THOUIN-PALAT et de la société civile professionnelle COUTARD et MAYER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : LAVA Claudine, veuve

Jacqueline, veuve Y..., - Y... Jacky, - Y...

attaqué a fixé aux sommes de 1 360 683, 40 francs et 904 800 francs, aux titres respectifs du " préjudice économique " et de la " nécessité d'une tierce personne " les indemnités allouées à Mme X..., veuve

R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 20 MARS 2025 Mme [O] [C], veuve

défaut de justificatifs de revenus, c'est à juste titre que le premier juge a considéré que les revenus du défunt correspondaient au SMIC net en vigueur en 2004 (890,93 euros) ; que les besoins de Mme veuve

partie civile n'ayant à ce jour fait choix d'aucun conseil, circonstance qui rend le mémoire irrecevable; qu'au fond, en mettant à profit la procédure initiée par la plainte de sa fille, Agnès Y..., veuve

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 18 septembre 2017, RG n° 15/04747), [K] [W], veuve [O], est décédée le [Date décès 1] 2008, en laissant pour lui succéder son fils, M. [E] [O] et son petit-fils, M.

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 18 septembre 2017, RG n° 15/04744), [X] [W], veuve [H], est décédée le [Date décès 1] 2008, en laissant pour lui succéder son fils, M. [G] [H] et son petit-fils, M.

A... a payé tous les travaux invoqués par Jean-Claude Y... par chèque bancaire; que Jean-Claude Y... a fini par admettre, lors d'une confrontation avec Mme veuve A..., qu'il ne pouvait justifier, pour

B..., veuve S..., et de M. C...

société Orsa Béton à payer la somme totale de 270 000 francs aux consorts A..., parties civiles, en réparation de leur préjudice moral, les sommes de 102 571,86 francs et 42 922,94 francs à Mme C..., veuve

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mme X..., veuve Y..., prise en qualité d'administratrice légale de ses enfants mineurs

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Jeanne B..., veuve C..., demeurant à Pianello (Haute-Corse),

F..., veuve X..., demeurant Maison de retraite de Carisey, Le Clos de Chevannais, 89360 Carisey, Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

Sainte-Rose, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que Mme X..., tutrice puis gérante de tutelle de Mme Z..., veuve A..., laquelle est décédée

qu'après avoir été hospitalisé du 13 au 18 juin 1986, il a été réhospitalisé en urgence le 20 pour un accident vasculaire cérébral, a été opéré le 21 et est décédé le 24 du même mois ; Attendu que sa veuve

Attendu que Marcel X..., plombier de la société nouvelle des établissements Foret, a été victime, le 22 septembre 1987, d'un malaise cardiaque mortel sur le lieu de son travail ; Attendu que sa veuve

PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 13 JUILLET 2022 1°/ Mme [I] [O], épouse [D], domiciliée [Adresse 7], 2°/ Mme [Y] [E], veuve