Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613720d2cd580146773eeaba
6 juillet 1988
6 juillet 1988
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société LAMBERT INDUSTRIES, société anonyme dont le siège est sis ... ci-devant, et actuellement
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2325836_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lambert, - et les conclusions de M. Beaujard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3e chambre civile
63be63ad13ef607c90ab65fc
19 janvier 2023
19 janvier 2023
9] [Localité 8] Mme [A] [Y] ès qualités de liquidateur de SALEILLES CARRELAGE [Adresse 1] [Localité 8] Compagnie d'assurance MMA IARD [Adresse 3] [Localité 10] Représentant : Me Valérie LAMBERT
Source officielleciv3
607940f19ba5988459c3fb02
5 mars 1971
5 mars 1971
HORS DE CAUSE ; SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SA SECONDE BRANCHE : VU L'ARTICLE 1382 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE LA SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE LAMBERT
Source officielle9ème et 10ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:491418.20250519
19 mai 2025
19 mai 2025
Vu la procédure suivante : La société Groupe Bruxelles Lambert a demandé au tribunal administratif de Montreuil d'annuler la décision implicite par laquelle l'administration fiscale a rejeté sa demande
Source officielleciv1
ésistent de leur pourvoi en tant que dirigéc/Mme Y
ECLI:FR:CCASS:2014:C101010
10 septembre 2014
10 septembre 2014
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la clinique Lambert et Mme X...de ce qu'elles se désistent de leur pourvoi en tant que dirigé contre Mme Y...;
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2301561_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Le désistement d'instance de la société Launet est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2015:0605JUD004604314
5 juin 2015
5 juin 2015
Observations were also received from Rachel Lambert, François Lambert and Marie ‑ Geneviève Lambert, the wife, nephew and half-sister respectively of Vincent Lambert, and from the
Source officielleChambre 3-1
66a098f92be3e083f4fad42a
23 juillet 2024
23 juillet 2024
[J] [B] Représentant : Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE M.
Source officielleciv3
613721e2cd580146773f86f7
20 juillet 1993
20 juillet 1993
un fonds de commerce d'électricité, dont le siège est ... (7e), en cassation d'un arrêt rendu le 19 décembre 1991 par la cour d'appel de Paris (7e chambre, section B), au profit de la société civile Lambert
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6162cf6d8b4dc27576e7b73c
12 décembre 2012
12 décembre 2012
avocats au barreau de PARIS, toque : L0044) assistée de Me Caroline RIEFFER, pour la SCP BESSY GABOREL INTIMÉES SAS ATLAND, prise en la personne de ses représentants légaux SARL ATLAND LANESTER
Source officielleCour d'Appel
6253c854bd3db21cbdd84efc
11 mai 2000
11 mai 2000
FAITS ET PROCEDURE La Société Anonyme Foncière du BAS-LAUVERT (SAF du BAS-LAUVERT), créée en 1980 par la société FRANCO-HOLLANDAISE SA et quatre autres investisseurs, a acquis un ensemble de terrains dans
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2405285_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
Par un mémoire, enregistré le 3 mars 2025, la commune de Lanester, représentée par Me Lahalle de la Selarl Lexcap déclare se désister purement et simplement de sa requête.
Source officielle1re Chambre A
6162cc35fea1086acdbe41e5
16 octobre 2012
16 octobre 2012
général sous le n° 11/01543 APPELANTS Monsieur [O] [D], demeurant [Adresse 4], représenté par la SCP BOISSONNET ROUSSEAU, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Henri-Charles LAMBERT
Source officielle3ème Chambre
DTA_2002077_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Escherichia Coli au sein de la crèche municipale de Lanester, et après avoir retenu la responsabilité du centre communal d'action sociale de Lanester quant à cette contamination, qu'il soit procédé à
Source officielleciv3
607940db9ba5988459c3f65f
23 avril 1970
23 avril 1970
BIENS RURAUX SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE GILLEY, FONT GRIEF A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (BESANCON,25 JUIN 1968) D'AVOIR DECIDE, BIEN QUE LES CONTRATS CONCLUS ENTRE EUX ET LES CULTIVATEURS LAMBERT
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2007:C200263
22 février 2007
22 février 2007
X... à la société Clinique Lambert (la clinique), un jugement a condamné celle-ci à lui payer une certaine somme ; qu'un arrêt du 31 mars 2000 ayant partiellement infirmé les dispositions du jugement relatives
Source officielleChambre 1- section A
67819b1f6d34da2cbdce0810
8 janvier 2025
8 janvier 2025
MAISONS LAMBERT ET DOISNEAU Immatriculée au RCS d’[Localité 11] sous le N° 828 553 636 Dont le siège social est sis [Adresse 6] Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-10758
5 juin 2015
5 juin 2015
The doctor also held discussions with François Lambert, Vincent Lambert’s nephew.
Source officielleciv3
613721cecd580146773f78ab
1 décembre 1992
1 décembre 1992
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme des Plâtres Lambert, dont le siège social était anciennement
Source officiellePage 14 sur 602