représenté par Me Stéphane CECCALDI, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Pauline COULON, avocat au barreau de MARSEILLE Maître [P] [S], es qualités de liquidateur de la société SARL LEONE

BUNEL, - les conclusions de M.

Jean - Yves Pourret, conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 12 janvier 2026, Mme Clerc président de chambre chargé du rapport en présence de Mme Faivre conseiller, assistées de Mme Anne Burel

chambre, Mme Joëlle Blatry, conseiller, Mme Véronique Lamoine, conseiller DÉBATS : A l'audience publique du 10 septembre 2024, Mme Blatry, conseiller chargé du rapport, assistée de Mme Anne Burel

COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine Clerc, Présidente, Mme Joëlle Blatry, Conseiller, Mme Véronique Lamoine, Conseiller, Assistées lors des débats de Anne Burel

conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 20 janvier 2025 madame Clerc président de chambre chargé du rapport en présence de madame Blatry, conseiller - président de chambre, assistées de Anne Burel

Par un mémoire en défense, enregistré le 14 juillet 2022, la commune de Brunoy, représenté par Me Burel, avocat, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 500 euros soit mise à la charge

Saint-Jean-de-Braye s'est opposé à la déclaration préalable déposée par la société Cellnex France pour l'implantation d'un pylône de radiotéléphonie et l'édification d'une clôture sur un terrain situé 38 rue de la burelle

social est ... (16e), 2 / du syndicat des copropriétaires de la Presqu'île des Rives du Lac IV, dont le siège est à Port Ripaille, Thonon-les-Bains (Haute-Savoie), 3 / de la SCI "Les Marines du Léman

social est ... (16e), 2 / du syndicat des copropriétaires de la Presqu'île des Rives du Lac III, dont le siège est à Port Ripaille, Thonon-les-Bains (Haute-Savoie), 3 / de la SCI "Les Marines du Léman

de la société ROUTIERE COLAS, dont le siège est ... (8e), en cassation d'un arrêt rendu le 4 mars 1987 par la cour d'appel de Paris (16e Chambre, Section A), au profit de la société anonyme BERGEON-BURET

de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a fixé le montant du préjudice soumis à recours de la Caisse de prévoyance de la SNCF à la somme de 865 635,12 francs, sans avoir calculé la somme que Lemonnier

Vu la procédure suivante : Mme A B et l'exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL) de Buret ont demandé au tribunal administratif de Nancy, d'une part, d'annuler la décision par laquelle le

X... a été engagé en janvier 1974, en qualité de conducteur d'engins, par la société Leconte qui a fait l'objet d'une cession à la société Lalitte en août 1977 ; que par lettre du 3 février 1989, M.

SEPTEMBRE 1953 ; VU LA LOI DU 30 DECEMBRE 1977 ; VU LE CODE DES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS ; CONSIDERANT QUE, LE 4 SEPTEMBRE 1973, VERS 6 HEURES 30, M.LEMOUCHI, QUI CIRCULAIT A CYCLOMOTEUR BOULEVARD BUREL

COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Mme Catherine Clerc, présidente, Mme Joëlle Blatry, conseiller, Mme Véronique Lamoine, conseiller, Assistées lors des débats de Anne Burel

par lesquels le maire de Bucéels a délivré à M.

A D et Mme E B, représentés par Me Hellot, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 20 septembre 2021 par lequel le maire de Bucéels a délivré à M.

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (PARIS, 18 NOVEMBRE 1975) D'AVOIR DECLARE QUE LA SOCIETE CEBA AVAIT FABRIQUE ET VENDU DES BURETTES A HUILE REPRODUISANT

Jean - Yves Pourret, conseiller, Assistés lors des débats de Mme Anne Burel, greffier DÉBATS : A l'audience publique du 12 janvier 2026, Mme Clerc a été entendue en son rapport.