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AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2505083_20250918
18 septembre 2025
La requérante soutient qu'elle est atteinte d'un trouble schizo-affectif de type mixte, et qu'à ce titre elle bénéficie en France d'un suivi médical régulier, notamment auprès d'une médecin psychiatre
3ème Chambre
DTA_2302608_20240919
19 septembre 2024
B qu'il est atteint d'un trouble schizo-affectif nécessitant un traitement médicamenteux au long cours pour lequel il bénéficie d'un suivi ambulatoire régulier en centre médico-psychologique, aucun des
3e Section - 2e Chambre
DTA_2404463_20250612
12 juin 2025
Il ressort des pièces du dossier que Mme A est suivie en France depuis l'année 2017 pour un trouble psychiatrique de type schizo-affectif qui a nécessité son hospitalisation à quatre reprises en 2017,
1ère Chambre
DTA_2404975_20250325
25 mars 2025
Pour contester cet avis, la requérante fait valoir qu'elle est, notamment, atteinte d'un " trouble schizo-affectif ", ainsi que d'" une perte d'autonomie multi-pathologique avec handicap majeur surtout
CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2023:1116JUD000517021
16 novembre 2023
Zampieri, a lawyer practising in Schio. 3. The Italian Government (“the Government”) were given notice of the applications. THE FACTS 4.
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1996:0627DEC002356994
27 juin 1996
Circonstances particulières de l'affaire Les requérants sont un couple marié de nationalité italienne, nés respectivement en 1930 et 1929 et résidant à Schio
cr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR03936
28 septembre 2016
Y... serait atteint de troubles schizo-affectifs, affection psychiatrique dont la symptomatologie est à la fois évocatrice de troubles de l'humeur et de troubles de la lignée schizophrénique ; que les
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:0623DEC007283001
23 juin 2005
Bruno Dalla Croce, né à une date non précisée et résidant à Schio ; 29) M.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2023:0919DEC005295309
19 septembre 2023
1948 Deceased in 2018 Heirs Bruno TAMOGLIA 1942 Mirko TAMOGLIA 1978 Antonino LA LUMIA 1933 Maria ARENA Born in 1938 Deceased in 2017 Heirs Linda GIANDINOTO 1972 Oscar GIANDINOTO 1980 Ugo SCHIAVO
ECLI:CE:ECHR:2022:1124DEC000490621
24 novembre 2022
Zampieri , a lawyer practising in Schio.
ECLI:CE:ECHR:2023:0309DEC004534318
9 mars 2023
Vanda CACIOLA 1944 28/10/2022 - - 45903/18 18/09/2018 Maddalena SANTINELLI 1944 28/10/2022 - - 25790/19 07/05/2019 Michela BOSCATO 1962 Zampieri Nicola Schio
Chambre Sociale
64549e5deedb07d0f8185ebb
25 avril 2023
[N] [T] justifie qu'alors que son périmètre d'intervention s'étendait sur six départements en février 2018 il a été étendu à huit départements à compter du 18 février 2019 (outre l'entrepôt Schiever).
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2000:0907DEC004052198
7 septembre 2000
sosiaalilautakunta, socialnämnden ) placed J. in another family as a support measure necessitated, in particular, by the second applicant’s hospitalisation due to her illness diagnosed as schizophrenia typus schizo-affectiva
Se. Hospit. d'office
66c826095372bffe82562ff7
21 août 2024
psychiatriques sur demande d'un tiers en hospitalisation à temps plein sont justifiés' Le certificat à 72h établi par le Dr [V] le 5 août 2024 mentionne: 'ce monsieur souffre d'ue ancienne psychose schizo-affective
Chambre 1
DTA_2201491_20220920
20 septembre 2022
C fait valoir qu'il présente un trouble schizo-affectif ayant entraîné son hospitalisation sans son consentement à compter du 21 avril 2021, les certificats médicaux attestant de son état de santé sont
DCA_24NT02438_20250131
31 janvier 2025
F souffre d'un trouble schizo-affectif de type mixte, également qualifié de trouble bipolaire de type 1, pour lequel il a bénéficié de plusieurs hospitalisations tant en Géorgie qu'en France.
DTA_2102329_20220920
Cour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC01478_20221117
17 novembre 2022
C attestent d'un suivi médical pour des troubles schizo-affectifs de type bipolaire et de la nécessité d'une assistance pour les actes du quotidien et la délivrance du traitement, ils ne se prononcent
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2014:0916JUD005013108
16 septembre 2014
On 21 January 2005 Dr F., a general practitioner, referred the applicant to a psychiatric hospital with a diagnosis of schizo-paranoid behavioural disorder ( tulburare de comportament de
ECLI:CE:ECHR:2023:0914DEC001031522
14 septembre 2023
Zampieri, a lawyer practising in Schio (Vicenza).
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