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301 résultats pour « malformation congénitale »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_1901705_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

juillet 2021, qu'un examen tomodensitométrique réalisé au CHU de Poitiers a permis de confirmer que l'enfant E Dubiez-Benamara est atteint de l'angiomastose de Sturge-Weber, maladie cardiovasculaire congénitale

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2224476_20230215

Administratif

15 février 2023

15 février 2023

ressort des pièces du dossier que le fils de M. et de Mme E, né le 11 juillet 2014, souffre de pathologies multiples consistant en une trisomie 13 partielle associant épilepsie, une microcrânie avec malformation

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0621JUD000151303

Admin. suprême

21 juin 2006

21 juin 2006

Les examens pratiqués permirent de conclure à une cardiopathie congénitale due à une «   anomalie chromosomique   ». 11.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT01299_20240209

Admin. Appel

9 février 2024

9 février 2024

fille a bénéficié de deux interventions chirurgicales en novembre 2016 et janvier 2017 pour traiter un dysraphisme fermé de type lipome du filium avec moelle épinière attachée basse associée à des malformations

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2023:0905DEC005783419

Admin. suprême

5 septembre 2023

5 septembre 2023

Son état général à la naissance correspondait à un score Apgar de 1, avec le diagnostic de «   suspicion de malformation cardiaque et digestive congénitale   ; asphyxie obstétricale sévère &#

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2011:0526JUD002761704

Admin. suprême

26 mai 2011

26 mai 2011

The results of a third ultrasound scan performed in that hospital confirmed the likelihood that the foetus was suffering from some malformation.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:0720JUD001288616

Admin. suprême

20 juillet 2021

20 juillet 2021

    Le syndrome du ventre en pruneau est une anomalie congénitale considérée comme une maladie rare, dont la cause est encore inconnue, même s’il existe plusieurs théories à ce sujet.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2022:1011JUD000762418

Admin. suprême

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Il aurait été provoqué par un arrêt cardio-respiratoire en raison d’une malformation du cœur («   bridging coronarien   (...) avec des lésions importantes du myocarde (...) sur fond de possible

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;ENG

ECLI:CEDH:003-1292680-1347834

Admin. suprême

23 mars 2005

23 mars 2005

  Summary of the facts   Mr and Mrs Draon and Mr and Mrs Maurice are the parents of children with severe congenital disabilities which, due to medical errors, were not discovered during prenatal

Source officielle
TA

Juge unique 1

DTA_2305986_20231011

Administratif

11 octobre 2023

11 octobre 2023

M. et Mme C soutiennent que leur fils A C souffre d'une pathologie cardiaque, d'une malformation aux mains et aux pieds ainsi que d'asthme.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21PA06236_20230124

Admin. Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Il a été diagnostiqué aux environs de sa 12ème heure de vie une malformation cardiaque complexe associant une transposition des gros vaisseaux, une coarctation et une hypoplasie du ventricule droit.

Source officielle
CE

PRESS;GCJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-1705721-1787999

Admin. suprême

21 juin 2006

21 juin 2006

  Mr and Mrs Draon and Mr and Mrs Maurice are the parents of children with severe congenital disabilities which, due to medical errors, were not discovered during prenatal examinations.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6970f150cdc6046d4720aab5

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

retenu que Mme [H] échouait à rapporter la preuve d'un vice caché antérieur à la vente, au motif que le compte-rendu de l'examen radiographique n'établissait pas que la dorsalgie diagnostiquée était congénitale

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2505632_20250826

Administratif

26 août 2025

26 août 2025

médical, présente d'une part, " une cardiopathie cyanogène qui nécessite une surveillance médicale et cardiologique régulière dans un centre-de référence dans la prise en charge des cardiopathies congénitales

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2505633_20250826

Administratif

26 août 2025

26 août 2025

médical, présente d'une part, " une cardiopathie cyanogène qui nécessite une surveillance médicale et cardiologique régulière dans un centre-de référence dans la prise en charge des cardiopathies congénitales

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2507075_20250522

Administratif

22 mai 2025

22 mai 2025

l'utilité et l'urgence de la mesure sollicitée ; il en va de même s'agissant de la présence d'un enfant mineur au sein du foyer et s'agissant des problèmes de santé dont souffre cet enfant atteint de malformations

Source officielle
TA

CH 1 JU

DTA_2301183_20230719

Administratif

19 juillet 2023

19 juillet 2023

Selon les pièces médicales versées au dossier, le jeune A, âgé de cinq ans, est porteur du syndrome d'Opitz G/BBB avec malformations et présente également une communication inter-ventriculaires (CIV) infundibulaire

Source officielle
TA

CH 1 JU

DTA_2301184_20230719

Administratif

19 juillet 2023

19 juillet 2023

Selon les pièces médicales versées au dossier, le jeune A, âgé de cinq ans, est porteur du syndrome d'Opitz G/BBB avec malformations et présente également une communication inter-ventriculaires (CIV) infundibulaire

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2208542_20230217

Administratif

17 février 2023

17 février 2023

Le requérant conteste cette analyse en invoquant une erreur manifeste d'appréciation de l'autorité administrative en raison de la pathologie complexe de son fils mineur, une arthrogrypose congénitale de

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2106792_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

Mme A B, née le 25 octobre 2000, a subi en 2007 deux embolisations artérielles thalamiques, afin de traiter la malformation artérioveineuse thalamique droite congénitale dont elle est atteinte.

Source officielle

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