ALLIANZ IARD, prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualités audit siège, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Sophie VIGNANCOUR-DE-BARRUEL de la SCP VIGNANCOUR

13/ 458 Décision déférée à la cour : Jugement rendue le 03 Décembre 2013 par le Juge aux affaires familiales de NOUMEA (RG no : 13/ 1616) Saisine de la cour : 20 Décembre 2013 APPELANTE Mme Sophie

le 2 juin 2021 où aucun examen ou prise en charge adaptée ne sera réalisé jusqu'à 22 heures ; - un scanner abdo-pelvien a mis en évidence une péritonite urinaire avancée justifiant son transfert au CHU

écritures : Avant dire droit : 1°) d'ordonner la mise en cause de la CPAM du Var ; Au fond : 2°) de condamner, à proportion de leurs responsabilités respectives, l'EHPAD Louis Pasteur et le CHU

au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Signé par Didier JOLY, Président, et par Sophie

Par exploits du 27 septembre 2006, Mme X..., ses enfants, Florence et Olivier X..., ainsi que M. et Mme Y...agissant en qualité d'administrateurs légaux de leurs enfants mineurs Sophie, Pierre et François

représentée par Me Marie-Sophie GOUAUD, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 12/ 4871 du 11/ 10/ 2012 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de

Jacques BICHARD, Président de chambre - Madame Sylvie THEVENOUX, Présidente de chambre - Mme Claire CHAUX, Présidente de chambre - Madame Marie-Sophie RICHARD, Conseillère - Mme Marie-Claude HERVE

observations de Me Le Prado, avocat du CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE D'ANGERS et de la SCP Delvolvé, Delvolvé, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie de la Sarthe, - les conclusions de Mme Sophie-Justine

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Clarisse SCHIRER, Présidente de Chambre Mme Carole PAUTREL, Conseillère Mme Sophie RECHT, Vice Présidente

.-87400 Saint-Léonard-de-Noblat représenté par Me Sophie PELISSON-PIPERAUD, avocat au barreau de LIMOGES APPELANT d'un jugement rendu le 20 DECEMBRE 2012 par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE LIMOGES

: A l'audience publique du 23 mars 2011, Madame Dominique JACOB, Conseiller faisant fonction de Président chargée du rapport, en présence de Madame Hélène COMBES, Conseiller, assistées de Melle Sophie

La patiente a été dirigée vers le centre hospitalier régional et universitaire (CHRU) de Tours où elle a subi, le 8 novembre 2019, une nouvelle intervention chirurgicale consistant en une ostéotomie de

Conformément aux dispositions de l'article 805 du Code de Procédure Civile, Madame Johanne PERRIER, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, magistrat rapporteur, assistée de Mme Sophie

n° 22/00052 COUR D'APPEL DE CAEN 2ème chambre sociale ARRET DU 24 OCTOBRE 2024 APPELANTE : Madame [W] [O] [Adresse 1] [Localité 2] Comparante en personne, assistée de Me Sophie

Mme C a alors été hospitalisée dans le centre d'évaluation et de traitement de la douleur du centre hospitalier régional universitaire (CHRU) de Lille au cours du mois de mars 2005 et bénéficie depuis

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Clarisse SCHIRER, Présidente de Chambre Mme Carole PAUTREL, Conseillère Mme Sophie RECHT, Vice Présidente

DÉFENDEUR : Madame [E] [M] née le 05 décembre 1986 à [Localité 3] [Adresse 1] [Localité 2] et actuellement en soins psychiatriques au Centre Hospitalier de [Localité 5] Présent(e), assisté(e) de Me Sophie

de Me Xavier VIARD, avocat au barreau de ROUEN La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU CALVADOS [Adresse 1] [Localité 2] prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Sophie

dans son certificat médical de rechute, un état de stress post-traumatique et dorsalgies posturales + hospitalisation en neurochirurgie du 2 au 8 septembre 2008 ; que dès lors, très logiquement, Mme Sophie