugeant que l'envoi d'un mémorandum de cinq pages concernant les faits et chiffres relatifs à la politique de ressources humaines au sein du Hub

Source officielle
TJ

Saisies immobilières-VD

6834d0bb7860dd6c223b664e

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

N° RG 24/00028 - N° Portalis DBXU-W-B7I-HUMV JUGEMENT DU LUNDI 07 AVRIL 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Marine DURAND, juge de l’exécution Statuant par application de l'article L 213-6 du

Source officielle
TA

5e Section - 2e Chambre

DTA_2204020_20230427

Administratif

27 avril 2023

27 avril 2023

A cet égard, le département militaire en charge de l'examen de sa candidature a relevé une personnalité qui " doit se montrer plus humble et mieux prendre en compte les remarques ", un niveau sportif en

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_22PA01732_20230523

Admin. Appel

23 mai 2023

23 mai 2023

militaire des ingénieurs de l'armement ; - l'instruction n° 122 DGA relative aux principes généraux de la cotation des postes susceptibles d'être occupés par du personnel de niveau I ; - la procédure S-HUM

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2007:1204DEC001046505

Admin. suprême

4 décembre 2007

4 décembre 2007

Huber, a professor at Munich University. The German Government (“the Government”) were represented by their Deputy Agent, Mr H. Behrens, Regierungsdirektor , of the Federal Ministry of Justice.

Source officielle
TJ

CCP CTX cabinet 1

69d55b55cdc6046d4770d1d1

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

SELAS LAMY LEXEL, avocats au barreau de LYON Société B-GUARD PROTECTION [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Maître Vincent MOULIN de la SELAS LAMY LEXEL, avocats au barreau de LYON Société BYBLOS HUB

Source officielle
TJ

PS élections pro

69cec4a6cdc6046d47e6cb2c

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

[O] HUB SECURITY, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Béatrice CHAINE-FILIPPI, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 667,substituée par Me MOULIN S.A.S.U.

Source officielle
CC

civ3

613722dfcd58014677402992

Cassation

1 octobre 1997

1 octobre 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie Hélène Z..., née Huber, demeurant ..., en cassation d'un arrêt

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2302272_20250416

Administratif

16 avril 2025

16 avril 2025

l'étayer, le même document précise, en page 7, à propos du nouveau " Hub " à l'aéroport Charles-de-Gaulle, que " cet investissement est l'un des piliers du nouveau plan stratégique du Groupe " Excellence

Source officielle
CC

cr

61372549cd5801467741c7f9

Cassation

23 avril 1991

23 avril 1991

dans un établissement bancaire par deux hommes armés qui se sont enfuis en voiture, ce véhicule a pu être identifié et qu'il contenait un document manuscrit ; qu'une perquisition faite chez un nommé Huber

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 6

67ad1794cd473a91e3e276c1

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

JUGEMENT DU 14 OCTOBRE 2024 DEMANDEUR : Monsieur [C] [R] [S] [T] né le 07 Juin 1967 à METZ (57000) 52 rue du Général Leclerc 57790 LORQUIN de nationalité Française Représenté par Me Emmanuelle SAFFROY-HUEBER

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a550cacdc6046d473abe78

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[Y] à l'encontre de HUBB EUROPEAN GROUP SE * Débouter les sociétés P2P SAS et ALICIA MARINE DE BRAVONE SAS de l'intégralités de leurs demandes ; Subsidiairement, * Juger que CHUBB EUROPEAN GROUP SE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2510259_20260210

Administratif

10 février 2026

10 février 2026

B... expose qu’il est le gérant de la société civile immobilière Humus, propriétaire de la parcelle cadastrée section n° ZR 373 supportant un chalet, qui constitue sa résidence, et un bâtiment agricole

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

Cour postérieure à l'arrêt Schiesserc/Suisse du 4 décembre 1979 et consacrée par l'arrêt Huber c

ECLI:CEDH:002-9903

Admin. suprême

26 novembre 1992

26 novembre 1992

Suisse du 4 décembre 1979 et consacrée par l'arrêt Huber c. Suisse du 23 octobre 1990.

Source officielle
TJ

PS élections pro

69cec495cdc6046d47e6ca02

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

BYBLOS HUB SECURITY, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Béatrice CHAINE-FILIPPI, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 667,substituée par Me MOULIN S.A.S.U.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-9042

Admin. suprême

18 février 1997

18 février 1997

0pt; text-align:center } .s7ED160F0 { text-decoration:none } .s3DC36BA9 { font-family:Arial; text-decoration:underline; color:#0069d6 } Information Note on the Court’s case-law February 1997 Nideröst-Huber

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0713JUD001767102

Admin. suprême

13 juillet 2006

13 juillet 2006

Se référant à la jurisprudence de la Cour dans son affaire Nideröst-Huber c.

Source officielle
CA

2ème chambre

67f5ff2be523525b14ffda26

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

-Sur l'ouverture du compte du bénéficiaire la société Hub Ad-Market  en Hongrie : la banque hongroise dit avoir procédé aux vérifications nécessaires : copie de pièce d'identité de monsieur [C] [K], son

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f0e7ffcdc6046d47dc6559

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

[Q] DE REMOND DU CHELAS 20 RUE LOUIS BLANC 92300 LEVALLOIS-PERRET, Président comparant et assisté par Me Charline HUBER-BROSSE 6 RUE BOUCHARDON 75010 PARIS En présence de : SCP BTSG mission conduite

Source officielle