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Il mentionna les lésions traumatiques suivantes : - une contusion rouge diffuse associée à un œdème, située juste en arrière du sourcil droit, mesurant environ 4 cm sur 2 ; - une contusion

Source officielle

Chambre Civile 2

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T. Judiciaire

3 octobre 2025

A noter que sur l’oeil droit, la queue de sourcil était plus épaisse et travaillée en « rectangle », de manière probablement trop appuyée, ayant provoqué un hématome sous l’oeil qui a entraîné les pigments

Source officielle

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0207DEC002055804

Admin. suprême

7 février 2012

Il fut admis à l’hôpital des urgences de Bucarest, avec le diagnostic suivant : traumatisme crânio-cérébral, fracture des os de l’avant-bras droit, fracture des côtes et plaie au niveau des sourcils

Source officielle

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0701DEC004598099

Admin. suprême

1 juillet 2004

Le certificat établi par le médecin fait état de plusieurs blessures sur le visage et le corps du requérant: une petite plaie couverte de croûte sur le sourcil droit, une ecchymose au niveau de la paupière

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1ère Chambre section B

635cc33d0d69e87f74e6bfd9

Appel

27 octobre 2022

à [Localité 6], pour procéder aux opérations de liquidation des intérêts patrimoniaux existant entre lui et et Mme [D] ; - désigner maître [B] [W], notaire associé au sein de la SCP Morin-Painsar-Sourdaine-Hignard

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3ème chambre

DTA_2001117_20221130

Administratif

30 novembre 2022

16 juin 2020, le 7 juillet 2020 et le 14 août 2021, l'association Fédération Société pour l'Etude, la Protection et l'Aménagement de la Nature dans le Sud-Ouest (SEPANSO) Landes, représentée par Me Soumaille-Slawinski

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Chambre sociale 4-5

6711fb107603bf88a1884d4f

Appel

17 octobre 2024

Au-delà de ces manifestations audibles, vous ponctuez systématiquement vos propos de sourires narquois, de haussements de sourcils, de soupirs qui ne peuvent qu'abîmer la personne placée sous votre hiérarchie

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GNAL SEC SOC: CPAM

AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDEUR

678020209c3ba90f51dc2417

T. Judiciaire

8 janvier 2025

décrit par ailleurs plusieurs cicatrices : une cicatrice sous le petit canthus gauche en forme de L de cm/2cm ne déformant pas la mimique visible à distance sociale ;une cicatrice barrant la queue du sourcil

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3ème chambre

DTA_1901147_20220707

Administratif

7 juillet 2022

B, résultant des lésions cutanées de la face, de l'enfoncement de la prothèse oculaire, de la disparition du sourcil et des cils de la paupière supérieure et de l'aspect cutané dépigmenté, à 3,5 sur une

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5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

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Appel

3 juillet 2025

qu'elle travaillait énormément, ne prenait que 5-10 minutes pour déjeuner, que courant 2019 son état de santé s'était visiblement dégradé, elle avait maigri avait parfois des vertiges, était pâle et ne souriait

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Pôle 4 - Chambre 3

69fd781acdc6046d47037eb1

Appel

7 mai 2026

Adresse 4] [Localité 4] représentée par Me Nicolas GUERRIER de la SCP NICOLAS GUERRIER ET ALAIN DE LANGLE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0208 substitué à l'audience par Me Samia AKADIRI SOUMAILA

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6ème Chambre

DTA_2009756_20221121

Administratif

21 novembre 2022

A F, représenté par Me Soumille, demande au Tribunal : 1°) de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu et de contributions sociales auxquelles il a été assujetti au

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CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-205125

Admin. suprême

17 septembre 2020

Tête et cou : cicatrice abrasive récente de 2 cm 2 au-dessus du sourcil droit. Cicatrice abrasive récente de 1 cm 2 à la tempe gauche.

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CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0414JUD006900601

Admin. suprême

14 avril 2009

rapports médicaux établis à 12 h 40, partiellement illisibles, on peut distinguer les termes suivants : abrasion sur le poignet gauche, sur les 3 e et 4 e doigts de cette main, lésion sur le sourcil

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6ème chambre

DTA_2000418_20221227

Administratif

27 décembre 2022

Par ailleurs, si certaines prescriptions mentionnent sans distinction de priorité à la suite du nom du praticien la clinique requérante et la clinique Sourdille, le CHRU de Lille était fondé à émettre

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CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0506DEC004323398

Admin. suprême

6 mai 2004

Quant au requérant, le certificat médical fait état d'une ecchymose de cinq centimètres sur trois au milieu du dos et d'une plaie par abrasion près du sourcil.

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Sociale C salle 2

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Appel

5 juillet 2024

de mois en moins bien, que dès lors que Monsieur [S] notifiait à un salarié un avertissement, il faisait venir la médecine du travail comme cela rien en pouvait lui être reproché, que Madame [O] ne souriait

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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00493

Cassation

15 mars 2017

de deux heures de cours pour une personne à temps complet venant en minoration de l'horaire en présence des élèves afin de tenir compte des sujétions particulières auxquels ces personnels sont souriais

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Pôle 2 - Chambre 7

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Appel

9 avril 2014

décrire l'atmosphère tendue régnant au sein d'Air France au lendemain de la disparition du vol [Localité 5] [Localité 2] et la nostalgie éprouvée de la « décennie Spinetta » et «de cette époque où tout souriait

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CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX01740_20230516

Admin. Appel

16 mai 2023

E B et Mme C G, représentés par Me Soumaille-Slawinski puis par Me Ducourau, demandent à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Pau du 30 décembre 2020 en tant qu'il a rejeté

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