11.87pt; display:inline-block } .s9A72FAFE { width:198.43pt; display:inline-block } .s7FF80320 { width:199.61pt; display:inline-block }     TROISIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 17731/11 Rafael

SECTION DECISION Application no. 35279/20 Adam GRAMOWSKI against Poland The European Court of Human Rights (First Section), sitting on 19   February   2026 as a Committee composed of:   Raffaele

FIRST SECTION DECISION Application no. 59040/19 Marcin DEJNEKA against Poland The European Court of Human Rights (First Section), sitting on 5   February 2026 as a Committee composed of:   Raffaele

    On 21 June 2013, the Court was informed that one of the applicants, Ms   Raffaelina Cirillo, had died. 10.

CAMBERLINGO* 1964 Bartolomeo CAMMARINO* 1977 Emanuele Concetto CAMPAGNA* 1990 Riccardo CAMPANELLI* 1972 Pasquale CANNAVACCIUOLO* 1972 Roberto CANNAVALE* 1964 Aristide CANOVA* 1974 Enrico CANTA* 1978 Raffaele

  Pietro D’Onofrio M me Giovanna Bove M me Raffaelina Bove M me   Giovanna De Luca M. Carmine Napoletano M me Cristina Cariello M me Anella Tufano M. Pasquale Buglione M.

KLE PROJET 1 [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Raffaella CACCINI MCLEAN, avocat au barreau de PARIS - #D1854 DEFENDERESSE S.A.R.L.

2024) à : Monsieur [H] [R], demeurant [Adresse 4] représenté par Maître Marie CARREL, avocat au barreau de LILLE, non comparante Madame [C] [D], demeurant [Adresse 4] représentée par Maître Raffaele

#Procura della Repubblica przeciwko Raffaele Arrichiello.

X..., ès qualités aux dépens des pourvois ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne la société SAEE Ramelli à payer à la SCI Wega la somme de 2 000 euros et la somme de 1 000

pénale du prévenu, a violé les textes susvisés ; "alors, de troisième part, qu'il résulte de l'arrêt attaqué que l'incendie s'est rapidement propagé "en raison de la sécheresse, de la chaleur et des rafales

l'épreuve, le gendarme A..., qui avait pris froid au cours d'un stage, était sous antibiotiques et par conséquent fragilisé, que les épreuves n'avaient été ni annulées ni interrompues en dépit des rafales

E..., ces vibrations étaient dues aux rafales de vent subies à haute altitude par la voilure de l'appareil (le prévenu lui a d'ailleurs confirmé qu'à faible altitude ces vibrations intermittentes disparaissaient

recueillir la signature du client requise sur le bordereau de clôture ; qu'elle faisait valoir que la demande de clôture de trois comptes à terme, requise pour procéder à des ordres de virement en rafales

déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NEVERS en date du 23 Octobre 2013 PARTIE EN CAUSE : Mme Sofia X..., agissant ès qualités de représentante légale de son fils mineur Rafaël

à l'Entreprise X... la somme de 60 811 F avec intérêts au taux légal à compter du 30 avril 1981, en réparation du préjudice résultant de la faute commise par l'office en laissant la société anonyme Ramelli

BLASIELLO Letizia BLASIELLO Francesco BLASIELLO 5/12/2016 (à la demande du greffe, le 25/5/2016 le représentant communiquait qu’il n’y avait pas de nouveautés à signaler) Raffaele DEL VECCHIO  &#

Président du Tribunal, assisté d'Edouard FOURNIER, Greffier associé, N° RG : 2025R00098 SAS MANPOWER FRANCE C/ SAS COBAT DEMANDERESSE * SAS MANPOWER FRANCE, [Adresse 1], Représentée par Maître Raffaella

SCI RAFAEL ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 905-1 et 905-2 du code de procédure civile) (circuit court) (n° 14 , 1 page) Nous, Jean-Christophe CHAZALETTE, président de chambre, Assisté de

LUCIE, RAFFALI ALBERTE, EPOUSE ROUSSILLON, H...