CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

27 684 résultats pour « Lasson »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre des Référés

66883e87342d338c20d39e14

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

[Localité 10], prise en la personne de son Président domicilié en cette qualité audit siège, en qualité d’assureur de la Société ETABLISSEMENTS GENDRE (contrat 141 830 001) représentée par Me Franck LAFON

Source officielle

Page 14 sur 1385

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253cd2bbd3db21cbdd927a5

Appel

1 octobre 2015

1 octobre 2015

Monsieur et Madame Y...de leur demande de suspension de l'exécution provisoire ; à titre subsidiaire, dire que les époux Y...devront verser 1. 500, 00 ¿ par mois entre les mains de la SCP MARCHAND LAFON

Source officielle
CE

1 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000008070242

Admin. suprême

27 avril 2001

27 avril 2001

LAFON, société anonyme dont le siège est ... (94701), représenté par son président en exercice ; le LABORATOIRE L.

Source officielle
CA

Cabinet B

631c2b0cbd7923fcb00af9d6

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

La Sarl Tahaa Lagon sera donc déboutée de sa demande principale. - Sur le bien-fondé de la contestation du quantum de la créance.

Source officielle
CA

Première Présidence

68f07bf78df3795388ea9990

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

La SELARL LABONNE & ACDP, Me [N], Me [Y] et Me [T] ont relevé appel de cette décision par déclaration du 18 septembre 2025, enregistrée le même jour.

Source officielle
CC

civ1

607943739ba5988459c42609

Cassation

2 novembre 1977

2 novembre 1977

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE, LAFON A CONFIE A SIX REPRISES A CAUMEL, NOTAIRE, AU COURS DES ANNEES 1967, 1968 ET 1969, DIVERSES SOMMES D'ARGENT FORMANT

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2211289_20230831

Administratif

31 août 2023

31 août 2023

(49750), commune déléguée de Bellevigne-en-Layon ; 2°) de rejeter la demande de mise hors de cause formulée par la société Allianz Iard ; 3°) de mettre à la charge de la commune de Bellevigne-en-Layon

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00266

Cassation

3 février 2010

3 février 2010

X..., qui avait été engagé le 31 mars 1995 par la société Barreault Lafon, aux droits de laquelle se trouve la société Lafon technologies, en qualité d'ingénieur responsable bureau d'études, a été promu

Source officielle
TJ

7ème Chambre

670d729664f81b1bb310fde2

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

LASOURIE 92, [T] [Y], [N] [E] épouse [Y] C/ S.C.

Source officielle
CC

civ2

607940db9ba5988459c3f5fd

Cassation

6 mai 1970

6 mai 1970

SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE ET DES PRODUCTIONS QUE LE CAMION DE LABANDES, AYANT STATIONNE DEVANT LA PROPRIETE DE LAFON-PUYO, APICULTEUR, ET AYANT REPRIS

Source officielle
CE

6ème et 1ère sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000024062928

Admin. suprême

20 mai 2011

20 mai 2011

Article 2 : La requête présentée par la société Blue Lagoon Immobilier devant la cour administrative d'appel de Paris est rejetée.

Source officielle
CE

8ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2023:472737.20231009

Admin. suprême

9 octobre 2023

9 octobre 2023

Dès lors, il résulte des dispositions de l'article R. 611-22 du code de justice administrative que la société JMB Lagon est réputée s'être désistée de son pourvoi.

Source officielle
CC

soc

6079b21a9ba5988459c55ca9

Cassation

29 avril 1976

29 avril 1976

ARTICLES L 122-6 ET L 122-8 DU CODE DU TRAVAIL, DES ARTICLES 7, PARAGRAPHE 1ER DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, 102 ET 105 DU DECRET DU 20 JUILLET 1972, DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE LABONNE

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2001004_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

Article 3 : Le surplus des conclusions du SIVOM de la Cinarca et du Llamone au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative est rejeté.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:451180.20211116

Admin. suprême

16 novembre 2021

16 novembre 2021

Par un arrêt n° 18LY04516 du 28 janvier 2021, la cour administrative d'appel de Lyon a rejeté l'appel formé par l'entreprise Lasan contre ce jugement.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2300901_20230717

Administratif

17 juillet 2023

17 juillet 2023

Par un mémoire, enregistré le 13 juin 2023, l'association AUBAF et " Lagon Bleu " déclarent se désister purement et simplement de leur requête.

Source officielle
CE

3ème et 8ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000028663287

Admin. suprême

26 février 2014

26 février 2014

" : En ce qui concerne la possibilité de compléter l'appellation " Coteaux du Layon " par la dénomination géographique " A... " : 22.

Source officielle
CA

Chambre des Terres

6721da990fa562400eaa5bab

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

La SCI HUAHINE BLUE LAGON indiquait avoir acquis de M.

Source officielle
CA

5e chambre civile

686dfb20002316e0ca84902e

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

de la SCP LAFON PORTES, avocat au barreau de BEZIERS, avocat postulant assistée de Me Yann GARRIGUE, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Xavier LAFON, avocat au barreau de BEZIERS, avocat

Source officielle
TCOM

Référé vendredi salle 3

69d2f2b9cdc6046d473f98c2

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Ce jour, la SAS LAYONE ne se fait pas représenter à l'audience.

Source officielle