CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

666 résultats pour « Vincent DUVAL »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Référés et Recours

642fb799cece1704f5747981

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

poursuites et diligencs de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] Défenderesse au référé ayant pour avocat postulant Me Vincent

Source officielle

Page 14 sur 34

← PrécédentSuivant →
CA

2ème CH - Section 1

65b0bf608d0ccf000877e6f2

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

BANQUE POPULAIRE AQUITAINE CENTRE ATLANTIQUE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 10] [Localité 6] Représentée par Me Vincent

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a21097ccdc6046d4708e146

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

443 057 047, dont le siège social est [Adresse 3], elle-même prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 4] Représenté par Maître Vincent

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2101699_20221010

Administratif

10 octobre 2022

10 octobre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 mars 2021, et des mémoires enregistrés les 3et 31 août 2021, Mme D F, représentée par Me Vincent, demande au juge des référés : 1°) de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dcf0

Appel

8 décembre 2010

8 décembre 2010

GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Sophie DUVAL.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2015:0605JUD004604314

Admin. suprême

5 juin 2015

5 juin 2015

Zupančič, Vincent A.

Source officielle
CA

1ère Chambre

671894b2d8ceca1cd701923a

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE [Adresse 1] [Localité 4] représentée et assistée de Me Vincent LIGNEY de la SELARL DUALE-LIGNEY-BOURDALLE, avocat au barreau de PAU sur déféré de la

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

5fca5721d498051f26f4395f

Appel

19 novembre 2020

19 novembre 2020

assigné SA CIC LYONNAISE DE BANQUE SA (SIEGE SOCIAL) prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 9] [Localité 8] Représentée par Me Vincent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c97bbd3db21cbdd88761

Appel

2 mai 2006

2 mai 2006

agissant poursuites et diligences en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège2 rue GabiriaAPDO 180 E 20300 IRUN ESPAGNEreprésentée par la SCP DE GINESTET / DUALE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4fbd3db21cbdd8aa42

Appel

12 février 2008

12 février 2008

né le 25 juin 1970 à Tarbes (65) ... 40150 HOSSEGOR représenté par la SCP DE GINESTET / DUALE / LIGNEY, avoués à la Cour assisté de Me B..., avocat au barreau de DAX sur appel de

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:0526JUD001986808

Admin. suprême

26 mai 2011

26 mai 2011

En l’affaire Duval c.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6033b7b20719a66b15bce334

Appel

14 avril 2017

14 avril 2017

Le présent arrêt a été signé par Mme Sartrand, Président, et par Mme Vicente, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

1ère Chambre

603356fcc92bff0812d63554

Appel

5 juillet 2017

5 juillet 2017

- LIGNEY - MADAR - DANGUY, avocats au barreau de PAU assisté de Maître Vincent DURAND, de la SELARL ACTIVE AVOCATS, avocat au barreau de LYON suite à l'arrêt de la COUR DE

Source officielle
CA

Référés et Recours

6780b92eb10ab0632f7049cc

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

DABADIE IMMOBILIER agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Demanderesse au référé ayant pour avocat Me Vincent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc59bd3db21cbdd8fd4b

Appel

23 octobre 2012

23 octobre 2012

64500 ST JEAN DE LUZ Monsieur Henri X... en qualité de gérant de la SARL COMPTOIR DES SAVONNIERS né le 13 janvier 1961 à Villeneuve Saint Georges ... ... 64500 CIBOURE Représentés par la SCP DUALE

Source officielle
TJ

JAF CAB 1

65bbc9509721cd1c6a2d3ab2

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

COMPOSITION DE LA JURIDICTION président :Vincent DUFOURD assisté de lors des débats de : Nadyra MOUNIEN, Greffier assisté de lors du prononcé de :Nadyra MOUNIEN, Greffier Me Jean christophe MOLIERE

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

66a3e92fc63cd64a75c4543d

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 08/07/2024 à : Me Ines SLOUGUI Copie exécutoire délivrée le : 08/07/2024 à : Me Tiphaine EOCHE DUVAL Pôle civil de proximité ■

Source officielle
CA

1ère Chambre

60364fad926bd0b0d0f983c0

Appel

13 novembre 2015

13 novembre 2015

Le présent arrêt a été signé par Mme Pons, Président, et par Mme Vicente, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
TJ

Section des Référés

66e8806ba1d53480155358cc

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

LES GOURMANDISES DE DIDEROT, immatriculée au RCS de CRETEIL sous le n° 953 751 989, dont le siège social est sis 209, rue Diderot - 94300 VINCENNES et S.A.S.U.

Source officielle
CC

soc

6137237ccd5801467740a62a

Cassation

17 octobre 2000

17 octobre 2000

Soury, Liffran, Besson, Mme Duval-Arnould, conseillers référendaires, M. de Caigny, avocat général, Mme Marcadeux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle