Jean-Michel A..., demeurant ...

Jean Y..., demeurant à Bandol (Var), Les Engraviers, résidence Athéna-Port en cassation d'un arrêt rendu le 26 avril 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre civile), au profit de : 18

Lacombe, dont le siège est ...

moyen" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'un accident de la circulation s'est produit sur une route à trois voies, entre l'automobile de Pascal Z... qui dépassait un camion conduit par Marc

Jean-Marc I..., domicilié à Prinquiau (Loire-Atlantique), la Bosse de Caudry, 5, place Giraud, c) Mme C... épouse G..., domicilié à Montbard (Côte-d'Or), ..., d) M.

le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt : LA COUR, en l'audience publique du 26 octobre 1994, où étaient présents : M. de Bouillane de Lacoste, président, M.

Marie-José, agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice des biens de son fils mineur Vincent GREFFIER, Z... Emmanuel, X... Violaine, Z...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept mars mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le

Statuant sur le pourvoi formé par : LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE PAU, contre l'arrêt de ladite Cour, chambre correctionnelle, en date du 19 octobre 1988, qui a relaxé Daniel X... et Jean-Michel

LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE PAU, contre l'arrêt de ladite Cour, chambre correctionnelle, en date du 19 octobre 1988, qui a relaxé Jean-Pierre

Roland, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, du 5 mars 1991, qui, pour homicide involontaire, l'a condamné à la peine de 6 mois d'emprisonnement assortie du sursis simple

. ; " aux motifs que le 24 mars 1987, Mme Z... a précisé que la veille, elle avait été agressée par son mari qui " l'avait attrapée par les cheveux en les tirant et lui avait fait mal au poignet et

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six décembre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller de BOUILLANE de LACOSTE

CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le huit février mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller de BOUILLANE de LACOSTE

Marc T..., 41 ) de Mme T..., demeurant ensemble 36, rue P. Blondeau, à Marcq-en-Baroeul (Nord), 42 ) de M.

Jean-Marc, K A... Daniel, A... Christian, B...

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingttrois janvier mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean

Georgette, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, du 2 mars 1990 qui, dans la procédure suivie contre Z...