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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e Chambre B
6162700318eff35429d864cb
24 octobre 2013
24 octobre 2013
La Cour était composée de : Mme Odile MALLET, Président Monsieur Jean-Luc GUERY, Conseiller Madame Hélène GIAMI, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5fbd3db21cbdd8ada9
27 mars 2008
27 mars 2008
Néanmoins, vous avez notamment assisté M. et Mme C... le 12 octobre 2004 lors d' une réunion qui s' est tenue à la mairie de Saint- Denis- de- l' Hôtel en présence de Madame le Maire, Odile H....
Source officielle3ème chambre
643f8909ad85da04f53a3d4c
18 avril 2023
18 avril 2023
AXA FRANCE IARD [Adresse 6] [Localité 14] Représentée par Me Odile LACAMP de la SCP LERIDON LACAMP, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions des
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
68676bcffdaf41a8356be5d0
3 juillet 2025
3 juillet 2025
GREFFIERE : Madame Elise DHEILLY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Florence MATHIEU en a rendu compte à la cour composée de : Mme Florence MATHIEU, présidente de chambre, Mme Odile
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6033c856337b517a95051b76
30 mars 2017
30 mars 2017
: L'affaire a été débattue le 26 Janvier 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Claire CHAUX, Présidente de chambre Mme Chantal IHUELLOU-LEVASSORT, Conseiller Mme Marie-Odile
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
5fdd23b53dbb518cdbb302d5
9 octobre 2018
9 octobre 2018
La division parcellaire et le document d'arpentage ont été dressés par la SCP Odile Le Maire géomètre-expert, en 2013.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
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10 avril 2013
10 avril 2013
Madame Isabelle REGHI a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal BARTHOLIN, Présidente Madame Odile BLUM, Conseillère Madame Isabelle REGHI, Conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253caa0bd3db21cbdd8b94f
24 janvier 2008
24 janvier 2008
avoué à la Cour D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL EN DATE DU 12 Mars 2007 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats et du délibéré : Monsieur Jean- Pierre REMERY, Président de Chambre, Madame Odile
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
68f1d5b40b565ec7590f7b69
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Me Alexis FOURNOL, avocat au barreau de PARIS, toque : E1601 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été plaidée le 06 Février 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Marie-Odile
Source officielleChambre sociale 4-6
66878d2605d6f7f678d495aa
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Nous vous avons indiqué que ces propos insultants sont strictement prohibés par la loi, par notre Règlement Intérieur et par les Règles d'Or de notre Entreprise, et sont intolérables.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
5fde720569882b4ad85b8283
29 juin 2018
29 juin 2018
et qui aboutissait à opposer globalement: - l'équipe du périmètre Crystal et Injection ( historiquement dirigée par Layside C...), représentée comme ayant des règles de fonctionnement relativement strictes
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6162678b12fe6a3e85a6c87e
2 octobre 2013
2 octobre 2013
barreau de PARIS, toque : C0987, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 10 Avril 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Chantal BARTHOLIN, Présidente Mme Odile
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
68f9b82f0a84a5e5f002163b
22 octobre 2025
22 octobre 2025
2019 -Tribunal de Grande Instance de Paris - RG n° 18/07294 APPELANTE Madame [D] [V] épouse [R] née le 17 mars 1979 à [Localité 12] [Adresse 6] [Localité 9] Représentée par Me Matthieu ODIN
Source officielle21e chambre
63ca434a9066fd7c90fc297f
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président,, Madame Odile CRIQ, Conseiller, Madame Véronique PITE, Conseiller,
Source officielle21e chambre
653a071ed0451e8318d0ece3
25 octobre 2023
25 octobre 2023
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 04 Septembre 2023 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Odile
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
68fb978511af6ba0065f4242
23 octobre 2025
23 octobre 2025
barreau D'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Loïc JARSAILLON de la SAS LJA LOÏC JARSAILLON, avocat au barreau de LILLE *** DEBATS : A l'audience publique du 03 Juillet 2025 devant : Mme Odile
Source officielle2e chambre 2e section
6034ae60965e3a9a60441c84
13 octobre 2016
13 octobre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Odile BOUVENOT-JACQUOT, Président, Madame Agnès TAPIN, Conseiller, Madame Marie-Andrée BAUMANN, Conseiller
Source officielle2e chambre 2e section
6036175ba1b9927b23827a8b
17 décembre 2015
17 décembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Odile BOUVENOT-JACQUOT, Président, Madame Agnès TAPIN, Conseiller, Madame Florence CASSIGNARD, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd93002
17 décembre 2015
17 décembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Odile BOUVENOT-JACQUOT, Président, Madame Agnès TAPIN, Conseiller, Madame Florence CASSIGNARD, Conseiller
Source officielleChambre sociale 4-6
6711fb0f7603bf88a1884d3b
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Nathalie COURTOIS, Présidente, Madame Véronique PITE, Conseillère, Madame Odile CRIQ, Conseillère,
Source officiellePage 14 sur 23