Nicole. Jugement du C.P.H. LE MANS du 28 Juin 1999.

ARRET DU 18 MAI 2004 CL/SB ----------------------- 03/00503 ----------------------- Nicole R. C/ S.A.R.L.

Z... prononcé aux torts exclusifs de Madame Nicole Y....

BMRA prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Pierre-luc NISOL de la SELARL ACO, avocat au barreau de

Nicole coupable des faits qui lui sont reprochés, - a constaté l'état de récidive légale, - a condamné X...

Nicole, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9e chambre, en date du 17 octobre 2007, qui, dans la procédure suivie contre elle du chef de recel d'abus de confiance, a prononcé sur les intérêts civils

G : 09/ 00564 SCP VICTOR ET NICOLE X... X... C/ Z...

No 07/05502 AFFAIRE : Nicole, Andrée X... épouse Y... C/ Michel Y...

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat aux Conseils, pour la société Nicol Fideurope.

représentant de l'indivision successorale, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 17 octobre 2013, qui, l'a débouté de ses demandes, après relaxe de Mmes Nicole

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 10o Chambre ARRÊT AU FOND DU 19 NOVEMBRE 2008 No 2008 / Rôle No 07 / 07754 Nicole X... C / Karine Y...

Maurice GONEDEC et Mme Nicolle BENHAMOU Ministère Public, lors des débats : M.

Maurice GONEDEC et Mme Nicolle BENHAMOU Ministère Public, lors des débats : M.

l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 18 septembre 1997, qui, dans la procédure suivie contre Roger F..., Michel D..., Françoise Z..., épouse A..., Hubert C..., Goksin E..., Nicole

Nicole épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de Douai, 4e chambre, en date du 27 novembre 1998, qui, pour complicité de destruction d'un bien appartenant à autrui par l'effet d'une substance

X... a assigné Nicole X... en contestation de sa paternité, sur le fondement de l'article 322 du Code civil ; Attendu que M.

C/ SA LT PIVER APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de LYON du 12 Septembre 2002 RG : 012705 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 22 MARS 2005 APPELANTE : Madame Nicole X... comparant

RG N : 12/ 01145 AFFAIRE : Mme Nicole D... C/ M. Guy D..., Mme Solange X... épouse Y...

X... un délai de réflexion d'un mois ; Que du 2 octobre 1998 au 1er octobre 1999 inclus, Nicole X... a été en arrêt maladie ; Que le lundi 4 octobre 1999, alors que Nicole X... se présentait sur

Les demandes de la SCI NICOLE JOLTRAIN [H] sont donc rejetées.