Y..., architecte et de la société Othec, également assurée auprès de l'UAP ; que la société Degaine Oce a été chargée du gros oeuvre ; que des désordres étant apparus, le syndicat des copropriétaires a

Y..., maître de l'ouvrage, a, sous la maîtrise d'oeuvre de M. X..., architecte, chargé M.

quatrième branches, et sur le second moyen du pourvoi provoqué, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 13 juin 1991), que la société Cogedim France a fait procéder, en 1981, sous la maîtrise d'oeuvre

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société civile immobilière Bagalam (la SCI) a, par marché forfaitaire du 16 décembre 1989, chargé la société Projebat, depuis en liquidation judiciaire, du gros

d'exécution à la société Progerep, assurée auprès de la société Sagena, devenue la société SMA, et les lots gros oeuvre et terrassement à la société Monteiffel, assurée auprès de la société Areas dommages

Silva et Mme Y... ayant constaté des fissures dans le gros oeuvre de leur maison d'habitation, en cours de construction, ont assigné en référé provision, leur entrepreneur, M.

Michel A... , domicilié [...]                            , 3°/ à la société Gras Savoye, société anonyme, dont le siège est [...]                                   , 4°/ à M.

M..., propriétaire d'un immeuble donné à bail à usage de garage à la société [...] et fils, a confié, pour la réalisation de son extension, des travaux de gros oeuvre à la société [...] , assurée auprès

Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Sainrapt et Brice, entreprise générale, titulaire d'un marché de construction de plusieurs immeubles, a soustraité le lot "gros

C... a confié des travaux de gros-oeuvre d'une piscine à la société Coarraze plâtrerie, assurée, quant aux conséquences de la garantie décennale, par la compagnie d'assurances Abeille-paix ; que ces travaux

avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Caen, 18 mai 1993), que la Laiterie coopérative d'Isigny-sur-Mer, a, en 1974, sous la maîtrise d'oeuvre

A... et E..., architectes, avec le concours de la société Moisant Laurent Savey (MLS) pour le gros-oeuvre et de la société Soprema pour l'étanchéité, un groupe de bâtiments constituant la Résidence du

instance malgré l'assignation délivrée à sa personne le 9 mai 2012, ne caractérise nullement une évolution du litige impliquant la mise en cause ; que les premiers juges ont tenu à raison la société de gros-oeuvre

attaqué (Paris, 9 juillet 1986), que la société d'HLM Richelieu a fait édifier, sous l'empire de la législation résultant de la loi du 3 janvier 1967, un ensemble de bâtiments, l'exécution des travaux de gros

XY..., assuré auprès de la Mutuelle des architectes français (MAF), par la société Sogene, chargée du lot gros oeuvre et la société France-Sols, chargée du lot carrelages, assurée par les Assurances générales

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 14 mars 2019), rendu en référé, la SCI et la société Hôtel Phocea ont confié la maîtrise d'oeuvre de conception d'une opération de réhabilitation et d'extension

Y... comme syndic, assurée auprès de la société Mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), de la construction du gros oeuvre d'un immeuble qui a été vendu par lots ; que la réception

mars 1994), que le 12 juin 1987, la société Galotam France a conclu, en vue de l'édification d'un immeuble, un marché de travaux avec un groupement d'entreprises; que la société Verganti, chargée du gros

réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 10 janvier 1985), que, suivant marché à forfait du 20 avril 1977, la société civile immobilière (SCI) Le Neptune a confié l'exécution du gros-oeuvre

l'exécution des peintures, et la société Réato, depuis lors en liquidation judiciaire, assurée par la Caisse d'assurance mutuelle du bâtiment et des travaux publics (CAMBTP), ayant réalisé des travaux de gros