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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:473952.20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
d'insuffisance de motivation en ce qu'elle ne se prononce pas, d'une part, sur le procès-verbal de constat du 12 avril 2022 établissant le libre accès à la salle de stérilisation, à la salle de radiographie
Source officiellecr
61372696cd58014677426cdb
3 mai 2006
3 mai 2006
crânien s'étendant au front, aux joues et au menton ; il existe également des tâches cyaniques étendues à la face interne du bras gauche et de la face supéro-interne de la jambe gauche " ; que les radiographies
Source officiellecr
61372673cd58014677425a79
19 janvier 2000
19 janvier 2000
négative, en revanche les tests urinaires pratiqués sur les trois occupants de l'automobile se révélaient pour deux d'entre eux, Eric Z... et Serge A..., positifs pour l'héroïne et la cocaïne ; que les radiographies
Source officiellePôle Civil section 3
68f2ae92e97b8c1829979992
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Suite à des douleurs sur la dent 46, une radiographie rétro-alvéolaire a été réalisée le 10 avril 2018 et un devis a été établi.
Source officielle10e Chambre
615e0dfbc25a97f0381f5111
10 avril 2014
10 avril 2014
Elle a fait pratiquer en avril 2009, octobre 2010 et Janvier 2011 des radiographies qui ont mis en évidence un racourcissement du membre inférieur droit de 1,74 cm.
Source officielle2ème chambre
DTA_2000422_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
L'expert a également considéré au vu des radiographies initiales du 18 janvier 2012 qu'il existait déjà alors une arthrose et des lésions dégénératives majeures de l'arrière du pied.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2104302_20221228
28 décembre 2022
28 décembre 2022
Le 26 août 2016, le chirurgien en charge de la consultation n'a pas réalisé de radiographie de contrôle et a fixé la date du déplâtrage au 23 septembre 2016.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc5bd3db21cbdd913ad
1 avril 2014
1 avril 2014
En effet, le praticien précise que la radiographie du poignet gauche montre une " maturation osseuse estimée à 19 ans selon l'atlas de Greulich et Pyle. ".
Source officielle5ème Chambre
DTA_2004542_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
de l'appareil circulatoire), à l'exception de ceux du sous-paragraphe 04.01.04.15 (Angiographie de l'œil) ; / 2° Aux actes du sous-paragraphe 07.01.04.03 (Radiographie des conduits biliaires et pancréatiques
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2202830_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
de bénéficier d'une prise en charge médicale adaptée, l'unité médicale du CRA a conclu que : " Devant le retard de prise en charge de ce traumatisme de la main, un avis chirurgien de la main avec radiographies
Source officielleChambre 1 Cabinet 1
695d80c075782d5f0602511f
6 janvier 2026
6 janvier 2026
A partir des éléments cliniques, il n’a pas indiqué de radiographie thoracique.
Source officielle1ère Chambre Cab2
669021c4766d1156dbbece58
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Il en va de même des indications fournies lorsqu’il prescrit un examen, que ce soit un IRM ou une radiographie.
Source officielleciv1
60794c339ba5988459c44ecc
28 juin 1989
28 juin 1989
Sur le moyen unique : Vu l'article 1147 du Code civil ; Attendu qu'après avoir subi une radiographie d'un genou précédée d'une arthrographie pratiquée par M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbdbd3db21cbdd911ff
3 mars 2014
3 mars 2014
ne permet pas de certifier qu'il concerne la personne qui s'en prévaut ; Attendu en effet que l'expertise médicale réalisée par le Docteur Z... le 25 juillet 2013 indique en conclusion qu'après radiographies
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000028161249
6 novembre 2013
6 novembre 2013
du centre hospitalier de Montceau-les-Mines qui a diagnostiqué une fracture simple de la tête radiale du coude gauche et a immobilisé le bras par une attelle ; qu'après la pose d'un plâtre sans radiographie
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000042164499
21 juillet 2020
21 juillet 2020
s'abstenant de rechercher si son état de santé ne lui permettait pas, ainsi que le suggéraient les experts, de poursuivre l'exercice de son activité professionnelle en dehors des gestes techniques de radiographie
Source officielle1ère chambre
DTA_2209708_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
6 février 2022, que lors de l’admission à l’ENVA du chien des requérants, des examens médicaux ont été réalisés, consistant en une palpation abdominale et la réalisation de prises de sang et de radiographies
Source officielle7ème Chambre
DTA_2215735_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Elle soutient, dans le dernier état de ses écritures, que : - la responsabilité du centre hospitalier de Fontenay-le-Comte est engagée du fait de l’absence, fautive, de réalisation d’un bilan radiographique
Source officielleCour d'Appel
6253c8e5bd3db21cbdd86924
10 juin 2003
10 juin 2003
Le 07 novembre 1992, Lucien X... est retourné au centre hospitalier de MARMANDE pour d'autres examens, où des radiographies de nouveau pratiquées n'ont mis en évidence aucune lésion osseuse radio visible
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
616323203dbed56e5e2c2fc9
5 novembre 2010
5 novembre 2010
les sommes suivantes : ¿ au titre du préjudice économique, la somme de 394,82 €, ¿ au titre du préjudice moral, la somme de 1 500 €, - condamné le Docteur [D] a remettre à Mademoiselle [P] la radiographie
Source officiellePage 14 sur 177