TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE - TARARE JUGEMENT DU NEUF AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX 09/04/2026 Rôle n° 2026F120 Procédure 2025RJ0143 LIQUIDATION JUDICIAIRE DE : La société ELECTRICITE CABLAGE CALADOIS

, d'un coefficient multiplicateur ; Attendu que pour ordonner la prise en charge d'une préparation pharmaceutique consistant en un mélange de substances gazeuses qui avait été prescrite à la jeune Sandrine

rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois n° X 16-14.781 à H 16-14.790 formés respectivement par : 1°/ Mme Nathalie Y..., domiciliée [...]                                     , 2°/ Mme Sandrine

recours irrecevable Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE MISE EN ETAT DU 29 NOVEMBRE 2017 Le vingt neuf

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le dix-sept janvier mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le deux octobre mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M.

Jean-François A..., demeurant Le Grand Bois, ... et actuellement sans domicile connu, 6 / de Mlle Sandrine X..., demeurant ..., 7 / de Mme Agnès A..., épouse Y..., demeurant ..., 8 / de M.

Sur le pourvoi formé par la caisse Organic de Bourgogne, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 janvier 1996 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), au profit de Mme Sandrine

le siège est ..., tendant à la rectification de l'arrêt n° 3649 rendu le 21 octobre 1997 par la Cour de Cassation, Chambre sociale, sur le pourvoi n° W 95-42.903, dans l'affaire l'opposant à Mlle Sandrine

anonyme, dont le siège est ZE du Nord Gracht, 59640 Dunkerque, en cassation d'un jugement rendu le 8 décembre 1994 par le conseil de prud'hommes de Dunkerque (section industrie), au profit de Mlle Sandrine

par la société Gauthier frères, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 mai 1990 par la cour d'appel de Caen (3ème chambre sociale), au profit : 1°/ de Mme Sandrine

décembre 1998 par le tribunal d'instance de Bordeaux (Elections professionnelles), au profit : 1 / du Syndicat CFDT des services Gironde, domicilié ... de l'Epée, 33080 Bordeaux cedex, 2 / de Mlle Sandrine

(Pas-de-Calais), en cassation d'un jugement rendu le 15 avril 1992 par le conseil de prud'hommes d'Arras (section industrie), au profit de Mme Sandrine Y..., née X..., demeurant ...

Edwin X..., demeurant chez ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 mars 1994 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre, section C), au profit : 1°/ de Mme Sandrine Y..., épouse Z..., demeurant

Alain XW..., demeurant ..., 9°/ de Mme Colette S..., 10°/ de Mme Sandrine Z..., 11°/ de Mme Yvette J..., 12°/ de Mme Anne-Marie Q..., 13°/ de Mme Monique R..., 14°/ de M.

Jean-Claude Y... et d'administratrice de sa fille mineur Audrey Y..., 2°/ de Mlle Sandrine Y... demeurant toutes deux Hameau de Bellecroze, 66300 Camelas, défenderesses à la cassation ; La demanderesse

Alain F..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; EN PRESENCE : 1 / de Mme Sandrine Y..., épouse B..., 2 / de M.

... et Mmes Y..., B..., E..., H... et K... la somme globale de 3 000 euros ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre sociale, et prononcé par le président en son audience publique du neuf

TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES 09/04/2025 JUGEMENT DU NEUF AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle: 2025F549Numéro de Procédure Collective: 2025RJ184Numéro Parquet: 25 / 29 / 0184 SAS L'ATELIER DES

Madame Brigitte veuve Y... et sa fille Sandrine Y... viennent aux droits de Monsieur Adrien Y....