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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:464464.20231013
13 octobre 2023
chirurgicale sous un double contrôle échographique et radioscopique et, d'autre part, dans le fait, pour les chirurgiens ayant participé à cette intervention, de ne pas avoir pris connaissance de la coloscopie
REFERES
6864450c0bb2f8a66ca6643b
1 juillet 2025
LITIGE Le 07 février 2022, Madame [H] [O] a été admise au sein de l’HOPITAL PRIVE TOULON HYERES SAINT JEAN afin de subir une hystérectomie par voie laparoscopique avec salpingectomie bilatérale par coelioscopie
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2307022_20231010
10 octobre 2023
Au mois de février 2008, Mme G, née le 28 mai 1972, exerçant alors les fonctions d'aide-soignante à l'hôpital la Pitié-Salpêtrière, a subi une intervention pour cystocèle par coelioscopie.
6ème chambre
DTA_2207996_20250611
11 juin 2025
Elle a effectué une consultation au service de chirurgie viscérale du centre hospitalier de Maubeuge qui a préconisé une cholécystectomie par voie coelioscopique qui a été réalisée le 2 février 2021.
10e Chambre
615e0d8ec25a97f0381f4de8
16 octobre 2014
[Y] à la clinique du [1] à [Localité 1] par coelioscopie pour traiter un reflux oesophagien. Le 6 octobre 2004 elle a été opérée à la clinique [2] à [Localité 1] par M.
2ème chambre
DCA_24TL00708_20260217
17 février 2026
Lors d’une intervention de coelioscopie, pratiquée le 8 avril 2011 en vue de libérer d’éventuelles adhérences et de déboucher les trompes, un saignement en jet continu a été constaté, conduisant à convertir
1ère chambre
DTA_2308875_20250325
25 mars 2025
Il résulte de l'instruction que Mme E, a subi le 5 novembre 2020 en fin d'après-midi à l'Hôpital Privé Pays de Savoie à Annemasse une hystérectomie subtotale par coelioscopie pratiquée par le docteur G
COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_24LY00757_20240419
19 avril 2024
du Var, aux fins de déterminer les conditions de la prise en charge de Mme C au centre hospitalier d'Auxerre le 1er juillet 2022 pour une hystéroscopie diagnostique avec curetage associée à une coelioscopie
Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2207249_20221212
12 décembre 2022
Il soutient que : - le 2 août 2021, il a subi une cholécystectomie coelioscopique à l'hôpital Edouard Herriot à la suite de laquelle il a présenté d'intenses douleurs abdominales ; - le 9 août 2021
9ème chambre
DTA_2106808_20231006
6 octobre 2023
4 juillet 2021 dont elle fait état en raison d'une pelvipéritonite, suivie d'un traitement médicamenteux durant douze ou quatorze jours, enfin d'une intervention chirurgicale du 13 juillet 2021 (coelioscopie
cr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR03163
15 janvier 2019
décembre 2007, Mme Amandine B..., âgée de 23 ans, a été hospitalisée à la clinique privée Villette de Dunkerque pour y subir deux interventions courantes, une biopsie utérine par curetage, puis une coelioscopie
DTA_2105422_20250626
26 juin 2025
Dès son admission, une coelioscopie exploratrice et une laparotomie ont été réalisées et ont mis en évidence une péritonite et une perforation d'une anse intestinale, montée en stomie.
Cour d'Appel
Fabrice X... Société MEDICAL INSURANCE COMPANY LIMITEDc/Madame Anne-Marie Y
6253cd0bbd3db21cbdd9220a
1 avril 2015
Le 27 septembre 2005, elle a été opérée en urgence par le Docteur Patrice X... aux fins d'évacuation par coelioscopie d'un abcès à l'utérus, traité par lavage local et drainage externe, et ablation d'un
Tribunal Administratif de Nantes
ORTA_2515489_20250916
16 septembre 2025
au garde des sceaux, ministre de la justice de prendre les mesures nécessaires pour lui permettre de reprendre son traitement, d'être ausculté par un médecin gastroentérologue, de bénéficier d'une colioscopie
2ème chambre sociale
6780bc837876e75543d1c686
9 janvier 2025
Intervention le 26 mai 2020 : cure de hernie inguinale droite par voie coelioscopique avec pose de plaque pré-péritonéale' et prescrit un premier arrêt de travail jusqu'au 29 juin 2020.
Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2503138_20260119
19 janvier 2026
Elle soutient que : - suite à une incontinence urinaire mixte prédominante à l’effort, elle a subi le 5 avril 2019 une promontofixation antérieure par voie coelioscopique au sein du centre hospitalier
3ème chambre
DCA_21PA02695_20240322
22 mars 2024
altération grave de sa qualité de vie, ainsi qu'aux résultats du bilan pré-opératoire (IRM pelvienne, échographie et écho-endoscopie rectale), l'indication de recours à un traitement chirurgical par coelioscopie
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2406601_20251223
23 décembre 2025
Elle a été admise au centre hospitalier de Millau, le 30 septembre 2014, pour la prise en charge par coelioscopie d’un kyste ovarien gauche.
DTA_2501318_20260304
4 mars 2026
Il ressort des pièces médicales versées au dossier par Mme A..., qui a levé le secret médical la concernant, qu’elle a été hospitalisée en mars 2023 en raison d’une kystectomie par coelioscopie, souffrant
Tribunal Administratif de Pau
DTA_2300019_20240108
8 janvier 2024
étaient toujours pas consolidées en mai 2019 et ont nécessité des opérations chirurgicales réparatrices ; - le 1er juillet 2021, elle était à nouveau hospitalisée pour subir une rectoplexie par voie coelioscopique
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