André, demeurant ...

André, demeurant ...

André, Georges, Louis Y..., demeurant ..., 5 / Mme Marie-Thérèse D..., née Y..., demeurant Le Sirius, ..., 6 / M.

André B..., demeurant ..., 7°/ de Mme Jeanne M..., demeurant résidence Henri Malot, ..., 8°/ de M. Marius I..., 9°/ de Mme I..., son épouse, demeurant ensemble La A...

André X..., ... 340000, 34000 Montpellier, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience

André Y..., demeurant Navailles Angos à Theze (Pyrénées-Atlantiques), défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

André X..., 7 / de Mme X..., demeurant tous deux 27, boulevard Guist'hau, 44000 Nantes, 8 / de la société Lilloise d' Assurances et de Réassurances, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation

André, Joseph, Louis B..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 4 ) de Mme Lucienne, Augustine, Marie Z..., divorcée A..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), défendeurs à la cassation ; M.

André X..., 2°/ Mme Simone Y..., épouse X..., demeurant ensemble Résidence Montaigne J, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 octobre 1995 par la cour d'appel d'Angers (1re chambre, section A), au

Constantin X..., demeurant Cours de la Liberté, 34150 Saint-André-de-Sangonis, en cassation d'un arrêt rendu le 23 juin 1992 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre, section A), au profit :

André Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 janvier 1995 par la cour d'appel de Paris (19e chambre, section A), au profit du syndicat des copropriétaires de la résidence La Bruyère

André Y..., demeurant avenue Keller, Montée Massenet, Clos des Manoirs, 91530 La Ferté-Alais, 3 / de Mme X...

DU 28 MARS 2013 jlg N° 2013/141 Rôle N° 12/06280 [A] [O] [B] [S] C/ [H] [C] [M] [J] [X] [E] [V] [Z] épouse [E] Grosse délivrée le : à : Me André

APPELANTS Monsieur [V] [W], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Agnès ERMENEUX-CHAMPLY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Paul André GYUCHA, avocat au barreau de GRASSE

ETABLISSEMENTS ANDRE MONIER S.A.R.L.

Il en est de même des libellés des factures produites par la société André Bazin. 6.

D E C I D E : Article 1er : La requête de la société André Bazin est rejetée.

protection PARTIES DEMANDERESSES : Monsieur [C] [I] né le 03 Mars 1976 à [Localité 9] (SUISSE), de nationalité française demeurant [Adresse 5] représenté par Maître Serge MONHEIT de l’ASSOCIATION MONHEIT/ANDRE

Par jugement du 3 janvier 2023, le tribunal judiciaire de Mâcon a : - condamné solidairement M.

, en cassation d'un arrêt rendu le 10 juin 1993 par la cour d'appel de Paris (19e chambre, section B), au profit du syndicat des copropriétaires du ..., représenté par son syndic, la société Cabinet André