CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
18° chambre 1ère section
66352b7ee4b5292aaa663035
2 mai 2024
KING SUPER GOBELINS AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître Antoine PINEAU-BRAUDEL de la SAS CABINET PINEAU-BRAUDEL - #C0260 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Jean-Christophe DUTON, Vice-président Assisté
comm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10527
7 novembre 2018
être trouvé même si la CAISSE D'EPARGNE avait inscrit son nantissement sur le fonds de commerce exploité par la société TOPASSO à l'enseigne Memphis Coffee, les époux X... faisaient valoir que la SARL KING
Juge des référés
CETAT:CETATEXT000022203626
3 mai 2010
ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire du 21 décembre 2009 refusant la délivrance d'un visa de long séjour aux enfants Kokou B, Komla C et Crépin King
2ème chambre
DTA_2202305_20240517
17 mai 2024
Gallier, représentée par le cabinet King et Spalding International LLP, demande au tribunal : 1°) de prononcer la restitution de la taxe sur la valeur ajoutée acquittée au titre des premier, deuxième
2ème Chambre
62ce62f59a20ce9fcf126825
11 juillet 2022
Blanchet 97113 Gourbeyre Représenté par Me Florence Deloumeaux de la Selarl Deloumeaux, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIME : Monsieur [C] [R] 21 Rue Martin Luther King
Eloignement urgent
DTA_2501811_20250418
18 avril 2025
Terras, - les observations de Me Kibgé, substituant Me Baudet, représentant M. A ; - Mme C, représentant le préfet d'Ille-et-Vilaine ; - et les explications de M. A.
1ère chambre
69ea54a3cdc6046d474710db
27 janvier 2026
AARPI [Localité 2] et par KING & SPALDING INTERNATIONAL LLP [Adresse 6] FAITS ET MOTIFS DE LA DÉCISION Le demandeur déclare à l'audience de ce jour se désister de l'instance introduite.
68f138cd88dcb0e97e8ff119
9 octobre 2025
KING ACADEMY M.
3ème chambre civile
67900e4a51b02779572a6f1b
9 janvier 2025
PARTELIOS dont le siège social est sis 2 Rue Martin Luther King - 14280 ST CONTEST non représentée ET : DEFENDEUR : Monsieur [Z] [J] né le 18 Février 1969 à CAEN (14000) demeurant 41 Boulevard DETOLLE
1 SS
CETAT:CETATEXT000007935991
18 octobre 1996
King au Pecq (78230) ; M.
Référés Cabinet 2
678172196d34da2cbdcd9a11
8 janvier 2025
de la mission d'expertise telle que proposée en demande, il apparait qu'il est demandé à l'expert de donner son avis sur la réalité et le montant de la réclamation financière des sociétés du groupe KING
Pôle 1 - Chambre 3
68709e477c3ffdb9560b0893
10 juillet 2025
minorer le loyer et les charges mensuelles à hauteur de 50 % avec effet rétroactif au 1er février 2024, jusqu'à la reprise intégrale par la société CDC habitat des finitions au niveau de l'entrée du King
6079d3719ba5988459c594ae
21 juillet 1980
LA BANQUE POPULAIRE DE LA REGION ECONOMIQUE DE STRASBOURG (LA BANQUE) DE L'ACTION PAR LAQUELLE ELLE DEMANDAIT A DAME X..., AYANT EXERCE LES FONCTIONS DE GERANCE DE LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE KIBA
soc
61372282cd580146773fdd27
6 juillet 1995
Jean-Marc X..., demeurant 30, place Martin Luther King, Villeneuve-Le-Roi (Val-de-Marne), en cassation d'un jugement rendu le 21 mars 1991 par le conseil de prud'hommes de Sens (section commerce), au profit
REFERES
68f93d3bde0ebe408dab29d0
11 août 2025
Portalis DBW4-W-B7J-DNQE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TARASCON JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 11 AOUT 2025 DEMANDERESSE : Société GRAND DELTA HABITAT 3 rue Martin Luther King
6137230ecd58014677404d2a
10 mars 1998
suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Astrid Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 juin 1997 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale, section B), au profit de la société King
PRESS;HEARINGS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-416429-416658
27 septembre 2001
En avril 2001, le tribunal d’arbitrage de première instance ordonna à la société Trans King, créée sur la base de la propriété de Sovtransavto-Lougansk, de restituer une partie des biens qui à l’origine
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2018:0417DEC003804708
17 avril 2018
Mr Kiba and Mr Mironov’s convictions were based as well on the statements given by the educational counsellors.
5ème Chambre
DTA_2306055_20240205
5 février 2024
Etienvre, - et les observations de Me Kibgé, substituant Me Baudet, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1. Mme A est une ressortissante mauricienne née en 1993.
DTA_2403604_20240709
9 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Berre ; - les observations de Me Kibgé, représentant M.
Page 14 sur 63
BAUDET KIBGE Avocats Associés
l'exercice de la profession d'avocats.
02/11/2025
Voir →