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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ACCO
ACCOTEXT000049965971
27 juin 2024
27 juin 2024
Accord collectif d'entreprise portant reconnaissance d'une unité économique et sociale Majorian
Source officielleACCO
ACCOTEXT000049965967
27 juin 2024
27 juin 2024
Accord collectif d'entreprise portant reconnaissance de l'unité économique et sociale Majorian
Source officielleACCO
ACCOTEXT000049965970
27 juin 2024
27 juin 2024
Accord collectif d'entreprise portant reconnaissance de l'unité économique et sociale Majorian
Source officielleACCO
ACCOTEXT000049965968
27 juin 2024
27 juin 2024
Accord collectif d'entreprise portant reconnaissance de l'unité économique et sociale Majorian
Source officielleACCO
ACCOTEXT000049965978
27 juin 2024
27 juin 2024
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PORTANT RECONNAISSANCE DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE MAJORIAN
Source officielleChambre 0 REFERES
686c2afedd7001754d621970
7 juillet 2025
7 juillet 2025
représenté par Me Elizabeth PHELIPPEAU-SOL, avocat au barreau D’AVIGNON DÉFENDEUR Madame [Z] [I] née [O] née le 25 Juillet 1969 à [Localité 9] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Christian MAZARIAN
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00676
12 juin 2012
12 juin 2012
a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier 12 avril 2011) et les pièces de la procédure, que la société Inser a concédé à la société Sedit Marianne
Source officielle2ème chambre section A
626cd2e2bd20aa057d9f37c0
28 avril 2022
28 avril 2022
MMA IARD Grosse délivrée le à Me Combe Selarl Mazarian-Roura...
Source officielle4ème chambre commerciale
68fc5ba7af64986e40f7c5d2
24 octobre 2025
24 octobre 2025
[X] [Z] né le 26 Janvier 1950 à [Localité 8] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Christian MAZARIAN de la SELARL MAZARIAN-ROURA-PAOLINI, Plaidant/Postulant, avocat au barreau D'AVIGNON
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO02349
17 décembre 2014
17 décembre 2014
MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Fabiani et Luc-Thaler, avocat aux Conseils, pour la société Mascarin.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
66fd8a5438de0398b5165012
1 octobre 2024
1 octobre 2024
] C/ MINISTÈRE PUBLIC Grosse délivrées le : à Me Romain FOUCARD Ministère Public ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT LE PREMIER OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE Nous, Madame Marianne
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
66fd8a5838de0398b516509f
1 octobre 2024
1 octobre 2024
[Z] C/ MINISTÈRE PUBLIC Grosses délivrées le : à Me Benoît COUSSY Ministère Public ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT LE PREMIER OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE Nous, Madame Marianne
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6699587f07d408f8d4c13bd8
18 juillet 2024
18 juillet 2024
le à Me Gnilane LOPY Ministère Public TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 18 JUILLET 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame Marianne
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6699588007d408f8d4c13bf3
18 juillet 2024
18 juillet 2024
C/ MINISTÈRE PUBLIC Grosses délivrées le : à Me Uldrif ASTIÉ Ministère Public ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT LE DIX HUIT JUILLET DEUX MIL VINGT QUATRE Nous, Madame Marianne
Source officiellesoc
613722aacd580146773ffd0b
13 mars 1996
13 mars 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société "Le Marian", société à responsabilité limitée, dont le siège est ...
Source officielleContestations Honoraires
65b0c0e98d0ccf000877e782
22 janvier 2024
22 janvier 2024
[C] [X] a saisi Me Marianne Hélias, membre de la Selarl Marianne Helias, avocate au barreau de Quimper, pour défendre ses intérêts dans un litige l'opposant au Crédit Agricole devant le tribunal de commerce
Source officielleCour d'Appel
6253cc7bbd3db21cbdd90356
5 mars 2013
5 mars 2013
G : 12/ 02267 Mme Marianne X... C/ Mme Maryvonne Y...
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
64a6607bbbd03a05db965332
5 juillet 2023
5 juillet 2023
à partir des mots clé 'styx marianne', on n'obtient pas la 'Marianne asiatique'ni aucune des Mariannes de [C], alors qu'en entrant sur le réseau Instagram les mots-clé 'liberté égalité humanité', tels
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
696698f5cdc6046d472d60aa
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[X] [N] C/ MINISTÈRE PUBLIC TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 08 JANVIER 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame Marianne
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65b2b0cafd6229a4e589c229
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Me Fatou Athmane BABOU Ministère Public TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 25 JANVIER 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame Marianne
Source officiellePage 14 sur 423