le même choix qu'un "strip-tease" au surplus "intégral" et détaillé dans un périodique tel "Newlook" ; que le simple examen des photographies litigieuses oblige à ne leur trouver d'intérêt que dans l'optique

D..., qui exerce la profession d'opticien, une contrainte pour le recouvrement d'un indu afférent à la prise en charge de fournitures d'optique. 3. M.

En ce qui concerne l'accès aux segments terminaux des réseaux de communications électroniques à très haut débit en fibre optique : 3.

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 11e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 10 NOVEMBRE 2011 N° 2011/522 Rôle N° 10/04519 SARL AZUR OPTIQUE C/ [X] [S] épouse [Y]

Y..., appartenant à la société SCLUMBERGER INDUSTRIES avait, à tout le moins, l'apparence de la compétence pour négocier sur le devenir des options ; que l'absence de mandat, si absence il y a eu, ne saurait

et les frais d'audition (appareil auditif personnalisé).

attaqué que Julien X..., opticien-lunetier, qui n'est pas titulaire du diplôme de docteur en médecine, a habituellement établi des diagnostics, pratiqué des examens du fond de l'oeil, utilisé des appareils

de nature à induire en erreur, a condamné celui-ci à payer une amende de 100 000 francs, a ordonné la publication de la décision dans deux journaux et a condamné le prévenu à payer à la société Gadol Optic

La relation de travail relève de la convention collective de l'optique lunetterie.

qu’il connaît s’agissant de la propagation de la lumière dans une fibre optique”.

délit de publicité mensongère ; " aux motifs qu'il résulte des pièces de la procédure que la notice remise à l'époque des faits aux clients éventuels de Medilec et décrivant les spécifications de l'appareil

J... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Optique D. J... à payer à M.

Vidéosurveillance, câblage informatiques, fibre optique.

d’achat portant sur un appareil EMSCULPT, d’un montant de 72.000 euros TTC remboursable par 84 échéances mensuelles de 1149,53 euros TTC.

X... a été engagé le 20 décembre 1984 par la société Options ; que le 1er mai 1989, il est devenu directeur de la société filiale Options Ouest ; que du 12 janvier 1996 au 15 juillet 1996, date de sa révocation

La société intimée réplique que la clause de non-concurrence est valable, la contrepartie financière apparaissant parfaitement proportionnée.

Que M, [K], [U], Président de la société CONNECTIVE FIBRES OPTIQUES (SAS) a été entendu en chambre du conseil.

revenus et notamment qu'il occulte l'attribution d'actions gratuites de la Société Générale entre les années 2010 et 2014, l'encaissement des sessions de ses actions gratuites, le montant de ses stock-options