l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Alter films, dont le siège est ..., 2°/ la société Jacor, dont le siège est ..., 3°/ la société d'exploitation du Théâtre de l'Atelier

l'article L. 452-1 du Code de la sécurité sociale, ensemble du tableau n° 30 des maladies professionnelles ; 4 / que le salarié avait soutenu que la scie équipée d'un dépoussiéreur était installée dans l'atelier

l'article L. 452-1 du Code de la sécurité sociale, ensemble du tableau n° 30 des maladies professionnelles ; 4 / que le salarié avait soutenu que la scie équipée d'un dépoussiéreur était installée dans l'atelier

l'article L. 452-1 du Code de la sécurité sociale, ensemble du tableau n° 30 des maladies professionnelles ; 4 / que le salarié avait soutenu que la scie équipée d'un dépoussiéreur était installée dans l'atelier

l'article L.452-1 du Code de la sécurité sociale, ensemble du tableau n° 30 des maladies professionnelles ; 4 / que le salarié avait soutenu que la scie équipée d'un dépoussiéreur était installée dans l'atelier

l'article L.452-1 du Code de la sécurité sociale, ensemble du tableau n° 30 des maladies professionnelles ; 4 / que le salarié avait soutenu que la scie équipée d'un dépoussiéreur était installée dans l'atelier

Incommodé par cette odeur, il a demandé à l'entreprise MW ATELIER D'EBENISTERIE de déposer ces meubles ce qu'elle a effectué les 27 et 28 janvier 2025.

antérieure au 4 avril 1985, date à partir de laquelle le véhicule a subi huit interventions avant le jour de l'accident, dont une sur le hayon et que celui-ci a été réparé, selon les mentions de la fiche d'atelier

antérieure au 4 avril 1985, date à partir de laquelle le véhicule a subi huit interventions avant le jour de l'accident, dont une sur le hayon, et que celui-ci a été réparé, selon les mentions de la fiche d'atelier

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme des Ateliers Thome Genot, dont le siège social est ..., en cassation

le délai d'un mois avant la date prévue du départ, et le décret D. 223-4 qui prévoit que l'ordre des départs est communiqué à chaque ayant droit quinze jours avant son départ, et affiché dans les ateliers

aux droits de laquelle se trouve la société Textiles de la Dunière, a été licencié sans préavis ni indemnité le 19 octobre 1998 ; qu'il lui est reproché des actes d'insubordination envers son chef d'atelier

civile ; * Condamner la société L'ATELIER MECANIQUE aux dépens.

main d'oeuvre ; que le magasinier Meunier, identifié sur la facture sous le numéro 01, a affirmé au vu du bon de livraison que le matériel avait été remis par ses soins au comptoir, sans passer par l'atelier

Z... avait décidé de modifier très substantiellement son contrat de travail en lui confiant la responsabilité d'un atelier de sous-traitance, encadrement qui requiert des compétences en techniques manuelles

CETAT16-03-04 COMMUNE - POLICE MUNICIPALE - POLICE DE LA SALUBRITE - Ateliers insalubres.

articles L. 452-1 du Code de la sécurité sociale, L. 233-1 et R. 233-5 du Code du travail) ; 3 / que ni le comportement maladroit ou hasardeux du salarié ni le fait qu'une panne subite de secteur dans l'atelier

attestations de témoins, sujettes à caution, car ces derniers sont subordonnés à l'employeur et que le chômage constitue un moyen de pression efficace, et d'autre part, l'appréciation élogieuse du professeur d'atelier

X... tout à la fois ses erreurs trop nombreuses dans l'accomplissement de son travail et son refus d'accepter un changement d'emploi à l'atelier de montage ou à la fabrication, qu'en déclarant le licenciement

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société anonyme Chantiers et ateliers de la Perrière, dont le siège