CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.5M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

316 résultats pour « Mathieu GIBAUD »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Référés Civils

67061e67fde28ee420711442

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Girard avec la mission d'usage. L'expert a déposé son rapport le 2 août 2016, confirmant que l'incendie trouvait son origine dans un défaut de conformité du conduit de fumée.

Source officielle

Page 14 sur 16

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre civile Section 2

69f2ec3bcdc6046d470d3041

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

Catherine ROUSSEL, avocate au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 12 février 2026, devant la cour composée de : Jean-Jacques GILLAND

Source officielle
CA

Chambre commerciale

63870506bf732905d49c5549

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

capital de 3.375.165 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Saint-Denis de la Réunion, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Adresse 3] Représentant : Me Mathieu

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

69749395cdc6046d47889a1c

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 assistés de Me Andréa LAYANI, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Caroline Laheyne S.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6431068f28558704f52e6aec

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

de Paris sous le numéro 444 476 410, agissant poursuites et diligences en la personne de son représentant légal domiciliè en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Matthieu

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

68f1d9039abd0e067a21932f

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

GENERAL PRES LA COUR D'APPEL D'AMIENS [Adresse 6] [Localité 10] *** DEBATS : A l'audience publique du 26 Juin 2025 devant : Mme Odile GREVIN, présidente de chambre, Mme Florence MATHIEU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca16bd3db21cbdd8a02a

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

exercice, domiciliés ès qualités au siège social situé : 457 Promenade des Anglais BP 241 06292 NICE CEDEX 3 représentée par la SCP FONTAINE-MACALUSO JULLIEN, avoués à la Cour assistée de la SCP GIRARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dce3

Appel

9 février 2011

9 février 2011

BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 06 décembre 2010, devant la Cour composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Catherine GIRARD-ALEXANDRE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

63d22a9d9b3c8605deec203d

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

GUCCI FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd9bd3db21cbdd94b52

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

Représenté par Me Matthieu BOCCON GIBOD, de la SELARL LEXAVOUÉ PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assisté de Me Igor SIMIC, du cabinet DARROIS VILLEY MAILLOT BROCHIER AARPI, avocat

Source officielle
CE

9ème et 10ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000024815368

Admin. suprême

16 novembre 2011

16 novembre 2011

lieu-dit Domaine à Bois-Guilbert (76750), de la SOCIETE GLC GREENGEST, dont le siège est 4 rue de Galvani à Paris cedex 17 (75838), de la SOCIETE PHOTOVOLT'ENERGIE, dont le siège est Actipôle, ZA du Gifard

Source officielle
CA

Chambre commerciale

69f2e3a7cdc6046d470c2c5e

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

GIRARD de la SELARL HOARAU-GIRARD, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

19e chambre

60347228e5b097604a0cb2ce

Appel

7 décembre 2016

7 décembre 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Claire GIRARD, Président, Madame Marie-Christine HERVIER, Conseiller, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

68e9e47d154299c7318fb2cc

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

JCP DE [Localité 30] en date du 27 JUIN 2023 RG n°: 21/03400 suivant déclaration d'appel en date du 21 JUILLET 2023 APPELANT : Monsieur [P] [M] [Adresse 8] [Localité 19] Représentant : Me Mathieu

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 3

60368a6163d4662d74dd9af6

Appel

8 octobre 2015

8 octobre 2015

[L] [V] Né le : [Adresse 2] [Adresse 1] Représenté par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477, Assisté de Me Véronique GIRARD

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

6451fb6148616ed0f8cd4fd2

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

, [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 4] représenté par Me Charlotte DESCHEEMAKER de la SELARL CLEMENT-CUZIN LEYRAUD DESCHEEMAKER, avocat postulant insrcit au barreau de GRENOBLE, et par Me Matthieu

Source officielle
CA

1ère ch. civile

64a7b2453bcaf505db696ac6

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

de Rouen et assistée de Me Corentin BOUTIGNON, avocat au barreau de Lille INTIME : CENTRE HOSPITALIER [5] RCS de Rouen n° 267 602 027 [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Céline GIBARD

Source officielle
TJ

J.E.X

69801d9bcdc6046d4796608e

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

B2I sise [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître David LAURAND de la SELARL CINETIC AVOCATS, avocat au barreau de LYON, substitué par Maître Mathilde CHARRETON, avocat au barreau de LYON DEFENDEURS

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 3

69d04d02cdc6046d470a4b7d

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Vice-Président Statuant à juge unique conformément aux dispositions des articles R 212-9 et 213-7 du Code de l’Organisation judiciaire Assistée de Madame CHAOUCH, greffier lors des débats Madame GIRAUD

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6a225ceccdc6046d4738353c

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

barreau de PARIS », alors qu'elle est représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, C2477, et assistée de Me Valentin BESNARD de l'AARPI

Source officielle