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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DTA_2411602_20250306
6 mars 2025
Délibéré après l'audience du 13 février 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
POLE CIVIL - Fil 8
69d57c72cdc6046d4773537e
7 avril 2026
Par courriel du 8 juillet 2024 adressé au garage Auto Marengo, M.
Chambre 1-2
6364ba73e405357f749ea64e
20 octobre 2022
, condamné madame [M] [J] à payer à la SARL Garage Marengo Assistance Auto la somme de 1 500 € sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile outre les dépens.
DTA_2009177_20231109
9 novembre 2023
Délibéré après l'audience du 19 octobre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Leconte, conseillère, Mme Massengo, conseillère.
DTA_2411176_20260312
12 mars 2026
Le rapport de Mme Massengo a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : M.
CJUE
ECLI:EU:C:1975:139
29 octobre 1975
#Giuliano Marenco et autres contre Commission des Communautés européennes.#Affaires jointes 81 à 88-74.
Cour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8cef5
3 décembre 2008
MARENGO, greffier de chambre. Monsieur X... a été embauché le 1er octobre 1999 par la société GPA VIE devenue la SA GENERALI VIE, comme conseiller commercial.
6253ca22bd3db21cbdd8a26c
16 janvier 2008
MARENGO, greffier de chambre.
6253ca73bd3db21cbdd8b120
28 mars 2008
LE PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000007825617
24 novembre 1993
MAKENGO Y..., demeurant chez Mlle Gladys X..., ... ; M.
Chambre 1-7
65449c8fc71a6a83181c8bfa
2 novembre 2023
Par ailleurs la SCI MARENGO a souhaité installer des compteurs individuels d'eau dans l'appartement de Monsieur [M] lequel a refusé l'accès à son logement, contraignant ainsi la SCI MARENGO à saisir le
DTA_2408618_20251009
9 octobre 2025
CETAT:CETATEXT000034152617
6 mars 2017
Vu la procédure suivante : La société Marengo a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Marseille, statuant en application de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, d'annuler
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1997:1020DEC003131696
20 octobre 1997
Phiso and Selina Masango and that Phiso should be returned immediately.
12ème chambre, éloignement
DTA_2512042_20250918
18 septembre 2025
Dellevedove ; - et les observations de Me Matouandou Massengo, représentant M. B..., absent, qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens.
DTA_2204454_20231123
23 novembre 2023
Le rapport de Mme Massengo a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2101532_20240613
13 juin 2024
Délibéré après l'audience du 23 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Leconte, première conseillère, Mme Massengo, conseillère.
DTA_2101662_20241128
28 novembre 2024
Délibéré après l'audience du 7 novembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
DTA_2103826_20250626
26 juin 2025
Délibéré après l'audience du 5 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
DTA_2400842_20260319
19 mars 2026
Délibéré après l'audience du 19 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, première conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
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