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22 365 résultats pour « Pierre Emmanuel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème chambre A

68676897dd25744ff781d4c1

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Représenté par Me Pierre emmanuel THIVEND de la SELARL SELARL D'AVOCAT PIERRE-EMMANUEL THIVEND, avocat au barreau de l'AIN ****** Date de clôture de l'instruction : 22 Novembre 2022 Date des

Source officielle

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TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

6a0c53decdc6046d472f5f04

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

par mise à disposition au greffe) N° RG : 2026001030 Procédure n° 2025J5 — SAS CLINIQUE DE CHATELLERAULT COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Monsieur Olivier BOIJOUX, Président Juges : Monsieur Pierre-Emmanuel

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2503043_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2206727_20251008

Administratif

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Il ressort des pièces du dossier que M. 

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2207573_20251008

Administratif

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Il ressort des pièces du dossier que M. 

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22LY00063_20231019

Admin. Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

B, représenté par Me Thivend (SELARL Pierre-Emmanuel Thivend), demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Lyon du 19 novembre 2021 ; 2°) d'annuler la décision du président

Source officielle
CA

Chambre 1-6

651fa4e4c601f0831899148c

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

GENERALI IARD (SIÈGE), demeurant [Adresse 4] représentée et assistée par Me Laurence BOZZI de la SARL ATORI AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Pierre-Emmanuel PLANCHON, avocat

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

642d144ccb8fa004f57da0e5

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

Z] [L] [Adresse 9] [Localité 15] Monsieur [N] [H] [Adresse 18] [Localité 14] Madame [U] [H] [Adresse 3] [Localité 17] Monsieur [J] [H] [Adresse 6] [Localité 10] Représentés par Me Pierre-emmanuel

Source officielle
CA

Chambre des référés

62e378fdf18708e2e904afbd

Appel

20 juillet 2022

20 juillet 2022

[P] [I] [Adresse 3] [Localité 4]/FRANCE Mme [K] [T] épouse [I] [Adresse 3] [Localité 4]/FRANCE représentés par Me Pierre-Emmanuel MEMIN, avocat au barreau du MANS Après débats à l'audience

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6162bb45f32b7c38854c2ff6

Appel

13 décembre 2012

13 décembre 2012

REGIONALE D'ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL DU CENTRE, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 1] représentée par Maître Pierre-Emmanuel

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6347ac3b29ffd2adfff4f312

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

du 20/09/2017 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) INTIMEE : CPAM DE L'HERAULT aux droits de SSI (ex RSI) [Adresse 1] [Adresse 5] [Localité 2] Représentant : Me Pierre-Emmanuel

Source officielle
CC

cr

6079a8c59ba5988459c4eda7

Cassation

26 novembre 2002

26 novembre 2002

Pierre-Emmanuel, A... Maurice, B... Ginette, C... Kemal, D... Martine, épouse C..., agissant tant en leur nom personnel qu'au nom de leur fils mineur Maxime, C... Boualem, C... Abdenaur, E...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca75bd3db21cbdd8b176

Appel

14 février 2008

14 février 2008

COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 14 FÉVRIER 2008 APPELANTE : SAS GARAGE DU BUGEY 28 avenue Maréchal Juin 01000 BOURG EN BRESSE comparant en personne, assistée de Maître Pierre

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

6791dffb1c87724b5e69d95b

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

qualités audit siège Centre commercial [Localité 8] Sud [Adresse 9] [Localité 3] Représentée par Me Alexandra BALESI-ROMANACCE de la SCP CABINET RETALI & ASSOCIÉS, avocate au barreau de BASTIA et Me Pierre-Emmanuel

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TJ

Référés

67f6e84fa9d5adc2606280bf

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

BVA, dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Maître François-xavier DUFOUR de la SELASU FRANÇOIS-XAVIER DUFOUR-DUTHEILLET, avocats au barreau de TOULOUSE (postulant) et Maître Pierre-Emmanuel

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

63d0d56f81a7b805de12b462

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

[Y] né le 5 Septembre 1985 à [Localité 3] (72) [Adresse 2] [Localité 3] Madame [D] [H] épouse [Y] née le 2 Décembre 1987 à [Localité 3] (72) [Adresse 2] [Localité 3] Représentés par Me Pierre-Emmanuel

Source officielle
TJ

2ème chambre Cab4

6615866cdb5098996d5ad12c

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

de GENERALI BELGIUM, exerçant son activité sous le nom commercial GENERALI BIKE, S.A, dont le siège social est sis [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Pierre

Source officielle
CA

Sociale B salle 2

69fc270bcdc6046d47e25ce2

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[1] [Localité 2] Me [G] [S] en qualité d'administrateur judiciaire de la SARL [1] [Adresse 4], [Localité 4] Représentés par Me Catherine CAMUS, avocat au barreau de Douai, assistée de Me Pierre-Emmanuel

Source officielle
CA

Sociale B salle 2

69fc270fcdc6046d47e25de4

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[1] [Localité 2] Me [O] [T] en qualité d'administrateur judiciaire de la SARL [1] [Adresse 4], [Localité 4] Représentés par Me Catherine CAMUS, avocat au barreau de Douai, assistée de Me Pierre-Emmanuel

Source officielle
CA

Sociale B salle 2

69fc2717cdc6046d47e25fd6

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[1] [Localité 2] Me [E] [M] en qualité d'administrateur judiciaire de la SARL [1] [Adresse 4], [Localité 4] Représentés par Me Catherine CAMUS, avocat au barreau de Douai, assistée de Me Pierre-Emmanuel

Source officielle