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8 361 résultats pour « SPORTES Copie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100852

Cassation

23 novembre 2022

23 novembre 2022

Serrier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Alain Bénabent , avocat de la société Les Sports, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M. [Y], de M.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171302

Appel

22 juin 2017

22 juin 2017

par courrier électronique enregistré à son secrétariat le 8 mars 2017, à la suite du refus opposé par le président de la ligue Côte d’Azur de Karaté et disciplines associées à la communication de la copie

Source officielle
CC

cr

613725b6cd5801467741ff6b

Cassation

5 août 1997

5 août 1997

qu'en fonction du film vidéo pris sur le vif, et a observé que le coup lui avait été porté par derrière; que Jean-Claude Y..., dirigeant du club de Villiers sur Marne, a entendu, juste avant le coup,

Source officielle
CC

cr

613725c9cd58014677420845

Cassation

10 mars 1999

10 mars 1999

certifiée conforme de la lettre d'envoi du 30 octobre 1989 reçue par la Caisse le 3 novembre 1989 et une copie certifiée conforme de la copie du contrat du 1er octobre 1989, étant observé qu'il était

Source officielle
CA

Avis

CADA:20092466

Appel

16 juillet 2009

16 juillet 2009

commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 24 juin 2009, à la suite du refus opposé par le président-directeur général de la RATP à leur demande de copie

Source officielle
TJ

2ème Chambre

6a15f77ecdc6046d4706b47d

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

fémoral droit avec un aspect émoussé en dedans et en arrière de la partie proximale du col fémoral.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01306

Cassation

19 juin 2018

19 juin 2018

T... ; qu'en outre il paraît peu probable que le professeur de sport laisse un élève quitter son cours sans autre formalité tout en poursuivant l'activité ; que par ailleurs le fait que M.

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2014:143

droit européen

7 mars 2014

7 mars 2014

#Fédération européenne de l'industrie du sport (FESI) contra Conselho da União Europeia.

Source officielle
CC

civ2

61372436cd58014677413a0d

Cassation

16 décembre 2003

16 décembre 2003

estimant qu'elle aurait dû cotiser sur la base de l'assiette fixée par l'arrêté ministériel du 27 juillet 1994 pour les personnes exerçant une activité rémunérée liée à l'enseignement et à la pratique d'un sport

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164564

Appel

1 décembre 2016

1 décembre 2016

administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 26 septembre 2016, à la suite du refus opposé par le président de la fédération française de karaté et disciplines associées à sa demande de copie

Source officielle
CC

cr

613725c3cd5801467742054f

Cassation

6 janvier 2000

6 janvier 2000

Beaubourg avait fait parvenir à la société Adidas Sarragan France un document à l'entête de la société Adidas A.G. d'Allemagne attestant que la société Aytex commercialisait et distribuait des articles de sport

Source officielle
CC

cr

6137255dcd5801467741d163

Cassation

22 mai 1991

22 mai 1991

d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 14 novembre 1990, qui, statuant à son égard sur les intérêts civils du chef de recel, l'a condamné solidairement à indemniser la Sarl EMONET SPORT

Source officielle
CA

1ère Chambre

65b0ba7d8d0ccf000877e4d0

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

La société Lauda Sports, en qualité de locataire gérant, la SELARL AJ Meynet & Associes et la SCP BTSG², ès qualités d'administrateur et mandataire judiciaires des sociétés Dani Sports et Lauda Sports,

Source officielle
TJ

5ème chambre 1ère section

65c67c105d2ded2ab7c85a84

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

SPORTS MANAGEMENT à lui payer la somme de 10.000,00 euros en réparation de son préjudice moral ; - Condamner la SAS CLASSICO SPORTS MANAGEMENT à lui payer la somme de 20.000,00 euros en réparation de

Source officielle
CC

comm

61372210cd580146773f9eca

Cassation

9 novembre 1993

9 novembre 1993

Sports, dont le siège social est Le Col du Rousset à Saint-Agnan-en-Vercors (Drôme), en cassation d'une ordonnance rendu le 15 juin 1987 par le président du tribunal de grande instance de Valence qui a

Source officielle
CC

comm

6137220ecd580146773f9e04

Cassation

9 novembre 1993

9 novembre 1993

Marcel X..., demeurant le Col du Rousset à la Chapelle en Vercors (Drôme), II / Sur le pourvoi n° F 92-20.084 formé par la SARL Yolande X...

Source officielle
CC

comm

61372210cd580146773f9ec9

Cassation

9 novembre 1993

9 novembre 1993

Marcel X..., demeurant Le Col du Rousset, à La Chapelle-en-Vercors (Drôme), II - Sur le pourvoi n° E/92-20.083 formé par la société à responsabilité limitée Yolande X... sports, dont le siège social

Source officielle
CA

Avis

CADA:20160369

Appel

18 février 2016

18 février 2016

par courrier enregistré à son secrétariat le 25 janvier 2016, à la suite du refus opposé par le président de la Commission nationale d'aménagement commercial (CNAC) à sa demande de communication d'une copie

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

68e7a50e033cf481c39a3a22

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

de sport, dont le gérant est M.

Source officielle
TJ

2ème Chambre

6a15f80bcdc6046d4706be81

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

- PA : après avoir énuméré les sports que pratiquait M. [Y] [N] avant son accident, l’expert a précisé « il n’est pas constaté une impossibilité à la pratique des sports antérieurs ».

Source officielle

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