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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Sociale C salle 1
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30 mars 2018
30 mars 2018
Benoit X... [...] Représentant : Me Stéphane Y..., avocat au barreau de LILLE substituée par Me Coralie Z... INTIMÉ : Me G... Mandataire liquidateur de SA SIE [...]
Source officielleCour d'Appel
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9 août 2012
9 août 2012
Générale Calédonienne de Banque dite SGCB à l'encontre Mr Benoît X..., en sa qualité de caution solidaire de la société AIRINOX, aux fins d'obtenir : * le paiement d'une somme de 8. 109. 009 FCFP (arrêtée
Source officiellecr
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8 octobre 1996
8 octobre 1996
publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit octobre mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller Françoise SIMON, les observations de la société
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01850
28 septembre 2011
28 septembre 2011
Hypermarché Géant Casino d'Angers de cette société ; qu'elle a présenté en octobre 2010 sa candidature sur la liste CFDT aux élections du comité d'établissement Saint-Benoît de la société Serca ; que
Source officiellesoc
6079b0c29ba5988459c4fff7
29 janvier 1981
29 janvier 1981
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DECIDE QUE BENOIT ET PARTENSKY, QUI, APRES AVOIR OCCUPE LES POSTES, L'UN DE PRESIDENT-DIRECTEUR GENERAL, L'AUTRE DE DIRECTEUR
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00111
18 janvier 2012
18 janvier 2012
travail à la société VR, le salarié a continué à exercer ses fonctions dans le Nord au siège de la société VR ; que M.
Source officielleSociale B salle 3
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21 octobre 2022
21 octobre 2022
La société BENOIT PREUX rétorque que les témoignages produits par le salarié sont imprécis et douteux.
Source officielle3e Chambre B
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22 mars 2012
22 mars 2012
Afin de faciliter le démarchage des clients à domicile, la société BSP GROUPE VPF, s'est liée par contrat à deux organismes de crédits, la société SOFEMO et la société SOLFEA, le but de ce partenariat
Source officiellecr
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20 décembre 2006
20 décembre 2006
Sur le rapport de M. le conseiller CHANUT, les observations de Me FOUSSARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général FINIELZ ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE
Source officiellesoc
613720ebcd580146773ef7c7
23 mars 1989
23 mars 1989
Yves demeurant ... à Saint-Priest (Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 26 avril 1988 par la cour d'appel de Lyon, au profit de la société BENOIT Jacques, dont le siège social est Chemin du Bois
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90439
6 avril 2023
6 avril 2023
[N] Défendeur : la société Benoît Guillon Requête n° : 983/22 Ordonnance n° : 90439 du 6 avril 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Benoît Guillon, ayant la SCP
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C310049
26 janvier 2022
26 janvier 2022
), dans le litige l'opposant à la société Les Jardins de Saint-Benoit, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 2], défenderesse à la cassation.
Source officielleChambre sociale
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9 avril 2026
9 avril 2026
société [1] à payer à M.
Source officielleChambre 02 (chargement)
69eb3e8dcdc6046d475cd45b
31 mars 2026
31 mars 2026
Chambre N° PCL : 2026J00581 SARL CONCEPT BETON BERNARD 33 N° RG: 2026P00590 DEBITEUR SARL CONCEPT BETON BERNARD 33 Sise [Adresse 1], RCS [Localité 1] 538 695 909 - 2011 B 4652 Représentant légal : Benoît
Source officiellecr
613725f1cd58014677421ba4
12 février 2002
12 février 2002
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze février deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLONDET, les observations de la société
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
ORTA_2501124_20250731
31 juillet 2025
31 juillet 2025
venir ; 3°) de condamner la commune de Saint-Benoît aux entiers dépens.
Source officiellecr
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14 janvier 2004
14 janvier 2004
civile professionnelle VUITTON, de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général CHEMITHE ; Statuant sur les pourvois formés par
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007874671
29 décembre 1995
29 décembre 1995
Espace Benoît Y... la somme de 2 500 F et à M.
Source officielleChambre 28 / Proxi fond
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29 avril 2024
29 avril 2024
SEQENS SOCIETE ANONYME D’HABITATIONS A LOYER MODER E Représentant : Me Antoine BENOIT-GUYOD, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0035 C/ Madame [S] [T] [C] Exécutoire, copie, dossier
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd9088d
23 mai 2013
23 mai 2013
Benoît X...
Source officiellePage 15 sur 968