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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre civile
69678afecdc6046d4742fcd3
13 janvier 2026
13 janvier 2026
MENUISERIE LAFFAY S.A.S. GUILLEMIN S.A.R.L. SMPP S.A.R.L. ARCH:ETHIK S.A.S.
Source officiellesoc
6137211bcd580146773f106e
1 février 1990
1 février 1990
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Laboratoire d'Analyses de Biologie Médicale LAFAYE-HERMINEAUD, dont le siège social est sis à Royan
Source officielleCour d'Appel
6253cc30bd3db21cbdd8f6c4
9 mai 2012
9 mai 2012
ayant pour avocat Me Aurelie CHEVET, -2- Par ordonnance en référé et statuant sur la demande de Madame X... relative à l'ajustement des modalités des rencontres de l'enfant commun Laly
Source officielle3ème chambre A
69f19ccccdc6046d47ee18be
28 avril 2026
28 avril 2026
WEBZEN COMMUNICATION prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cc2ebd3db21cbdd8f641
9 février 2012
9 février 2012
né le 30 Avril 1929 à LYON 2EME (RHONE) ... 69003 LYON représenté par la SCP LAFFLY-WICKY assisté de Maître Loïc DROUIN, avocat au barreau de LYON Anne Marie A... épouse Y...
Source officielle6ème Chambre
5fca918fe10b0d853de8f435
3 septembre 2020
3 septembre 2020
4] [Localité 5] Représentée par Me Hugues DUCROT de la SCP DUCROT ASSOCIES - DPA, avocat au barreau de LYON, toque : 709 SAS EUROCAST [Adresse 7] [Localité 1] Représentée par Me Romain LAFFLY
Source officielle1ère chambre civile B
6032a0317909201592fe50a6
19 décembre 2017
19 décembre 2017
au barreau de SAINT-ETIENNE La CAISSE RÉGIONALE DE CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE- LOIRE, représentée par son représentant légal en exercice [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par la SELARL LAFFLY
Source officielle1ère chambre civile A
61626b9be62f7c490f224f01
30 janvier 2014
30 janvier 2014
: SA LOCATION INFORMATIQUE - dite LOCINFOR venant aux droits de la Société ARAMIS FINANCES, suite à l'absorption en date du 31 décembre 2008 [Adresse 4] [Adresse 4] représentée par la SCP LAFFLY
Source officielle1ère chambre civile B
616318bee0639f4f1a04a4eb
13 décembre 2011
13 décembre 2011
[W] [J] né le [Date naissance 3] 1934 à [Localité 10] (Algérie) [Adresse 5] [Localité 7] représenté par la SCP LAFFLY - WICKY, avoués à la Cour assisté de la SCP DE MAITRES ARRUE BERTHIAUD DUFLOT
Source officielleCour d'Appel
6253ca66bd3db21cbdd8aefc
29 janvier 2008
29 janvier 2008
représentée par la SCP LAFFLY- WICKY avoués à la Cour assistée de Me DAMET avocat au barreau de LYON Monsieur François X... ... ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca7dbd3db21cbdd8b297
10 avril 2008
10 avril 2008
BAUFUME- SOURBE, avoués à la Cour INTIMES : Société AGIP FRANCE SARL, poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice 4, quai des Etroits 69005 LYON représentée par la SCP LAFFLY
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
615e0d32c25a97f0381f4c3d
25 janvier 2013
25 janvier 2013
INTIMÉE : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE RHONE ALPES [Adresse 2] [Localité 4] représentée par la SCP FROMONT BRIENS (Me Jean-jacques FOURNIER), avocats au barreau de LYON, la SCP LAFFLY
Source officielleCour d'Appel
6253cbacbd3db21cbdd8dfa3
5 avril 2011
5 avril 2011
barreau de LYON substitué par Me ROCHEFORT, avocat INTIMÉE : Société CD II REY GRANGE CONCEPT représentée par ses dirigeants légaux 9 avenue de Friedland 75008 PARIS représentée par la SCP LAFFLY-WICKY
Source officielleCour d'Appel
6253cbaebd3db21cbdd8dfe9
22 mars 2011
22 mars 2011
né le 13 Novembre 1951 à LE PUY EN VELAY (43000) ... 42210 UNIAS représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Pierre PALANDRE, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cbafbd3db21cbdd8dffa
8 mars 2011
8 mars 2011
INTIMES : Madame Christine A... divorcée B..., agissant en tant qu'héritière de Monsieur Georges A..., décédé née le 14 août 1963 à Lyon (69003) ... 69570 DARDILLY représentée par la SCP LAFFLY-WICKY
Source officielleCour d'Appel
6253cb65bd3db21cbdd8d5f4
30 novembre 2010
30 novembre 2010
née le 22 décembre 1943 à Bristol (Grande Bretagne) ... 01220 DIVONNE LES BAINS représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Evelyne VENUTTI, avocat au barreau de l'AIN
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
69d0a1fbcdc6046d4711010e
3 avril 2026
3 avril 2026
[Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Thomas MERIEN de la SELAS PLEAD, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Société [1] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Romain LAFFLY
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
69ef1b70cdc6046d47aff503
24 avril 2026
24 avril 2026
D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ORDONNANCE DU 24 Avril 2026 APPELANTE : S.A. [2] - AGRA -N° SIRET: [N° SIREN/SIRET 1] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Romain LAFFLY
Source officielle8ème chambre
66c826125372bffe82563051
21 août 2024
21 août 2024
GERLAND FOR EVER [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON, toque : 938 INTIMÉ Nous, Bénédicte BOISSELET, Président de chambre, assisté
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
68a705c8fd86bff40ae5996f
17 octobre 2024
17 octobre 2024
DIMOTRANS prise en la personne de ses dirigeants légaux domicilié audit siège [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON INTIME
Source officiellePage 14 sur 150