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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
soc
61372353cd58014677408556
17 juin 1999
17 juin 1999
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Ramoff, conseiller, les observations de la SCP Vincent et Ohl, avocat de la Caisse de mutualité sociale agricole de Marne-Ardennes-Meuse, de la SCP
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90313
9 mars 2023
9 mars 2023
[S] [Z], ayant la SCP Ohl et Vexliard pour avocat à la Cour de cassation, Mme [N] [Z], ayant la SCP Ohl et Vexliard pour avocat à la Cour de cassation, Michèle Graff-Daudret, conseiller délégué
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR88279
27 janvier 2023
27 janvier 2023
[L] [N], ayant la SCP Ohl et Vexliard pour avocat à la Cour de cassation, la société Atelier des Landes et de Gascogne, ayant la SCP Ohl et Vexliard pour avocat à la Cour de cassation, Michèle
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR60010
12 janvier 2023
12 janvier 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Q 22-18.018 Demandeur(s) : la coopérative Fruits et légumes des Deux Vallées Avocat(s) : la SCP Ohl et Vexliard
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023564108
4 février 2011
4 février 2011
Bruno Chavanat, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Vincent, Ohl, avocat de M. A, - les conclusions de M.
Source officielle7EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008157364
11 juin 2004
11 juin 2004
Boucher, Auditeur, - les observations de la SCP Vincent, Ohl, avocat de M. X, - les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de la Polynésie française
ORTA_2300086_20230322
22 mars 2023
22 mars 2023
et par Me Jourdaine, demande au juge des référés : 1) d'enjoindre à la commune de Taiarapu Est de différer la signature du marché de maîtrise d'œuvre des travaux de construction de la nouvelle école Ohi
Source officielleTribunal Administratif de la Polynésie française
ORTA_2300222_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
et par Me Jourdaine, demande au juge des référés : 1) d'enjoindre à la commune de Tairaipu Est de différer la signature du marché de maîtrise d'œuvre des travaux de construction de la nouvelle école Ohi
Source officiellesoc
6079b15d9ba5988459c51d99
29 janvier 1992
29 janvier 1992
X... a été embauché le 29 avril 1985, en qualité de directeur des opérations internationales, par la société OHF d'études et de participations ; que, par lettre du 8 décembre 1986, il a été licencié pour
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C100428
9 mai 2019
9 mai 2019
Batut, président, Mme Duval-Arnould, conseiller rapporteur, Mme Kamara, conseiller doyen, Mme Randouin, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Duval-Arnould, conseiller, les observations de la SCP Ohl
Source officielleciv1
61372326cd580146774060de
8 décembre 1998
8 décembre 1998
Ancel, conseiller, les observations de la SCP Vincent et Ohl, avocat de la société Côte-d'Ivoire aujourd'hui, de la SCP Coutard et Mayer, avocat de la société Belmont, les conclusions de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR61737
21 décembre 2023
21 décembre 2023
CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : J 23-17.833 Demandeur(s) : la caisse régionale de Crédit agricole mutuel (CRCAM) Nord Midi Pyrénées Avocat(s) : la SCP Ohl
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR60189
22 février 2024
22 février 2024
_________ Odesi Pourvoi n° : Y 23-19.985 Demandeur(s) : la caisse régionale d'assurance mutuelle agricole (CRAMA) du Grand-Est - Groupama Grand-Est et autres Avocat(s) : la SCP Ohl
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90899
7 septembre 2023
7 septembre 2023
[S] [D], ayant la SCP Ohl et Vexliard pour avocat à la Cour de cassation, Lionel Rinuy, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Océane Gratian, greffier lors des
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR91197
17 novembre 2022
17 novembre 2022
__________ ENTRE : Mme [N] [B], ayant la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Group Elite Communications UK limited, ayant la SCP Ohl
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR60743
6 juin 2024
6 juin 2024
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : P 24-10.228 Demandeur(s) : la société Abeille Iard & santé Avocat(s) : la SCP Ohl et Vexliard Défendeur(s
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90198
9 février 2023
9 février 2023
E] Défendeur : le syndic Gie BE200 et autre Requête n° : 673/22 Ordonnance n° : 90198 du 9 février 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : le syndic Gie BE200, ayant la SCP Ohl
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90943
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[W] [X], ayant la SCP Ohl et Vexliard pour avocat à la Cour de cassation, Dans l'instance concernant en outre : M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90261
6 mars 2025
6 mars 2025
[M] [K], ayant la SCP Ohl et Vexliard pour avocat à la Cour de cassation, Dans l'instance concernant en outre : Mme [W] [U], Monsieur le Directeur du Musée de l'[1], Monsieur le Conservateur
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6163279233484180ee7228d5
1 avril 2010
1 avril 2010
'peintre OHQ coef 200' du 1er janvier au 31 décembre 1989, .
Source officiellePage 14 sur 298