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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_1901705_20230606
6 juin 2023
juillet 2021, qu'un examen tomodensitométrique réalisé au CHU de Poitiers a permis de confirmer que l'enfant E Dubiez-Benamara est atteint de l'angiomastose de Sturge-Weber, maladie cardiovasculaire congénitale
Section 8 - Chambre 1
DTA_2224476_20230215
15 février 2023
ressort des pièces du dossier que le fils de M. et de Mme E, né le 11 juillet 2014, souffre de pathologies multiples consistant en une trisomie 13 partielle associant épilepsie, une microcrânie avec malformation
CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0621JUD000151303
21 juin 2006
Les examens pratiqués permirent de conclure à une cardiopathie congénitale due à une «   anomalie chromosomique   ». 11.
3ème Chambre
DCA_23NT01299_20240209
9 février 2024
fille a bénéficié de deux interventions chirurgicales en novembre 2016 et janvier 2017 pour traiter un dysraphisme fermé de type lipome du filium avec moelle épinière attachée basse associée à des malformations
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2023:0905DEC005783419
5 septembre 2023
Son état général à la naissance correspondait à un score Apgar de 1, avec le diagnostic de «   suspicion de malformation cardiaque et digestive congénitale   ; asphyxie obstétricale sévère &#
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2011:0526JUD002761704
26 mai 2011
The results of a third ultrasound scan performed in that hospital confirmed the likelihood that the foetus was suffering from some malformation.
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2021:0720JUD001288616
20 juillet 2021
    Le syndrome du ventre en pruneau est une anomalie congénitale considérée comme une maladie rare, dont la cause est encore inconnue, même s’il existe plusieurs théories à ce sujet.
ECLI:CE:ECHR:2022:1011JUD000762418
11 octobre 2022
Il aurait été provoqué par un arrêt cardio-respiratoire en raison d’une malformation du cœur («   bridging coronarien   (...) avec des lésions importantes du myocarde (...) sur fond de possible
PRESS;HEARINGS;ENG
ECLI:CEDH:003-1292680-1347834
23 mars 2005
  Summary of the facts   Mr and Mrs Draon and Mr and Mrs Maurice are the parents of children with severe congenital disabilities which, due to medical errors, were not discovered during prenatal
Juge unique 1
DTA_2305986_20231011
11 octobre 2023
M. et Mme C soutiennent que leur fils A C souffre d'une pathologie cardiaque, d'une malformation aux mains et aux pieds ainsi que d'asthme.
3ème chambre
DCA_21PA06236_20230124
24 janvier 2023
Il a été diagnostiqué aux environs de sa 12ème heure de vie une malformation cardiaque complexe associant une transposition des gros vaisseaux, une coarctation et une hypoplasie du ventricule droit.
PRESS;GCJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-1705721-1787999
  Mr and Mrs Draon and Mr and Mrs Maurice are the parents of children with severe congenital disabilities which, due to medical errors, were not discovered during prenatal examinations.
Chambre 1-1
6970f150cdc6046d4720aab5
20 janvier 2026
retenu que Mme [H] échouait à rapporter la preuve d'un vice caché antérieur à la vente, au motif que le compte-rendu de l'examen radiographique n'établissait pas que la dorsalgie diagnostiquée était congénitale
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2505632_20250826
26 août 2025
médical, présente d'une part, " une cardiopathie cyanogène qui nécessite une surveillance médicale et cardiologique régulière dans un centre-de référence dans la prise en charge des cardiopathies congénitales
DTA_2505633_20250826
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2507075_20250522
22 mai 2025
l'utilité et l'urgence de la mesure sollicitée ; il en va de même s'agissant de la présence d'un enfant mineur au sein du foyer et s'agissant des problèmes de santé dont souffre cet enfant atteint de malformations
CH 1 JU
DTA_2301183_20230719
19 juillet 2023
Selon les pièces médicales versées au dossier, le jeune A, âgé de cinq ans, est porteur du syndrome d'Opitz G/BBB avec malformations et présente également une communication inter-ventriculaires (CIV) infundibulaire
DTA_2301184_20230719
7ème chambre
DTA_2208542_20230217
17 février 2023
Le requérant conteste cette analyse en invoquant une erreur manifeste d'appréciation de l'autorité administrative en raison de la pathologie complexe de son fils mineur, une arthrogrypose congénitale de
5ème chambre
DTA_2106792_20250527
27 mai 2025
Mme A B, née le 25 octobre 2000, a subi en 2007 deux embolisations artérielles thalamiques, afin de traiter la malformation artérioveineuse thalamique droite congénitale dont elle est atteinte.
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