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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DTA_2404861_20251103
3 novembre 2025
3 novembre 2025
Le rapport de Mme Lesieux a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. B..., ressortissant marocain né en 1980, est entré en France en 1983 avec ses parents.
Source officielle4ème chambre
DTA_2500958_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Le rapport de Mme Lesieux a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2501367_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Lesieux, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officielle4ème chambre
DTA_2300137_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Le rapporteur public, autorisé par Mme Lesieux, présidente de la formation de jugement, a été dispensé, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l'audience.
Source officielleChambre Sociale
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25 avril 2025
25 avril 2025
THIFAN INDUSTRIE [Adresse 2] Représentée par Me Anne-clotilde LEDIEU de la SELARL PARADOX AVOCATS, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE Nous, C.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
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1 septembre 2023
1 septembre 2023
cette cour, assistée de Emilie Pompon, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Géraldine Lesieur
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
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16 mai 2022
16 mai 2022
de cette cour, assistée de Marie Bounaix, greffièreaux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Géraldine Lesieur
Source officielleSociale B salle 1
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20 octobre 2023
20 octobre 2023
le 20 Octobre 2023, les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, signé par Marie LE BRAS, Président et par Annie LESIEUR
Source officielleSociale C salle 1
6538b3b77ffc2c8318edffcb
20 octobre 2023
20 octobre 2023
été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, signé par Muriel LE BELLEC, Conseiller désigné pour exercer les fonctions de Président et par Annie LESIEUR
Source officielle4ème chambre
DTA_2301665_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Délibéré après l'audience du 27 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Lesieux, présidente, Mme Bernard, première conseillère, Mme Dicko-Dogan, conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2302745_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 7 et 19 juillet 2023, M. et Mme E, représentés par Me Lesieur-Guinault, demandent au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2505821_20251117
17 novembre 2025
17 novembre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Lesieux, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2506365_20251210
10 décembre 2025
10 décembre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Lesieux, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2502558_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Lesieux, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2600147_20260119
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Lesieux, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2601540_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Lesieux, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2601995_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Lesieux, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleSociale A salle 3
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20 octobre 2023
20 octobre 2023
GREFFIER : Annie LESIEUR COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Olivier BECUWE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Frédéric BURNIER : CONSEILLER Isabelle FACON : CONSEILLER ARRÊT
Source officielleSociale D salle 1
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20 octobre 2023
20 octobre 2023
GREFFIER : Annie LESIEUR COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Pierre NOUBEL : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Virginie CLAVERT : CONSEILLER Laure BERNARD : CONSEILLER ARRÊT
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2503032_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Lesieux, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officiellePage 14 sur 239