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843 résultats pour « Apollis Intime »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e chambre civile

631adde0f575634f1371eca0

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

0022 APPELANT : Monsieur [X] [F] né le 04 Février 1949 à LA SECADE de nationalité Française LA VAYSSE [Localité 19] Représenté par Me Gilles ARGELLIES de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8cabd3db21cbdd86493

Appel

13 septembre 2002

13 septembre 2002

La SA LES GRANDS MOULINS DE STRASBOURG conclut au rejet de l'appel et à la confirmation du jugement en sollicitant une indemnité de 8 000,00 F. par appli-cation de l'article 700 NCPC.

Source officielle
CA

4e chambre civile

64a7b0713bcaf505db69677d

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

pris en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Gilles ARGELLIES de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS

Source officielle
CA

3e chambre civile

6a0ff10bcdc6046d47893d64

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[L] [B] [R] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Lucie CREYSSELS, avocat au barreau d'AVEYRON substitué sur l'audience par Me Charles ZWILLER, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEES

Source officielle
CA

2e chambre civile

6708c02b445a086e2bceddaf

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

00070 APPELANTE : Madame [Z] [P] née le 11 Novembre 1990 à [Localité 4] de nationalité Française Chez Monsieur [V] [K] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me CROS substituant Me Emily APOLLIS

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fd9d742a6203411db63d755

Appel

14 novembre 2019

14 novembre 2019

audit siège social [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Natalie PARNIERE de la SELARL SELARL BIA AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant Autre qualité : Intimée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd2bd3db21cbdd915ee

Appel

12 novembre 2013

12 novembre 2013

par son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social Lotissement Garlassac LUC 12450 LA PRIMAUBE représentée par Me Gilles ARGELLIES de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS-AVOCATS

Source officielle
CA

1re chambre sociale

64eedc9bbb2c32d969d3527e

Appel

19 juillet 2023

19 juillet 2023

Sophie VILELLA, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2019/020111 du 15/01/2020 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) INTIMEE

Source officielle
CA

3e chambre civile

68e89645f14914fb075ebd21

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

APPELANTE : Compagnie d'assurance QBE EUROPE SA/NV [Adresse 18] [Localité 2] (BELGIQUE) Représentée par Me Marie-Laure MARLE-PLANTE de la SELARL LET'S LAW, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES

Source officielle
CA

1re chambre sociale

66177da8e5d80f0008c2e7c6

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

immatriculée au RCS de Nanterre sous le n° : 378 778 542, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social : [Adresse 2] Représentée par Me Emily APOLLIS

Source officielle
CC

comm

613722e4cd58014677402d24

Cassation

20 mai 1997

20 mai 1997

Apollis, Mme Clavery, MM. Lassalle, Tricot, Badi, Mme Aubert, M. Armand-Prevost, conseillers, MM.

Source officielle
CC

comm

613722e5cd58014677402dcf

Cassation

6 janvier 1998

6 janvier 1998

Apollis, Lassalle, Tricot, Badi, Mme Aubert, M. Armand-Prevost, Mme Vigneron, conseillers, Mme Geerssen, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

690aee6c28bf9d42b6cc12a0

Appel

4 novembre 2025

4 novembre 2025

RPM [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Emily APOLLIS de la SELARL SAFRAN AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocate postulante Représentée par Me Charlotte BARTHELEMY, avocate au

Source officielle
CA

1ère Chambre D

603393a602a1e34875d297b9

Appel

18 mai 2017

18 mai 2017

coopérative représenté par son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Gilles ARGELLIES de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6799c768d0369362bfa17a78

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

de MONTPELLIER, avocat postulant Représentée par Me Pascal MESANS-CONTI, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Ladislas FRASSON-GORET, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant INTIMEE

Source officielle
CA

3e chambre civile

627df8eb0d41e0057d43e47c

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

entreprise régie par le Code des Assurances, représentée par son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Emily APOLLIS

Source officielle
CA

4e chambre civile

62736a8ea58162057dac6714

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

Investissement 'CPI', inscrite au RCS AMIENS n° 418 448 940, représentée par son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] - [Localité 3] Représentée par Me Emily APOLLIS

Source officielle
CA

4e chambre civile

662b43c1fe25450008314890

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

des Sociétés de Béziers sous le numéro 532 465 663, représenté par son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Emily APOLLIS

Source officielle
CA

3ème Chambre A

5fd99d73c86ccb9001daf22b

Appel

20 décembre 2019

20 décembre 2019

INSTANCE DE PERPIGNAN N° RG 15/02089 APPELANT : Monsieur [R] [L] né le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 5] Représenté par Me Emily APOLLIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9fbd3db21cbdd93e6a

Appel

15 juin 2017

15 juin 2017

représenté par la SCP NEGRE, PEPRATX-NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER, postulant et par Me GUERS de la SCP VERBATEAM, avocat au barreau de MONTPELLIER, plaidant INTIMES : Monsieur Pierre

Source officielle

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