Aérodrome : Surface définie sur terre ou sur l'eau, comprenant éventuellement bâtiments, installations et matériels, destinée à être utilisée en totalité ou en partie pour l'arrivée, le départ et les évolutions des aéronefs à la surface.

Article Annexe

—

Comportement au feu des bâtiments Les locaux abritant l'installation doivent présenter les caractéristiques de réaction et de résistance au feu minimales suivantes : - murs et planchers hauts coupe-feu de degré 2 heures ; - présence de portes intérieures

Article Annexe 1

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Pour les bâtiments d'une longueur supérieure à 110 m, à l'exception des bateaux à passagers, les paragraphes 2 à 10 sont applicables.

Article Annexe

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d'études ; ― l'ordre de service est la décision du pouvoir adjudicateur qui précise les modalités d'exécution des prestations prévues par le marché ; ― les moyens de production sont les outillages, matériels, installations, éléments incorporels, bâtiments

Article Appendice

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une tour de contrôle, celle-ci est isolée des constructions voisines par un mur ou une façade verticale coupe-feu de degré deux heures ou REI 120, sur toute la hauteur de la construction du tiers ; ce degré est porté à trois heures ou REI 180 si le bâtiment

LEGIARTI000049878432

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RCAM.0005 : Définitions des termes employés dans ce document Aérodrome : surface défmie (comprenant, éventuellement, bâtiments, installations et matériel) sur terre ou sur l'eau ou encore sur une structure fixe, une structure off- shore fixe ou une structure

Article 1

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Enquête de conjoncture dans l'industrie du bâtiment.

Article 1

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Enquête de conjoncture dans l'industrie du bâtiment.

Article Annexe V

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MATÉRIAUX E500 Préparation, fabrication, transformation, traitement, pose de matériaux ou d'éléments de construction pour le bâtiment, les travaux publics ou le génie civil Emploi. 0,83 1,67 2 0,14 0,04 A calculer par mois.

LEGIARTI000041943116

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12/2029 ( Art.10.05.4) 10.06 Tensions maximales admissibles. 10.07 Systèmes de distribution 10.08 Branchement à la rive ou à d'autres réseaux externes Oui jusqu'au 30/12/ 2024 pour l'article 10.08.07 10.09 Fourniture de courant à d'autres bâtiments

LEGIARTI000050672762

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2023_02_60-01 Hauts-de-France Oise 2022_LOT4_ZN_60_01_S1 THIBIVILLERS BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Hardencourt 619552 6911823 2022_LOT4_ZN_60_01_S1 1 Saint Brice 619816 6911500 Chaumières 619815 6912399 Taillis 620106 6912208 Bâtiment

Article Annexe I (suite)

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de combustion fonctionnant moins de 500 heures par an : Dans le cas des appareils de combustion fonctionnant moins de 500 heures par an, le débouché à l'air libre de la cheminée d'évacuation des gaz de combustion dépasse de 3 mètres la hauteur des bâtiments

LEGIARTI000023407268

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925 456 288 908 535 480 Idem Dont titre 2 423 918 725 423 918 725 Facilitation et sécurisation des échanges 302 1 605 655 702 1 607 392 163 Idem Dont titre 2 1 096 586 784 1 096 586 784 Entretien des bâtiments

Article Annexe II

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ACMC Bâtiment 8, terre-plein des Mielles, 50110 Tourlaville. De 1999 à 2003. ACMH : - quai Nord du Bassin de l'Est, 14600 Honfleur : de 1933 à 1989.

Article États législatifs annexés

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et pilotage des politiques économique et financière 14 970 402 16 970 402 Dont titre 2 2 970 402 2 970 402 Facilitation et sécurisation des échanges 16 231 022 16 231 022 Dont titre 2 10 531 022 10 531 022 Entretien des bâtiments

LEGIARTI000026884677

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politiques économique et financière 218 893 026 357 883 006 867 Idem Dont titre 2 423 507 307 423 507 307 Facilitation et sécurisation des échanges 302 1 602 483 315 1 597 083 315 Idem Dont titre 2 1 131 473 845 1 131 473 845 Entretien des bâtiments

Article 31

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CHAPITRE V : Dispositions particulières applicables aux opérations de bâtiment et de génie civil, Art. L235-1, Art. L235-2, Art. L235-3, Art. L235-4, Art. L235-5, Art. L235-6, Art. L235-7, Art. L235-8, Art. L235-9, Sct.

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