X se disant [X] [Y] en ses déclarations par visioconférence, Maître Charline LHOTE, avocat au barreau de COLMAR, commise d'office, en ses observations pour le retenu,, et à nouveau l'appelant qui a eu

Prononcé à Colmar, en audience publique, le 16 Janvier 2024 à 14h30, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Charline LHOTE, conseil de M.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 07/07/2025 Société en nom collectif SNC KABYLIA [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président de Chambre, Monsieur Xavier LHOTE

dans l'affaire opposant : APPELANTE : Madame [U] [E] [V] épouse [K] née le 08 Novembre 1991 à [Localité 2] (PORTUGAL) [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Karine LHOMY de la SELARL

LHOSTE demeurant 40, rue Poliveau à Paris (75005), M. MEYER professeur élisant domicile à l'Hôpital Necker, 161, rue de Sèvres, à Paris (75015), M.

[F] [V] - à Me Charline LHOTE - au directeur d'établissement - au directeur de l'[Localité 5] - au JLD copie à Monsieur le PG le Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

Copie transmise par mail : - à [J] [G] par remise de copie contre récépissé par l'intermédiaire de l'établissement hospitalier - à Me Charline LHOTE - au directeur d'établissement - au directeur de

[X] [M] - Maître LHOTE, avocat au barreau de Colmar, avocat commis d'office DISONS que la présente décision sera communiquée à monsieur le procureur de la république près le tribunal judiciaire de

X se disant [N] [I] - Me Charline LHOTE, avocat au barreau de Colmar, avocat commis d'office DISONS que la présente décision sera communiquée à monsieur le procureur de la république près le tribunal

X se disant [K] [D] - Maître Me Charline LHOTE, avocat au barreau de Colmar, avocat commis d'office DISONS que la présente décision sera communiquée à monsieur le procureur de la république près le

Chambre : N° Section : E N° RG : 15/02420 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Avi BITTON de la SARL AVI BITTON, avocat au barreau de PARIS Me Jean-Benoît LHOMME

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 16 décembre 2022, Mme A B épouse C, représentée par Me Lhote, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) à titre principal, d'ordonner

Berck-sur-Mer a accordé à la société Sofim Promotion le permis de construire n° PC 062 108 22 00021 pour l'édification d'un ensemble de vingt-cinq logements sur un terrain situé rue du docteur E B - rue de Lhomel

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Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 4 décembre 2025, le centre hospitalier intercommunal de Mont-de-Marsan – Pays des Sources, représenté par la SELARLU Karine Lhomy, demande

Par un mémoire en défense, enregistré le 13 juillet 2023, le centre hospitalier d’Oloron-Sainte-Marie, représenté par Me Lhomy, conclut au rejet de la requête et à ce qu’une somme de 1 500 euros soit mise

Prononcé à [Localité 3], en audience publique, le 08 Juillet 2024 à 16h10, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Charline LHOTE, conseil de M.

Prononcé à Colmar, en audience publique, le 12 Juillet 2024 à 14h44, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Charline LHOTE, conseil de M.