Nicole De nationalité française, mariée Sans profession Demeurant ...

aide juridictionnelle Totale numéro 2007 / 004337 du 12 / 10 / 2007 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AGEN) DEMANDERESSE AU RENVOI DE CASSATION prononcé par arrêt du 12 juin 2007 cassant

cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 26 juin 2018, où étaient présents : Mme B..., conseiller doyen faisant fonction de président, Mme de Cabarrus

des débats, notamment des déclarations de Marcelle Y..., épouse X..., entendue au cours de l'enquête préliminaire, que le 7 février 1989, Kemache sous l'empire de la colère a lancé en direction de Nicole

Nicolas, - A...

Par suite, il y a lieu d’admettre son intervention au soutien des conclusions en défense de la commune de Fontiers-Cabardès.

Hervé Cassara, maître des requêtes, - les conclusions de M.

2022 N° 2022/ 96 RG 18/11351 N° Portalis DBVB-V-B7C-BCXL7 SARL METAPHORES C/ [G] [E] épouse [T] Copie exécutoire délivrée le 29 avril 2022 à : -Me Nicolas

Edmond, tant en son nom personnel et qu'en qualité d'ayant droit de Nicole X..., partie civile, - LA MAIF, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre,

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Colmar, 3 juin 2004), que, par convention du 4 mai 1994, la société Nicolas

Nicola, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS en date 14 décembre 1994, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre lui à la demande du gouvernenemt italien, a émis

sexuel, X..., non seulement assouvissait ses penchants mais provoquait ses jeunes fils à des actes impudiques à caractère sexuel très prononcé ; que certaines photographies montrent le père ou la mère

No 13/ 00623 AFFAIRE : Nicolle X... épouse Y... ...

Nicole, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 22 novembre 2001, qui, pour banqueroute, a condamné le premier à 2 ans d'emprisonnement dont un an avec sursis

Cotte ; Greffier de chambre : Mme Nicolas ; Sur le rapport de M. le conseiller MARTIN, les observations de la société civile professionnelle Le BRET et LAUGIER, la société civile professionnelle

au 21 Juin 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Pascal VENCENT, président -Dominique DEFRASNE, conseiller -Françoise CLEMENT, conseiller assistés pendant les débats de Nicole

Le fait de ne pas avoir contesté les travaux de cadastration n’affecterait en rien leur droit de propriété.

Nicole, - B... Tanja, - C... Annick épouse D..., - C... Ghyslaine, - C... Manuella, - C... Michel, - C... Monique épouse E..., - C... Sonia, - C... Sylvie épouse F..., - G...