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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372595cd5801467741efb8
9 mai 1994
Thierry, - Z... Philippe, - Y... Christiane, - Y...
civ1
ECLI:FR:CCASS:2017:C100839
5 juillet 2017
Thierry X..., 2°/ Mme Charlène X..., 3°/ Mme Annie Y..., épouse X..., 4°/ M. Kévin X..., 5°/ M. Clément X..., 6°/ M. Quentin X..., domiciliés [...], 7°/ M.
5ème Chambre
DCA_22PA03335_20230331
31 mars 2023
Perroy ; - et les conclusions de Mme Lorin, rapporteure publique désignée en application de l'article R. 222-24 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
3e chambre civile
6960f592cdc6046d47bdc6d5
8 janvier 2026
qualité d'intimé et d'intimé sur appel provoqué par la SMABTP assureur DO le 12/08/25 né le 15 Mars 1970 à [Localité 25] de nationalité Française [Adresse 16] [Localité 10] Représenté par Me Lorraine
comm
613722e7cd58014677402f9f
7 octobre 1997
l'article 1382 du Code civil; et alors, enfin, qu'il y avait eu, à tout le moins, tentative de débauchage caractérisée des salariés de la société Gavroche, établie avec certitude par l'attestation de Thierry
Chambre civile 1-1
6a1fb643cdc6046d47e896d7
2 juin 2026
Sur la désignation de Mme [OM], notaire Le tribunal a désigné Mme [I], notaire à Thoiry, comme n'ayant jamais eu à connaître de l'affaire.
Pôle 4 - Chambre 1
61635160a2ead9ed860b6ff9
5 mai 2011
N] [IB] veuve [UZ], née le [Date naissance 6] 1925 à [Localité 19] (91), retraitée, résidant [Adresse 20] représenté par la SCP CALARN-DELAUNAY, avoués à la Cour assisté de Maître Martine TALEC-LORRAIN
6137225dcd580146773fc5ce
3 janvier 1995
", société anonyme, 18 ) de la société Centrale d'achats de Nice "CANI", 19 ) de la société Centrale de vente directe d'Aquitaine "CVDA", 20 ) de la société Centre de vente directe Alsace-Lorraine
61372429cd580146774130ef
23 juin 2004
Thierry Le Mevel, demeurant 43, rue Duliscouet, 56100 Lorient, 38 / de M. Yannick Le Badezet, demeurant 10, rue de Houat, 56600 Lanester, 39 / de M.
2ème chambre
DTA_2202679_20220919
19 septembre 2022
Thierry Laurent, secrétaire général de la préfecture de l'Hérault, qui a reçu délégation à cet effet par un arrêté du 9 mars 2022 régulièrement publié au recueil des actes administratifs de la préfecture
1ère Chambre
5fda090fe36ae04b83638fe5
8 octobre 2019
- la somme de 1.200 euros à la S.C.P Ysum MAYMAUD ET THIERRY PORET, Notaires. * Condamne le Syndicat des Copropriétaires de la [Adresse 11] et la S.A.R.L [Adresse 12] aux dépens.
soc
61372410cd58014677411c92
16 décembre 2003
Thierry XU..., demeurant ..., 94310 Orly, 51 / Mme Catherine XV..., demeurant ..., 52 / Mlle Chantal YW..., demeurant ..., 53 / Mme Marie Edouard YX..., demeurant ..., 54 / Mlle B...
68edd8fc87178132e1935128
13 octobre 2025
GALMICHE DG, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 3] Représentée par Me Stéphane VIRY substitué par Me David COLLOT de la SELARL LORRAINE DEFENSE
681061ea623750c90e2d75f6
28 avril 2025
Guillaume ANQUETIL, avocat au barreau de PARIS INTIMÉ : Monsieur [N] [H] né le [Date naissance 1] 1956 à [Localité 4] (88) domicilié [Adresse 2] Représenté par Me David COLLOT de la SELARL LORRAINE
Pôle 6 - Chambre 11
6162af139547460d26ddb66c
21 décembre 2012
Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 14 Octobre 2010 par le conseil de prud'hommes de PARIS - RG n° 08/15069 APPELANTE SAS PAPETERIES SILL [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Thierry
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10642
9 mai 2018
l'arrêt rendu le 11 mai 2016 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Karine Y..., domiciliée [...] , 2°/ à Pôle emploi Lorraine
6e chambre
615e0e57c25a97f0381f5528
1 juillet 2014
SELARL MINAULT PATRICIA, avocat au barreau de VERSAILLES,- N° du dossier 20130282 Ayant pour avocat plaidant Me Marc MIGEON, et Me Fabien LEFEBVRE, avocats au barreau de LYON SASU RENAULT TRUCKS LORRAINE
5fdc261138c8114a41b31965
18 décembre 2018
représenté par Maître Olivia B... de la SCP LONGIN - B..., avocat au barreau de PAU assisté de Maître Olivier C..., SCP C... - BAGET, avocat au barreau de TARBES INTIMES :
61372584cd5801467741e69e
28 février 1994
Thierry, - X... Alain, - C... Nathalie, épouse A..., - I...
6971f849cdc6046d4739f483
21 janvier 2026
de ses représentants légaux pour ce domicilié [Adresse 1] inscrite au registre du commerce et de l'industrie de Strasbourg sous le numéro 754 800 712 Représentée par Me David COLLOT de la SELARL LORRAINE
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