SOINS PSYCHIATRIQUES : Monsieur [T] [D] [V] né le 19 Mars 1973 à [Adresse 1] [Adresse 1] Etablissement d’hospitalisation: LE CENTRE HOSPITALIER [5], demeurant [Adresse 3] Absent représenté par Me Johanne

PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES : Monsieur [B] [S] né le 10 Novembre 1992 à [Localité 3] [Adresse 2] Etablissement d’hospitalisation : L’EPS DE [Localité 4] sis [Adresse 1] Présent assisté de Me Johanne

LA PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES : Madame [S] [M] née le 07 Novembre 1989 à [Localité 3] [Adresse 2] Etablissement d’hospitalisation : L’EPS DE [4] sis [Adresse 1] Présente assistée de Me Johanne

SOINS PSYCHIATRIQUES : Madame [J] [Y] née le 14 Mai 1995 à [Localité 6] [Adresse 3] [Localité 4] Etablissement d’hospitalisation: L’EPS DE [7], demeurant [Adresse 2] absente représentée par Me Johanne

Johann A..., demeurant 18, résidence du Rond-Point à Montpellier (34000), M.

#Johannes Dietrich e Norbert Häring contra Hessischer Rundfunk.#Pedidos de decisão prejudicial apresentados pelo Bundesverwaltungsgericht.

Johan Venerius et 746   000   NLG pour M. Willem Venerius et M. Pruijmboom. 15.

QUI AVAIT PRIS PLACE DANS LA VOITURE IMMATRICULEE EN FRANCE, CONDUITE PAR SON MARI, A ETE BLESSEE A LA JUNQUERA (ESPAGNE) DANS UNE COLLISION AVEC UN VEHICULE IMMATRICULE EN ALLEMAGNE, APPARTENANT A JOHANNES

assisté de Me Johan MARCHAND, avocat au barreau de Papeete INTIMEE La Banque de Polynésie 335 Boulevard Pomare, BP 530 - 98713 Papeete.

FAGUIER, avocat au barreau de BAYONNE, avocat plaidant, vestiaire : 26 Madame [Q] [R], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Johanne FAGUIER, avocat au barreau de BAYONNE, avocat plaidant, vestiaire

Après quoi, Madame Johanne PERRIER, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 03 Juillet 2025 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément à la loi.

Johan SURGET, Greffier, dans une instance entre : DEMANDEUR Monsieur [E] [O] [Adresse 1] [Localité 1] Rep/assistant : Me Damien VINET, avocat au barreau de BLOIS Rep/assistant : Me Florian MEGRET, avocat

Johannes, contre l'arrêt de la cour d'appel de Montpellier, chambre correctionnelle, en date du 7 mars 1990 qui, pour contravention de dépassement dangereux et de blessures involontaires, l'a condamné

SALAISONS PYRÉNÉENNES ... 65321 BORDERES SUR ECHEZ représentée par la SCP LEJEUNE MARCHAND GRAY Z..., avoués à la Cour assistée de Me Johnny Johan A..., avocat au barreau de Poitiers

Alexandre substitué par Maître Clémence LE GUEN à l'audience du 05/05/2025 contre ACTION INVESTCO (SAS) [Adresse 2] Représentant : Maître [Localité 1]-Philippe DE [Localité 2]-BRAVO substitué par Maître Johann

width:200.44pt; display:inline-block } .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .sC1AC44A4 { width:228.11pt; display:inline-block } SECOND SECTION DECISION Application no. 17144/06 by Kari Johannes

Monsieur Jean-Charlemagne X... et Madame Marie-Pierre Y... se sont mariés le 29 août 1987 sans contrat préalable et trois enfants sont issus de cette union : - Jeannick née le 18 mai 1988, - Johann

SECTION DECISION Application no. 52796/10 Mirel Stelian CORMOŞ against Romania The European Court of Human Rights (Third Section), sitting on 29   September 2015 as a Committee composed of:   Johannes

de la République près le tribunal judiciaire de NICE INTIME Monsieur [L] [R] né le 29 Mars 2003 à [Localité 3] de nationalité Tunisienne Ayant pour conseil en première instance Maître Johannes

République près le Tribunal Judiciaire de NICE INTIME Monsieur [Z] [H] né le 13 Mars 1979 à [Localité 3] (TURQUIE) de nationalité Turque Ayant pour conseil en première instance Maître Johannes