Baille, demeurant ..., 6 / du cabinet d'assurances Lejeune Léger, dont le siège est ..., 7 / de M.

Après avoir convoqué à l'audience publique : - Me Lejeune, - et le préfet de la Seine-Maritime.

Aubry-Truchot "Pharmacie centrale", société en nom collectif, dont le siège est ..., 2 / Mme Jacqueline Y..., épouse Z..., demeurant Centre commercial rue Laennec, 49280 Cholet, 3 / la société Lemonnier

MEMBRES DU BUREAU DUDIT CONSEIL D'ADMINISTRATION, ALORS QUE L'ANNULATION DES ELECTIONS AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DES CAISSES LOCALES, NE POUVAIT REMETTRE EN CAUSE NI LA VALIDITE DES CANDIDATURES DE LEJEUNE

LEJEUNE C.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 novembre 2018 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, la fondation Jérôme Lejeune demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler pour excès

margin-top:6pt; margin-bottom:6pt } .s47E2B0C6 { margin-top:6pt; margin-bottom:0pt } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt }   resolution DH (99) 29 HUMAN RIGHTS APPLICATION No. 28044/95 LEMERCIER

APPELANT : Monsieur [L] [J] [H] né le 25 Février 1940 à BONE de nationalité Française demeurant [Adresse 1] représenté par Me Françoise PILLET substituant Me Alexandre LEMERCIER de la SELARL LEMERCIER

LES SALAIRES & LA DUREE DU TRAVAIL - ANNEE 2025 - INSTITUT LEMONIER

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 mai 2025, Mme A B, représentée par Me Lejeune, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 26 octobre 2022, Mme A E D, représentée par Me Lemonnier, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 26 août 2022 par laquelle le

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 28 janvier 2022, Mme A, représentée par Me Lemonnier, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 6 janvier 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté

ACTE INITIAL : DECLARATION DE SAISINE du 29 Août 2002 ET : INTIMES Monsieur Jean A... né le 25 Janvier 1949 à ROUBAIX (59100) 42 Rue Louis Lejeune 59290 WASQUEHAL Représenté et concluant par la SCP

Eric LEMONNIER de la SELARL CABINET ERIC LEMONNIER, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES Monsieur [K] [J] né le [Date naissance 3] 1948 à [Localité 2] [Adresse 2] [Localité 2] Représenté

ACTION LOGEMENT SERVICES 19/21, Quai d’Austerlitz 75013 PARIS représentée par Maître Roger LEMONNIER, avocat au barreau de PARIS D'une part, DÉFENDEUR : Monsieur [C] [T] Etage 3 2 Rue de l’Echelle

Eric LEMONNIER Président, M. Francis DORANGE et M. Vincent FICOT, et Me Sybille BOURCIER de JUNNEMANN Greffier.

ACTION LOGEMENT SERVICES, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Roger LEMONNIER, avocat au barreau de PARIS, de la SCP LDGR, substitué par Me Pauline SANZOVO, avocat au barreau de

GROUPE LEJEUNE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CHARTRES JUGEMENT PAR DEFAUT DU 01 Octobre 2024 DEMANDEUR(S) : Monsieur [T] [I] demeurant 14 Avenue du Frankenberg