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512 résultats pour « Alice TERRASSE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

681061eb623750c90e2d75f8

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

AFTER IMMOBILIER, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 8] Représentée par Me Aline FAUCHEUR-SCHIOCHET de la SELARL FILOR AVOCATS, avocat au barreau

Source officielle

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CA

1ère chambre

662b43cdfe25450008314950

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

APPELANTE : La Sci ESTHER IMMOBILIER prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité [Adresse 7], [Adresse 7] [Localité 3] Représentée par Me Michel Allio

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

63bfb23c5e2fbe7c9004356a

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Pharmacie les alizés et à la S.E.L.A.R.L.

Source officielle
TJ

Chambre 02

6793e5c5dc35c03afb70cef5

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

DES BOIS BLANCS [Adresse 3] [Localité 9] représentée par Me Alice DHONTE, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSES: S.A.S.

Source officielle
CA

3e Chambre B

6036e0b190c6ba7e7b0b93d8

Appel

9 juillet 2015

9 juillet 2015

son représentant légal en exercice, domicilié au siège social [Adresse 12] représentée par Me Charles TOLLINCHI la SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Alice

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_23DA01775_20241219

Admin. Appel

19 décembre 2024

19 décembre 2024

La société à responsabilité limitée (SARL) Soternor, qui a pour objet social l'exécution de travaux de terrassement et de démolition et, plus généralement, la réalisation de tous travaux, a fait l'objet

Source officielle
CA

1ère Chambre

652f7936b053208318995c05

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 17 OCTOBRE 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Aline

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a0df3bcdc6046d47dc87d1

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

présente affaire par Assignation en date du 10 novembre 2023 La cause a été entendue à l'audience du 20 décembre 2024, à laquelle siégeaient : * Monsieur Jean-Vincent ACHARD, Président, * Madame Aline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4fbd3db21cbdd8d4c2

Appel

26 janvier 2011

26 janvier 2011

-Z...une propriété bâtie d'une superficie de 5 ares et 45 centiares sur laquelle est implantée une maison d'habitation de deux niveaux comportant cinq pièces et deux terrasses au rez-de-chaussée et trois

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2025:0130JUD005156714

Admin. suprême

30 janvier 2025

30 janvier 2025

        “Terra dei Fuochi ”: the context 5 .

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_23DA01764_20250116

Admin. Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

dispositions du 11° de l'article 1382 du code général des impôts ; par ailleurs et en tout état de cause, une étude concernant l'installation d'un bassin de confinement, ainsi que des travaux de terrassement

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e993ffcdc6046d4735555e

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

[N] UMANA LOPEZ 15 RUE CLAUDE TERRASSE 75016 PARIS, Président comparant En présence de : SELARL AJRS mission conduite par Me [L] [Q], administrateur judiciaire de la SAS Génius Investissement, 3 AVENUE

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

62da3e402eb797effb07033e

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

La SAS Colas France venant aux droits de la société Colas Nord-Est prise en la personne de son président Monsieur [W] [P] ayant son siège social [Adresse 1] représentées et assistées de Me Alice

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

S.A. MMA IARD Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLESc/S.A

696a7925cdc6046d478df5b9

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Fabrice DELAVOYE de la SELARL DGD AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX substitué à l'audience par Me Alice

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

67134bea208351cec6586593

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Lionel BRUNO, Conseiller, Mme Raphaële FAIVRE, Conseillère, Assistés lors des débats de Alice RICHET, greffière.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1997:0910DEC002759495

Admin. suprême

10 septembre 1997

10 septembre 1997

Inter alia, during 1971-1988 she was treated about 20 times at the children's hospital in Vänersborg, Sweden, for various illnesses.

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

69dd38a6cdc6046d471f0bdf

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #B0429 DÉFENDERESSES La société LOT CENT, SAS, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Maître Alice

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C301031

Cassation

17 septembre 2014

17 septembre 2014

; l'expert judiciaire a fait réaliser par la Société ALIOS des sondages pressiométriques avec des reconnaissances de la longrine et des micropieux sur le site ; il résulte du diagnostic géotechnique de

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6618cef77935f50008be3fd7

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

[Date naissance 2] 1977 à [Localité 8], demeurant [Adresse 6] représenté par Me Isabelle FICI de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Alice

Source officielle
CC

civ3

613721b6cd580146773f66d2

Cassation

30 juin 1992

30 juin 1992

Claude XK..., 24°) Mme Aline XK..., née BN..., demeurant ensemble ... Saint-Jacques, Bât C 20 à Marseille (11e) (Bouches-du-Rhône), 25°) M.

Source officielle