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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cdc4bd3db21cbdd9469f

Appel

20 février 2019

20 février 2019

Les serveurs ont dû redoubler d'efforts, pour pallier l'absence de leur collègue.

Source officielle
TA

12eme chambre

DTA_1909396_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

2017, attaques qui auraient cessé après que Mme A a pris la décision de ne plus adresser la parole à sa collègue.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400448_20260305

Administratif

5 mars 2026

5 mars 2026

Or, si le rapport hiérarchique évoque que le collègue de M.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2213649_20240118

Administratif

18 janvier 2024

18 janvier 2024

longue période à l'encontre de ce collègue.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2103035_20231213

Administratif

13 décembre 2023

13 décembre 2023

rédigé par une troisième collègue.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6033f3d6efbe77a46eacfaff

Appel

28 février 2017

28 février 2017

[U]) , que sa nomination au poste de gardien avait attisé la jalousie de certains collègues ( M. [U], M. [T]), qu'il n'était pas bien vu de tous ses collègues (M.

Source officielle
CC

cr

61372608cd580146774226ca

Cassation

25 janvier 2000

25 janvier 2000

ensembles constitués par les vérins avants et ceux de l'arrière n'étaient rendus solidaires que par deux poutres posées sur les poutrelles transversales ; le poids de l'ensemble augmenté de celui de la charge

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c964bd3db21cbdd88300

Appel

31 mars 2006

31 mars 2006

Y... a été engagée par la société EUROPE LASER CONTACT ROANNE en qualité de chargée de clientèle suivant contrat à durée déterminée du 5 Juin au Septembre 2002 ayant pour motif de recours un accroissement

Source officielle
CA

Sociale B salle 3

643e35bb83146e04f531ec0c

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

[H] a continué à importuner sa collègue.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00373

Cassation

4 mars 2015

4 mars 2015

d'une rémunération inférieure à celle de son collègue M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00957

Cassation

30 mars 2016

30 mars 2016

[K]" ; qu'elle subissait un changement incessant de cours à enseigner aux élèves sur décision du directeur M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

65b36acd8c0355000835f61e

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Ainsi aux termes de la lettre de licenciement qui fixe les limites du litige, il est reproché à Mme [H] et à sa collègue Mme [B] un comportement inadapté à l'égard de leurs collègues.

Source officielle
CC

civ1

6137216dcd580146773f3ac5

Cassation

5 mars 1991

5 mars 1991

M. de Coulomme-Labarthe, les conclusions de M.

Source officielle
CC

comm

6079d64c9ba5988459c5af61

Cassation

28 mai 1968

28 mai 1968

A PAYER CE MONTANT A LA SOCIETE BENEFICIAIRE ET PORTEUR DESDITES LETTRES DE CHANGE, L'ARRET DECLARE QUE X...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2007:C300278

Cassation

21 mars 2007

21 mars 2007

s'imposeraient de toute manière car les issues actuelles de secours ne sont pas aux normes, les juges du fond ont statué par un motif impropre à déterminer l'ampleur du coût de travaux en cas de changement

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6319877e51eeae4f1309d2b6

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

En effet, pendant l'exécution de vos prestations, vous vous devez de respecter tant vos collègues de travail, votre hiérarchie, que le personnel et les patients de notre Client.

Source officielle
CC

civ2

61372406cd58014677411495

Cassation

5 décembre 2002

5 décembre 2002

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu selon l'arrêt attaqué (Versailles, 15 novembre 2000, n° 662), qu'un collège

Source officielle
CA

17e chambre

6032a724b6157f1f1ae02b65

Appel

13 décembre 2017

13 décembre 2017

[U] sa charge de travail, n'a jamais critiqué ses collègues qui sont autant que lui victimes du manque de ressources au sein de l'entreprise, qu'il n'a jamais critiqué son travail, qu'il n'a jamais dénigré

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01055

Cassation

16 juin 2015

16 juin 2015

Elle préjudicie, au surplus, aux résultats de vos collègues puisque le portefeuille de clients nord est n'est, en définitive, pas du tout exploité.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

6780b79e34dc79f9f0614f46

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

, Atteinte physique à l'égard de l'une de vos collègues, Tenu[e] de propos inappropriés au sein de l'entreprise.

Source officielle

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