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1 420 résultats pour « Matouandou-Massengo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème chambre

DTA_2411602_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

Délibéré après l'audience du 13 février 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 8

69d57c72cdc6046d4773537e

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Par courriel du 8 juillet 2024 adressé au garage Auto Marengo, M.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6364ba73e405357f749ea64e

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

, condamné madame [M] [J] à payer à la SARL Garage Marengo Assistance Auto la somme de 1 500 € sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile outre les dépens.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2009177_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Délibéré après l'audience du 19 octobre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Leconte, conseillère, Mme Massengo, conseillère.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2411176_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Le rapport de Mme Massengo a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1975:139

CJUE

29 octobre 1975

29 octobre 1975

#Giuliano Marenco et autres contre Commission des Communautés européennes.#Affaires jointes 81 à 88-74.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb25bd3db21cbdd8cef5

Appel

3 décembre 2008

3 décembre 2008

MARENGO, greffier de chambre. Monsieur X... a été embauché le 1er octobre 1999 par la société GPA VIE devenue la SA GENERALI VIE, comme conseiller commercial.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca22bd3db21cbdd8a26c

Appel

16 janvier 2008

16 janvier 2008

MARENGO, greffier de chambre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca73bd3db21cbdd8b120

Appel

28 mars 2008

28 mars 2008

MARENGO, greffier de chambre.

Source officielle
CE

LE PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000007825617

Admin. suprême

24 novembre 1993

24 novembre 1993

MAKENGO Y..., demeurant chez Mlle Gladys X..., ... ; M.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

65449c8fc71a6a83181c8bfa

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Par ailleurs la SCI MARENGO a souhaité installer des compteurs individuels d'eau dans l'appartement de Monsieur [M] lequel a refusé l'accès à son logement, contraignant ainsi la SCI MARENGO à saisir le

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2408618_20251009

Administratif

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Le rapport de Mme Massengo a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
CE

5ème chambre

CETAT:CETATEXT000034152617

Admin. suprême

6 mars 2017

6 mars 2017

Vu la procédure suivante : La société Marengo a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Marseille, statuant en application de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, d'annuler

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1997:1020DEC003131696

Admin. suprême

20 octobre 1997

20 octobre 1997

Phiso and Selina Masango and that Phiso should be returned immediately.

Source officielle
TA

12ème chambre, éloignement

DTA_2512042_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

Dellevedove ; - et les observations de Me Matouandou Massengo, représentant M. B..., absent, qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2204454_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Le rapport de Mme Massengo a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2101532_20240613

Administratif

13 juin 2024

13 juin 2024

Délibéré après l'audience du 23 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Leconte, première conseillère, Mme Massengo, conseillère.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2101662_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Délibéré après l'audience du 7 novembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2103826_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

Délibéré après l'audience du 5 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2400842_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

Délibéré après l'audience du 19 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, première conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

Source officielle

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