[N], assuré par la société Eurofil assurance, aux droits de laquelle vient la société Abeille IARD & santé. 2. Après une mesure d'expertise judiciaire, M.

d'intervention forcée de la société Abeille Iard & Santé, - Déclarer commune et opposable à la société Abeille Iard & Santé l'ordonnance rendue par le juge des référés du tribunal judiciaire de Tarbes

V-B7I-JYRK COUR D'APPEL DE ROUEN 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 29 AVRIL 2026 DÉCISION DÉFÉRÉE : 23/00048 Tribunal judiciaire du Havre du 16 août 2024 APPELANTE : SA ABEILLE

ABEILLE IARD & SANTE S.E.L.A.R.L. PELLETIER ET ASSOCIES S.A. ALLIANZ IARD S.A.S. SOCOTEC CONSTRUCTION C/ S.A.S.

X..., la société Abeille assurances, aux droits de laquelle vient la société Aviva assurances (la société), a assigné M.

la cour d'appel de Poitiers (Chambre civile, 2e section), au profit : 1 / de la société les Grands Moulins d'Aizenay, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / de la compagnie d'assurances l'Abeille

X..., administrateur de biens chargé des locations, en responsabilité et indemnisation de ses préjudices ; que la société Abeille assurance, assureur de M.

X..., de la SCP Coutard et Mayer, avocat de la compagnie Abeille assurances, aux droits de la compagnie Abeille Paix, les conclusions de M.

[C] et Mme [K] ont consécutivement conclu avec la Sa Aviva assurances, aux droits de laquelle vient la Sa Abeille Iard et santé, un contrat d'assurance dommages-ouvrage.

y aient été soustraites ; l'encaissement d'un chèque de 38 000 francs par Mme F..., employée au cabinet Rousset (B...) n'a pas été contesté lors des vérifications comptables opérées par la société Abeille-paix

d'Amiens (chambre économique), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Bulcke Ondernemingen Nv, société anonyme, dont le siège est [Adresse 4], [Localité 5] ( Belgique) 2°/ à la société Abeille

X... a souscrit auprès de la COCEFI un prêt repris par la caisse régionale de crédit agricole mutuel Provence-Côte-d'Azur et a adhéré à la police d'assurance de groupe proposée par la société Abeille qui

social est cours Michelet à La Défense, Puteaux (Hauts-de-Seine), prise en la personne de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège, 118/ La compagnie d'assurances Abeille

CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Premel Cabic, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 2 / la compagnie Abeille

Didier X..., demeurant La Rivière de Montchal, 19360 Malemort, 5 / de la société Abeille-Paix assurances, compagnie d'assurance, société anonyme, dont le siège est ..., 6 / de la société Soprema,

dont le siège social est cours Michelet à La Défense, Puteaux (Hauts-de-Seine), prise en la personne de ses représentants légaux en exercice, domiciliés audit siège, 78/ La compagnie d'assurances Abeille

Marcel, André XC..., demeurant ... (9ème), 48 ) de la société anonyme Compagnie Abeille Paix, assureur, dont le siège social est ... (9ème), 49 ) de la Mutuelle du Mans assurances IARD venant aux

d'assurance mutuelle (CIAM), dont le siège est ..., et actuellement ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 février 1996 par la cour d'appel de Paris (7e chambre civile), au profit : 1°/ de la société Abeille

arrêtés du 30 juillet 1996 portant reconnaissance de l'appellation d'origine contrôlée du même nom ; qu'au demeurant, les sapins n'ayant pas de fleurs, le miel de sapin est un miel fabriqué par les abeilles

ABEILLE IARD & SANTE dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Paul RENAUDOT de la SCP DELAGE - DAN - LARRIBEAU - RENAUDOT, avocats au barreau de GRASSE, substitué à l'audience par