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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2201399_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
Le rapport de Mme Lacau a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201521_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
Le rapport de Mme Lacau a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2302245_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Le rapport de Mme Lacau a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2300771_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
Le rapport de Mme Lacau a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200745_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Le rapport de Mme Lacau a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200545_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lacau - les conclusions de M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200974_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Le rapport de Mme Lacau a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2400036_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Le rapport de Mme Lacau a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2300569_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
Le rapport de Mme Lacau a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300110_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Le rapport de Mme Lacau a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300152_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Le rapport de Mme Lacau a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300549_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Le rapport de Mme Lacau a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fd917a95c3925b312d4b62c
15 juin 2020
15 juin 2020
[U] [F] se sont rencontrés en 1998 alors qu'ils étaient salariés de la banque Lazard. En décembre 2006, M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO00680
18 octobre 2023
18 octobre 2023
La société L'Oréal fait grief à l'arrêt de rejeter ses moyens de réformation présentés, à l'exception, de celui tiré de la moindre participation de la société Lascad aux pratiques et de lui infliger, en
Source officielleREFERE
6a0f5d90cdc6046d477c8041
21 mai 2026
21 mai 2026
en avoir délibéré conformément à la Loi , il a été rendu l’ordonnance suivante : EXPOSE DU LITIGE Le 15 décembre 2021, Monsieur [U] [E] et Madame [T] [K] épouse [E] ont conclu avec la SAS MAISON LACAZE
Source officiellesoc
6137236bcd5801467740989d
10 mai 2000
10 mai 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Lagarde composites, société à responsabilité limitée, dont le siège
Source officielleREFERES DELIBERE MME BOURSEAU
6a116984cdc6046d47a9981b
19 mai 2026
19 mai 2026
, [Adresse 1], venant aux droits de la CAISSE DE CONGES PAYES DU BATIMENT D'AQUITAINE, Comparaissant par Maître Clara ENNOUCHI, Avocat au Barreau de Bordeaux, à la décharge de Maître Charlotte de LAGAUSIE
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
69fc22fbcdc6046d47e1669f
6 mai 2026
6 mai 2026
LAGARDE ET MEREGNANI [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 8] Immatriculée au RCS de NANCY sous le n° 479125114 S.A.S.
Source officiellecr
61372621cd58014677423300
4 juin 2002
4 juin 2002
qu'une telle mesure réalisée aujourd'hui ne serait peut être pas de nature à établir avec certitude les causes du décès ; "alors, d'autre part, qu'une décision de non-lieu ne peut être fondée sur les lacunes
Source officiellecr
61372555cd5801467741cd33
23 avril 1991
23 avril 1991
d'amis à la fête de l'Isle-de-Noé, a été pris à partie par un autre participant, le nommé José Z..., qui, porteur d'un tesson de bouteille, ainsi que devaient l'admettre ses compagnons Jacques Y... et Lacède
Source officiellePage 14 sur 418