Jacques X... était le président directeur général, n'était pas de nature à pousser M. Jacques X..., Mme Arlette X..., sa femme, et M.

Jean-Jacques, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 4 juillet 2003, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de vol avec armes, en bande organisée

Jacques, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 30 mars 2000, qui, dans l'information suivie contre Alain Y..., des chefs d'abus de confiance

non-médecins et que le diagnostic établi par lui seul, hors tout avis médical, sortait de sa sphère de compétence et consistait à relier systématiquement tous les troubles ou toutes les pathologies présentés

X..., pris de la violation des articles 405 ancien du Code pénal, 2 et 593 du Code de procédure pénale, 1382 du Code civil, défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce que Jacques X...a été

Sis [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475, avocat postulant et Me Charlotte CRET, avocate

parties ont la parole ; qu'en laissant la parole au procureur général en dernier, la procédure n'a pas été respectée " ; Attendu qu'il n'importe que l'avocat des parties civiles appelantes ait présenté

Jacques, - LA SOCIETE RJ REYNOLDS Z...

indiquant qu'il ne détenait aucune information permettant d'attribuer à Jean-Antoine X... un rôle direct ou indirect dans l'opération incriminée ; que le 6 mai 1998, le juge d'instruction entendait Jacques

de Mme Z..., que le livre d'inventaire n'était pas remis au comptable avec les autres documents et c'est seulement après avoir pris connaissance des résultats provisoires obtenus par André Y... que Jacques

Jean-Jacques et Benoît X... et à Mme Christel X... la somme globale de 3 000 euros ; Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de cassation, le présent arrêt sera transmis pour être

simple vérification du train de vie ou des habitudes de Jacques B... n'est absolument pas crédible dans la mesure où les dirigeants de la CGE connaissaient particulièrement son profil et ses capacités

, 03100 Montluçon, défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L.

Jean-Jacques X... a adressé le 19 janvier 2005 une requête aux fins d'entendre prononcer la radiation de M.

Jacques X... a adressé le 19 janvier 2005 une requête aux fins d'entendre prononcer la radiation de M.

Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 18 mai 2000, qui l'a condamné, pour contravention de blessures involontaires et infraction à la réglementation

Jacquy, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, du 26 mai 1998, qui les a condamnés, le premier, pour escroquerie et banqueroute, le second, pour escroquerie, complicité de banqueroute

Jacques F..., docteur, concernant M.