CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

353 résultats pour « Laurent BARDET Avocat »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Civil JCP PROCEDURE ORALE

67f589debbf04ef7857c19dd

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

DEMANDERESSE : Madame [I] [H] épouse [D] née le 11 Septembre 1961 à TROYES (10000), demeurant 229 Route d'Ecrainville - 76110 SAINT SAUVEUR D'EMALLEVILLE Représentée par Me Jacques FORESTIER, Avocat

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

69f2e9afcdc6046d470d01ec

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : [2] RCS de [Localité 3] N° [N° SIREN/SIRET 1] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par M Me Laurent LIGIER de la SELARL LIGIER & DE MAUROY, avocat

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

67ef68b26b85edc07d3453fe

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame [Z] [B] née le 29 mars 1991 à [Localité 5] (Turquie) [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Anne-Constance COLL de la SELASU CABINET COLL, avocat

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2006247_20230222

Administratif

22 février 2023

22 février 2023

Par des mémoires en défense, enregistrés les 5 août et 26 septembre 2022, la société JCMRS, représentée par Me Brosset (SELARL Laurence Brosset Avocats), demande au tribunal, dans le dernier état de

Source officielle
CA

21e chambre

64b8d0d0a5d4a205dbc5ceae

Appel

19 juillet 2023

19 juillet 2023

COMPAGNIE IBM FRANCE N° SIRET : 552 118 465 [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par : Me Angéline BARBET-MASSIN de la SELARL REIBELL ASSOCIES, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

6581ee053ea7c8c112520e7e

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

au barreau de PARIS, vestiaire #E1155 La CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDE [Adresse 10] [Localité 2] Représentée par Maître Jean-Paul YILDIZ de la SELARL YZ AVOCAT, avocat au barreau

Source officielle
CA

8ème chambre

64a66054bbd03a05db965265

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRÊT DU 05 Juillet 2023 APPELANTE : Mme [T] [L] née le [Date naissance 1] 1984 à [Localité 8] [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Me Laurent

Source officielle
TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

6696c4bd9a603a692913c55f

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

par Maître Jean-Louis BERNARDI de la SCP BERNARDI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, avocat postulant et Maître Laurent BIDAULT, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant D’AUTRE PART ; PARTIES

Source officielle
CA

1ère Chambre

627b562a76c5d9057df802e1

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Daniel ACQUARONE, Conseiller Mme Laurence BEDOS, Conseiller En présence de : Mme Céline DHOME, greffier lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : M.

Source officielle
CA

Chambre Civile

64acf3f103c09105db6c0568

Appel

10 juillet 2023

10 juillet 2023

postulant au barreau d'ORLEANS et ayant pour avocat plaidant Me Manolo-Henri PRIETO de la SCP CABINET LEXLIGER, avocat au barreau de TOURS, D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL en date du :26 Septembre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bdbd3db21cbdd861fc

Appel

4 avril 2002

4 avril 2002

Représentée par la SCP LANDRY-TAPON, avoués à la Cour Assistée de Maître DRAGEON, avocat au barreau de LA ROCHELLE. 5) Maître Philippe JEANNEROT.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c1bd3db21cbdd862d1

Appel

4 avril 2002

4 avril 2002

Représentée par la SCP LANDRY-TAPON, avoués à la Cour Assistée de Maître DRAGEON, avocat au barreau de LA ROCHELLE. 5) Maître Philippe JEANNEROT.

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

6a1819fecdc6046d47391f10

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

[Adresse 2] cedex - RCS de [Localité 2] B 542110291 Partie défenderesse : assistée du cabinet CHETIVAUX SIMON - Me Nadia AMAZOUZ Avocat et comparant par Me Laurence BRUGUIER CRESPY Avocat (G882) 2)

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

65b01021b98137c174789249

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

- 438 Maître Laurence BELIN de la SELAS BREMENS AVOCATS - 805 Maître Philippe BUSSILLET de la SELARL BUSSILLET POYARD - 1776 Maître Fanny CHARVIER de la SELARL C/M AVOCATS - 446 Maître Hélène DESCOUT

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

67875462181ea8ef9c1d71f0

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Jean-Laurent ABBOU de la SELARL NEMESIS, avocat au barreau de MARSEILLE APPELANTE ET S.C.I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Fabrice X... Société MEDICAL INSURANCE COMPANY LIMITEDc/Madame Anne-Marie Y

6253cd0bbd3db21cbdd9220a

Appel

1 avril 2015

1 avril 2015

représentée par Maître Annie TAILLARD de la SCP ANNIE TAILLARD AVOCAT, avocat postulant, et assistée de Maître Véronique GARCIA, avocat plaidant, au barreau de BORDEAUX, PAVILLON DE LA MUTUALITE venant

Source officielle
CA

1ère Chambre

642d14f0cb8fa004f57da3e8

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

par Maître Isabelle PRESLE de la SELARL CAP AVOCATS, avocat au barreau de CUSSET/VICHY et par Maître Patrick BARRET de la SELARL BARRET PATRICK & ASSOCIES, avocat au barreau d'ANGERS Timbre fiscal acquitté

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2023:1109JUD007217317

Admin. suprême

9 novembre 2023

9 novembre 2023

  Christophe Maillard, M me   Nadia Baclet, M me   Zakia Koulla, et deux ressortissants algériens, M.   Mohammed Mebtoul et M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21MA03375_20220602

Admin. Appel

2 juin 2022

2 juin 2022

Par un mémoire en défense enregistré le 25 novembre 2021 la métropole Nice Côte d'Azur, représentée par la SELARL Itinéraires avocats, agissant par Me Lacroix, conclut au rejet de la requête et à ce que

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21MA03526_20220602

Admin. Appel

2 juin 2022

2 juin 2022

C, et de Me de Primare, du cabinet Adden avocats Méditerranée, représentant la métropole Nice Côte d'Azur. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

Page 14 sur 18

← PrécédentSuivant →