Elle fera l'objet d'une fiche d'évaluation (barèmes détaillés, critères d'évaluation, etc.). La proposition de note est établie par le professeur de spécialité (ou le formateur).

Article Annexe III

—

Ce contrat fera l'objet d'un document, en annexe de la convention ou au sein du livret de suivi, qui indiquera : - la liste des activités à travailler en tout ou partie, durant la période considérée ; - les modalités d'évaluation des activités (ou des

Article Annexe IIIa

—

Ce contrat fera l'objet d'un document qui indiquera : - la liste des compétences et savoirs à acquérir, en tout ou partie, durant la période considérée ; - les modalités d'évaluation de ces compétences ; - l'inventaire des prérequis nécessaires pour aborder

Article 29

—

Une fois la méthodologie validée par les partenaires conventionnels, ainsi que le calendrier, la mise en œuvre de l'évolution des actes de la CCAM se fera au sein des instances compétentes.

Article Annexe Ib (suite)

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Il sera dispensé à partir de supports choisis dans la spécialité et fera appel à des mécanismes variés et récents. La démarche expérimentale sera privilégiée.

Article Annexe 3

—

Pour le bois bûche, la prise de mesures se fera au centre de la bûche. Une attention particulière est portée sur la maintenance de l'installation et les informations à transmettre au particulier (nettoyage, décendrage, etc.). 1.3.7.

LEGIARTI000027152458

—

Ruisseau de Menneville BOULONNAIS E5300660 Ruisseau le Petit Hasard BOULONNAIS E5300670 Ruisseau de la Haute Faude BOULONNAIS E5300680 La Caurie BOULONNAIS E5300690 Le Grand Val BOULONNAIS E5300700 Ruisseau de Lamy

LEGIARTI000041463933

—

En outre, le concessionnaire fera parvenir à chaque mairie un avis à afficher durant les deux semaines précédant le jour prévu pour la signature du procès-verbal ; le concessionnaire demandera au maire un certificat d'affichage. Chapitre III 1.

Article Annexe 11-2 (suite 3)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

Code de la santé publique

. - Hépatites d'autres origines En cas de passage à la chronicité, l'évaluation se fera en fonction des troubles cliniques et histologiques (voir ci-dessus).

Article Annexe IIc

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La mise en œuvre des compétences à évaluer se fera lors de travaux pratiques, dans un environnement professionnel de conception assistée par ordinateur. 2.

Article 4

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Par ailleurs, l'exploitant tiendra une comptabilité qui fera apparaître les quantités de matières nucléaires reçues, traitées, livrées et entreposées, la teneur en uranium totale, en uranium 235 et en plutonium. 4.12. Auxiliaires.

Article 4

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Article Annexe

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LEGIARTI000039331435

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Cette UE fera l'objet d'une évaluation. Santé publique Cette UE représente 4 à 6 ECTS. L'enseignement de Santé publique tient compte de la place de la sage-femme dans le système de santé. Il est orienté vers la prévention et l'éducation.

Article Annexe II

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Lorsque les sous-produits sont congelés (ramassage des saisies à une fréquence inférieure à une fois tous les deux jours), l'évaluation se fera selon les modalités décrites au point B de la présente annexe.

LEGIARTI000043107755

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Article 3 Le plan de gestion Méditerranée fera l'objet d'une évaluation sur la base de l'analyse scientifique, qui sera présentée en septembre 2014.

LEGIARTI000028309235

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Pour entrer en vigueur après validation par la Commission européenne, le présent plan fera l'objet d'un arrêté du ministre chargé de l'énergie. 1.2.1. Objectifs et principes 1.2.2. Champ d'application d) Cas d'urgence. 2.2.1.

Article Annexe 11-2 (suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 05

Code de la santé publique

L'évaluation du dommage esthétique fera l'objet d'une évaluation indépendante. B. - Hémispasme facial Non améliorable par la thérapeutique ; selon l'importance de la contracture et la fréquence des crises spastiques : jusqu'à 10 %.

Article Annexe (suite)

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Ce suivi fera l'objet d'un bilan annuel par la CSPN qui fera parvenir ses conclusions aux CSPD.

Article Annexe

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Cette étude fera l'objet de développements ultérieurs dans les parties 3 et 4.

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