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14 354 résultats pour « Isabelle DE SAINT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 2-3

69d368e6cdc6046d474753c3

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Michel Rowan, président, assistés de Mme Isabelle Malpeli, greffier. La minute du jugement est signée par Mme de Wulf, président du délibéré, et par Mme Isabelle Malpeli, greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

65c28164a2af13da686432b3

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

[Adresse 6] Représentant : Me Nathalie AUFFRAY, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 003 C/ Monsieur [B] [M] Représentant : Me Isabelle PAPELARD-CASATI, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100095

Cassation

28 janvier 2015

28 janvier 2015

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par Me Occhipinti, avocat aux Conseils, pour Mme Isabelle X...

Source officielle
CC

soc

613720b7cd580146773edcdb

Cassation

17 décembre 1987

17 décembre 1987

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois formés par la SEM SAP SO,, clinique SAINT CYBARD, dont le siège social est ...

Source officielle
CA

Chambre sociale

628dcaf614cc2751aa86bb9b

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

:LC ARRÊT N° ORIGINE :JUGEMENT du Pole social du TJ de SAINT-DENIS DE LA REUNION en date du 01 Juillet 2020, rg n° 19/01834 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE

Source officielle
TJ

Chambre 27 / Proxi fond

661581b9db5098996d59fc46

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

Téléphone : [XXXXXXXX02] @ : [Courriel 7] REFERENCES : N° RG 23/01345 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YGEU Minute : 24/324 Association HABITAT ET HUMANISME ILE DE FRANCE Représentant : Me Isabelle

Source officielle
TJ

REFERE JCP

6696c9ac9a603a692914d1a8

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTES - Palais de Justice JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 04 JUILLET 2024 ────────────────────────────────────────── DEMANDERESSE : Association SAINT

Source officielle
CC

soc

61372180cd580146773f450c

Cassation

17 avril 1991

17 avril 1991

(Deux-Sèvres), 7°/ de Mme Nadège J..., demeurant ... 4 à Thouars (Deux-Sèvres), 8°/ de Mme Isabelle M..., demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdabd3db21cbdd8e768

Appel

26 septembre 2011

26 septembre 2011

(bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2010/ 30251 du 20/ 01/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMEE : Mme Isabelle Y...

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

67ec2af2dd062d9f810e06eb

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

AQUITAINE-FIT 04 Représenté par le SELARL FHB en qualité d’administrateur judiciaire et la SELARL PHILAE en qualité de mandataire judiciaire Activité : 34 avenue Descartes 33160 SAINT-MEDARD EN JALLES

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

63918d146d1e4f05d4f67bb1

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

ARRET DU 13 MAI 2022 ************************************************************* N° RG 22/01708 - N° Portalis DBV4-V-B7G-IM7H JUGEMENT DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE SAINT-QUENTIN

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:460449.20221014

Admin. suprême

14 octobre 2022

14 octobre 2022

Vu la procédure suivante : La SCI Demeure Sainte-Croix, M.

Source officielle
CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:461113.20220921

Admin. suprême

21 septembre 2022

21 septembre 2022

Pour faire droit à la fin de non-recevoir opposée en défense par la collectivité territoriale de Saint-Barthélemy et la société Ocap Saint-Jean, le juge des référés du tribunal administratif de Saint-Barthélemy

Source officielle
CA

Chambre sociale

6438f38ba942a604f5e93958

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS Chambre sociale N° RG 21/01261 - N° Portalis DBWB-V-B7F-FSYA Monsieur [C] [Y] [T] Nom commercial VOCASERRE [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Isabelle

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_23PA01592_20230904

Admin. Appel

4 septembre 2023

4 septembre 2023

B A a demandé au Tribunal administratif de Montreuil d'annuler l'arrêté du 31 mars 2022 par lequel le préfet de la Seine-Saint-Denis lui a refusé la délivrance d'un titre de séjour, lui a fait obligation

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_24PA00060_20240529

Admin. Appel

29 mai 2024

29 mai 2024

A B a demandé au Tribunal administratif de Montreuil d'annuler l'arrêté du 2 février 2022 par lequel le préfet de la Seine-Saint-Denis a refusé de renouveler son titre de séjour, lui a fait obligation

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_24PA00729_20240606

Admin. Appel

6 juin 2024

6 juin 2024

B A a demandé au Tribunal administratif de Montreuil d'annuler l'arrêté du 5 janvier 2023 par lequel le préfet de la Seine-Saint-Denis a refusé de lui délivrer un titre de séjour et lui a fait obligation

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_23PA03208_20231009

Admin. Appel

9 octobre 2023

9 octobre 2023

B A a demandé au Tribunal administratif de Montreuil d'annuler l'arrêté du 30 juin 2022 par lequel le préfet de la Seine-Saint-Denis lui a refusé la délivrance d'un titre de séjour, lui a fait obligation

Source officielle
CE

5ème et 6ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:454817.20230321

Admin. suprême

21 mars 2023

21 mars 2023

E et à la SARL Le Prado - Gilbert, avocat du centre hospitalier mémorial France-Etats-Unis de Saint-Lô. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

cr

6137261acd58014677422f8a

Cassation

12 janvier 2005

12 janvier 2005

plus détaillée que les précédentes qui auraient été établies conformément aux exigences des dirigeants de la SA Jean Marc Philippe ; qu'une attestation datée du 4 septembre 2003 et signée par Mme Isabelle

Source officielle

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