Youssef X... Y..., demeurant résidence l'Ara, bâtiment A, ... ; M.

Youssef X, demeurant ... ; M.

Code nac : 50F minute N° N° RG 25/00207 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XIO5 Du 10 JUILLET 2025 Copies délivrées le : à : [P] [R] Me Emmanuel MOREAU Me Johann BIOCHE SASU ACEB Me Youcef

CDC HABITAT SOCIAL C/ [O] [I] Expéditions délivrées à : Me YOUCEF M.

#Youssef Hassan przeciwko Breiding Vertriebsgesellschaft mbH.#Wniosek o wydanie orzeczenia w trybie prejudycjalnym złożony przez Oberlandesgericht Düsseldorf.

(mineure)., Itto Y..., Youssef Y...

En outre, Mohamed X... verse aux débats un document à l'entête et portant le cachet de l'Association Islamique de Metz, signé de Youssef Z... en qualité de secrétaire de ladite association, qui définit

Youcef Z..., à l'occasion du pourvoi formé par lui contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 8-1, en date du 20 décembre 2017, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vols aggravés

Ben Youcef X... des fins de la poursuite du chef de défaut de justification d'adresse par une personne enregistrée dans le fichier national automatisé des auteurs d'infractions sexuelles ou violentes ;

Youcef, domicilié à Largentière (Ardèche), en cassation d'un jugement rendu le 20 février 1986 par le conseil de prud'hommes d'Aubenas (section industrie), au profit : 1°/ de Monsieur Y...

Youcef X..., 2 / de M. Said X..., 3 / de M. Y... X..., 4 / de M.

Youcef X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 février 1993 par la cour d'appel de Versailles (5e chambre, section B), au profit de la société Microfusion, société anonyme, dont le

statistique et des études économiques de procéder à la modification du répertoire national d'identification des personnes physiques, en y indiquant qu'Amel porte le nom de famille C en lieu et place de Youcef

Youssef BB... TT... , 19°/ à M. ou Mme H... I..., 20°/ à M. UU...             , 21°/ à Mme Monia J..., 22°/ à M. ou Mme Romy K..., 23°/ à M. Enrick L..., 24°/ à M. Erick M..., 25°/ à M.

Youssef X... Y... demeurant ... ; M.

Youssef B, qui a acquis la nationalité française après son mariage avec une ressortissante française, et à ses deux petits-enfants ; que, pour refuser d'accorder le visa sollicité, le consul général de

Youssef X... ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

Article 2 : L’Etat versera à la SCI Youcha la somme de 1.200 euros au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.