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713 résultats pour « hemiplegie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000019703647

Admin. suprême

24 octobre 2008

24 octobre 2008

A a été victime d'un accident vasculaire cérébral entraînant une hémiplégie gauche ; que par un arrêt du 20 juin 2003 confirmé par une décision du Conseil d'Etat statuant au contentieux du 17 décembre

Source officielle

Page 14 sur 36

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CA

1ère Chambre

63d0d62f81a7b805de12b71e

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Dans la nuit du 09 au 10 août 2011, vers 1 h ou 2 h, Monsieur [Y] [L] a été victime d'un accident vasculaire cérébral à la suite duquel il a présenté une hémiplégie gauche brutale ; l'IRM pratiquée dans

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0fbd3db21cbdd8f00f

Appel

9 décembre 2011

9 décembre 2011

Le médecin spécialiste qui a examiné Monsieur X... relève qu'il a été hospitalisé fin décembre 2007 à la suite d'un accident vasculaire cérébral entraînant une hémiplégie et qu'il a difficilement récupéré

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007744505

Admin. suprême

17 janvier 1990

17 janvier 1990

de l'instruction, et notamment du rapport des experts nommés par le tribunal administratif, que le jeune Aurélien X... présente une infirmité motrice cérébrale grave avec quadriplégie spastique, hémiplégie

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007703544

Admin. suprême

14 janvier 1987

14 janvier 1987

l'état de la jeune Monique X... doit être regardé comme consolidé à la date du 11 avril 1980, et que l'incapacité permanente partielle entraînée par l'accident, et notamment par les séquelles de l'hémiplégie

Source officielle
CC

mi

60793b3c9ba5988459c3c64f

Cassation

29 mai 1970

29 mai 1970

DU CODE DE PROCEDURE PENALE ET 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE, EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE, APRES AVOIR CONSTATE QUE LA VICTIME A L'AGE DE TREIZE ANS RESTE HEMIPLEGIQUE

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

686f49f81cd28a275e6bd7f2

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Son père est devenu hémiplégique et il estime que cela n'est pas un hasard. Il indique qu'il n'est pas réfractaire aux soins, mais aux mauvais traitements.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

65a6d21e47251e2b242165d5

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

il présente des difficultés visuelles, un diabète, une broncho-pneumopathie chronique obstructive, une pneumopathie interstitielle diffuse fibrosante, une hypertension artérielle pulmonaire et une hémiplégie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2312168_20231106

Administratif

6 novembre 2023

6 novembre 2023

demande de validation d'un visa long séjour, et qu'elle est remplie dès lors qu'il est placé dans une situation irrégulière malgré l'obtention d'un visa long séjour " visiteur ", qu'il est atteint d'hémiplégie

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00606

Cassation

8 juillet 2020

8 juillet 2020

S..., dont il est justifié par les productions qu'il souffre d'une hémiplégie et qu'il est fréquemment hospitalisé ; que M.

Source officielle
CC

civ3

6079410c9ba5988459c4011e

Cassation

30 mai 1972

30 mai 1972

FAISANT LA LOI DES PARTIES, DECLARER QU'ILS N'AVAIENT PAS UN DROIT ACQUIS A LEUR MAINTIEN, ET DEVAIT RECHERCHER SI, COMME ILS LE SOUTENAIENT, LA SUPPRESSION DE CES RAMPES AVAIT EMPECHE X..., ATTEINT D'HEMIPLEGIE

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201507_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

A C est porteur d'une lésion cérébrale grave ayant entrainé une hémiplégie gauche et une spasticité au membre inférieur droit sévères.

Source officielle
TA

11ème Chambre

DTA_2207928_20230322

Administratif

22 mars 2023

22 mars 2023

A, célibataire, sans enfant et dont les deux parents sont décédés, garde de lourdes séquelles d'un accident vasculaire cérébral survenu le 5 juillet 2020, entrainant une hémiplégie de la partie gauche,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb43bd3db21cbdd8d327

Appel

8 octobre 2003

8 octobre 2003

Le 21 février 1998 Mme X... a été victime d'un malaise dû à une embolie pulmonaire qui s'est compliquée d'un accident cérébral ayant entraîné une hémiplégie droite.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd22bd3db21cbdd925d0

Appel

30 juin 2015

30 juin 2015

mentionnait que la personne à protéger souffrait de diverses pathologies graves et présentait des séquelles importantes suite à l'accident vasculaire cérébral su 12 avril 2012, en particulier une hémiplégie

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Jean B

ECLI:FR:CCASS:2007:CR03092

Cassation

22 mai 2007

22 mai 2007

néanmoins que l'attitude de la victime, qualifiée d'agressive et visant à saisir la main porteuse de l'arme, était l'une des causes du dommage, en l'occurrence une balle dans la tête entraînant l'hémiplégie

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24PA02992_20250718

Admin. Appel

18 juillet 2025

18 juillet 2025

Il ressort des pièces du dossier que l'intéressé a été victime d'un accident vasculaire cérébral en 2017, avec une récidive en 2018, à l'origine d'une hémiplégie gauche, et bénéficie d'un traitement à

Source officielle
TA

Juge social

DTA_2203321_20230403

Administratif

3 avril 2023

3 avril 2023

Toutefois, ces documents dont l'un se borne à mentionner que l'état de santé de l'intéressé nécessite le renouvellement de sa carte et l'autre à indiquer qu'il présente une hémiplégie séquellaire d'un

Source officielle
TA

10ème Chambre (JU)

DTA_2115970_20230125

Administratif

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Elle indique qu'elle est atteinte d'une hémiplégie partielle droite consécutive à un anévrisme et produit un certificat médical du 6 décembre 2021 qui indique que son périmètre de marche est limité à 150

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2205301_20221114

Administratif

14 novembre 2022

14 novembre 2022

En outre, les témoignages produits provenant de collègues de travail décrivent les difficultés rencontrées par l'intéressé dans ses déplacements et dans son travail du fait de son hémiplégie gauche mais

Source officielle